Trésor des Chartes

Dion Cassius évoque aussi la colonisation, la romanisation des territoires. Dion Cassius dit que les romains trouvèrent sous le fleuve baignant la résidence royale, le trésors du roi, auparavant caché, il explique que Décébale avait détourné le fleuve avec les captifs romains (on connaît leur valeur ingénieuse) pour cacher les trésors royaux de peur que les romains s’en emparent ; les prisonniers ont pu révéler ces opérations. La quantité d’argent et d’or et précieux. Ceux sont aussi des témoignages

DONNEES DE BASE DU PROGRAMME A. Données préliminaires Pays Programme : Royaume du Maroc du Programme : Consolidation d’ajustement structurel : : Prêt Emprunteur Organe d'exécution B/MAR/CON-PAS/93/47B Gouvernement du Royaume du Maroc du trésor et des finances : Direction extérieures B. Données de base du prêt PREVU REEL Montant du prêt (millions d'UC) : 100 an prêt 100 sur la fraction commençant non à Commission d'engagement :1 % par décaissée du courir soixante jours

harmonieux. Au début des années quatre-vingt-dix, on assiste à une tentative d’inverser la tendance en s’orientant vers une rationalisation des avantages fiscaux. Une réflexion engagée à ce sujet en 1995 a abouti à la mise en place d’une charte des investissements. Cette charte, entrée en vigueur en 1996, remplace les différents codes sectoriels qui couvraient précédemment l’essentiel des activités économiques du pays. Les avantages fiscaux sont orientés vers des activités considérées comme prioritaire ainsi

SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE * UNIVERSITE D’ABOMEY-CALAVI * ECOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION ET DE MAGISTRATURE (E.N.A.M.) * DROIT COMMUNAUTAIRE OPTION : ADMINISTRATION DES FINANCES FILIERE : ADMINISTRATION DES FINANCES ET TRESOR /2 ème année/cycle2 THEME CONFERENCE DES CHEFS D’ETAT ET DE GOUVERNEMENT DE L’UEMOA ET DE LA CEDEAO NDOUBENOUE Guylain Junior ANNEE SCOLAIRE 2010-2011 PLAN INTRODUCTION I. PRESENTATION

aussi et avant tout, une des sciences auxiliaires de l'histoire et constitue en même temps un des supports de travail de l'archiviste. Elle est essentiellement une technique permettant d'étudier les documents du Moyen Age, plus spécialement les chartes (actes écrits contenant sous une forme plus ou moins solennelle un acte juridique), et d'en faire la critique de sincérité en portant sur celle -ci un jugement de valeur (forgerie, falsification, interpolation ). (Interpolation : Action d'interpoler

dont : prêt et réescompte de la BA 2 454 582 1 872 612 3 119 1 246 1 873 280 2 901 989 1 912 130 3 467 704 2 763 178 5 090 593 4 497 172 MASSE MONETAIRE « M2 » Monnaie « M1 » Circulation fiduciaire H/BA Dépôts a vue Dépôts auprès du Trésor et des CCP 4 724 4 639 2 581 1 595 463 5 255 5 128 2 765 1 856 507 5 778 5 550 2 838 2 128 584 7 553 7 065 3 227 3 286 552 10 147 9 311 3 704 4 975 632 Quasi-monnaie 85 127 228 488 836 FONDS DE PRETS DE L'ETAT ENGAGEMENTS

soumettre à des plans d’austérité afin de retrouver l’équilibre et l’indépendance budgétaire. Une nécessité également valable pour l’économie américaine qui demeure tributaire de « la planche à billets » et de la souscription chinoise aux bons du trésor. Selon cette thèse, une inaction en la matière pourrait engendrer le déclassement de l’Occident au profit de la Chine qui, sans avoir recours à la guerre, deviendrait au mieux la 1èrepuissance économique et financière mondiale

L’organisation de l’information et du dialogue.........88 A - Les campagnes d’information grand public ................88 B - La communication de la doctrine administrative.........90 C - L’organisation du dialogue avec les contribuables......97 D - La charte du contribuable ..........................................101 III - La diversification des moyens de recours...............102 A - Le dispositif en vigueur et sa mise en œuvre ............102 B - Les ambigüités du dispositif ..................

vérification nécessite une remise en mains propres de l’avis de vérification. Quelques jours plus tard, le vérificateur revient pour procéder au contrôle d’une manière classique. Le chef d’entreprise reçoit, à peine de nullité, une brochure intitulée « Charte des droits et obligations du contribuable vérifié » 12 1. Déroulement de la vérification - Les modalités de la vérification être effectué aussi dans les bureaux du vérificateur ou du conseiller de l’entreprise. Lieu de la vérification

de ces bénéfices est dû à un changement de la tactique militaire : une place plus grande est accordée à la cavalerie ; or, les hommes libres doivent s’armer à leurs frais et l’armement est de plus en plus cher. C’est une charge très lourde que le trésor royal ne peut pas aider à assumer. Les rois mérovingiens avaient dilapidé leurs ressources en faisant donation en pleine propriété de terres à des Eglises et à des fidèles. Lorsque Charles Martel voulut, après Poitiers (732), récompenser ses