Trésor des Chartes

qu’elle est vécue en interne et perçue en externe. Le travail a porté également sur la mise à jour des valeurs professionnelles et humaines de la TGR. Aménagement des locaux des trésoreries, perceptions et recettes communales ; Elaboration d’une charte d’accueil ; Elaboration de plusieurs supports de communication ; Mise en place d’un portail avec des services et une communication en ligne ; Mise en place d’un logotype et sa déclinaison sur différents supports. Première expression de la personnalité

régionale des comptes CST : Comptes spéciaux du Trésor DAAG : Direction des affaires administratives et générales DAC : Comité d’assistance au développement de l’OCDE (Development Assistance Committee of OECD) DEPP : Direction des entreprises publiques et de la privatisation DB : Direction du budget DGD : Direction générale des douanes DGI : Direction générale des impôts DH : Dirhams DR : Direction des ressources humaines DTFE : Direction du Trésor et des finances extérieures EEP : Établissements

mais aussi de ceux de Dijon, dans les caves9. Mais le public demandait également, de plus en plus, à pouvoir aller directement chez les vignerons. 1. Depuis 1992, la charte d’accueil « De Vignes en Caves » C’est ainsi que fut mis en place, conjointement par le B.I.V.B. et le Comité régional du tourisme de Bourgogne (C.R.T.), la charte d’accueil « De Vignes en Caves », au début des années 199010. Elle a rallié plusieurs centaines d’adhérents, non seulement des exploitations familiales, mais aussi des

démarche globale, dont le but est d’assister les responsables à tous les niveaux pour leur donner une assurance raisonnable sur le degré de maîtrise des opérations et des organisations, et leur apporter des conseils d’amélioration. Une charte d’audit, rénovant les rapports entre auditeur et audité, a été soumise à l’appréciation de la TGR et l’élaboration du référentiel d’audit est en phase de finalisation. Cette orientation générale visaient le « renforcement global du contrôle

4. la création des tribunaux de commerce Cependant, les principales menaces légales qui freinent l’investissement arabe sont : 1. la corruption et la lenteur du système judiciaire 2. la complication des procédures judiciaires 3. la faiblesse de la charte de l’investissement 4. les difficultés d’application de la loi sur la société anonyme, 5. les difficultés d’application de la loi sur la concurrence, 6. les difficultés d’application de la législation du travail, 7. les difficultés d’application de

base textuelle des régles de fond Le préambule de la constitution de 1958 fixe une liste, de déclarations, et donc de droit,: y a la ddhc complétée, confirmée, par le préambule de la constitution de 1946, ainsi qu'aux droitset devoirs définis dans la charte de l'environnement de 2004. En 1789, c’est une révolution de petits bourgeois, entrepreneurs. La masse populaire se révolte essentiellement parce qu’elle a faim. Les droits qui s’en suivent c’est «halte au privilèges». «Liberté, égalité et propriété»

Bouvines (1214), le Roi Jean sans terre doit reconstituer le Trésor royal et donc prélever de nouveaux | | | | | |impôts très impopulaires. | | | | | |La noblesse d'Angleterre s'opposa au Roi qui finit par accepter un compromis : la " Magna Carta ", la Grande Charte de 1215. Il y était prévu que le Roi ne pourrait lever des

novembre 1793. Les Nations unies ont célébré, le 13 octobre 2004, le 25e anniversaire de la Convention sur toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes (CEDAW). 25 ans après l’adoption d’un texte que l’on considère comme une véritable charte des droits de la femme, cet anniversaire a été l’occasion de mesurer les progrès réalisés vers la reconnaissance et la mise en œuvre des droits de la femme dans le monde.Malgré le renforcement des lois, aucun pays au monde n’a atteint la pleine égalité

toutes les négociations. Un coin pour jouer, un autre pour lire ou pour faire une bataille de coussins, pour dessiner. Ces espaces ont pour fonctions le développement de l’imaginaire, du plaisir. Une chambre ou dormir, ou ranger ses affaires ou ses trésors, faire ses devoirs, jouer, s’isoler. Une salle de bain : sa fonction est celle de l’hygiène corporelle et de la restauration de son image corporelle et plus globalement la restauration de l’image de soi. Le bureau des éducateurs : c’est l’endroit

.......................................................................................................................... 20 II- SERVICES DE L'ETAT GERES DE MANIERE AUTONOME .........................................20 III- COMPTES SPECIAUX DU TRESOR.............................................................................21 TITRE III : PROGRAMMES D’ACTION................................................................................22 III.1. ECONOMIE NATIONALE COMPETITIVE, CREATRICE DES