Traites négrières

Cas pratique I) La transcription du traité dans le droit interne Un traité est adopté dans le cadre de l’union européenne. Il est donc prévu qu’il soit transposé dans le droit interne. Le traité en question contient des articles qui donnent aux Etats membres une possibilité de financement de lieu de culte sous certaines conditions. La transposition du traité va être délicate en droit français car un de ces articles est contraire à une loi interne et a un article de la constitution. Il va se poser

LES TRAITES COMMUNAUTAIRES | Ils constituent la source principale du droit européen : l'ensemble des actes de droit communautaire sont pris en application des traités et c'est par les traités successifs ratifiés par les États membres que s'est constituée l'Union européenne. Les traités de l'Union définissent le rôle et les compétences des organes de l'Union qui participent au pouvoir de décision, ils définissent aussi les procédures législatives, exécutives et judiciaires propres

les capitulations de santa-fé qui permettent à Christophe d'armer des navires. C.Colomb est né en 1441, fils d'artisant, il quitte très tot l'Italie et va beaucoup voyager, il s'y connait très bien dans la navigation, il a connu les premières traites négrières. En aout 1492 il quitte le port de palos dans l'espoir de rejoindre par l'ouest les indes orientales et ses épices, il possède 3 caravelles: la santa maria, la pinta et la nina. Elles arriverons 2 mois + tard aux antilles, en pensant aborder

mais deception il n’y a ni épice ni or, tout ces gens sont baptisé indien car on pense être en inde. CC fera 4 voyages Des le 2ième il n’est plus question d’exploration mais on s’installe = colonisation au cour du 2ième voyage, renforcée en 1494 traité de tordesillas qui partage le monde entre espagnol et portugais, CC devient donc le vice de ces terres qui ne porte même pas de nom a cette époque, il y a colonisation et pillage, les relations vont très vite se tendrent entre les comaunoté autochtone

FICHES CAS PRATIQUES : A) Conflit entre traité international et loi : Majeure : Article 55 de la Constitution définit les conditions de validité des traités internationaux dans l’ordre interne : signature et ratification. Vient s’y ajouter la condition de réciprocité qui exige que le ou les autres pays signataires appliquent le traité. Exception est faite pour les traités issus des communautés européennes et ceux ayant trait aux Droits de l’Homme, dispensés de l’exigence de réciprocité

p. 3 > L’esclavage et le droit international p. 4 - Les différentes traites des esclaves et ses conditions (6 à 8) > Le dure travail des enfants

millions de tués, 6 millions de blessés et beaucoup d'orphelins. - infrastructures et villes détruites (Lens). L’Europe est lourdement endetté. En juin 1919, une conférence de paix se déroule à Paris : nouvelle carte de l'Europe. Le 28 juin 1919, le traité de Versailles est imposé à l'Allemange : Allemagne responsable de la guerre, restitue Alsace et Lorraine, paie les dommages, armée réduite à 100 000 hommes et interdiction de construire fortifications. L'Europe sort affaiblit de la guerre, les États-Unis

rapportent pas en terme de richesse, d'épices, d'or. Mais elles firent de l'Espagne une puissance coloniale rivalisant avec le Portugal sous partie : Le traité de Tordesillas les espagnoles et les portugais demandent l'arbitrage du pape : c'est le traité de Tordesillas (partage de monde entre les Portugais et les espagnoles) en 1494, le traité de Tordesillas est signé : il permet de définir une ligne de démarcation. Elle passe à 200 kms à l'ouest des îles cap-vert. L'Espagne aura les terres

données de la bataille C : l'intervention de l'Église II : Le déroulement de la bataille A : une armée en déroute B : la capture du roi C : les causes de la défaite III : une défaite lourde de conséquences A : la paix : un traité en 3 épisodes B : une crise économique et sociale C : un royaume divisé Conclusion Bibliographie Introduction : La bataille de Poitiers, une Défaite en bonne et due forme. La bataille de Poitiers se déroule le 19 septembre

alliés veulent faire payer à l’Allemagne pour tous les dommages causés, le traite de Versailles est donc signe en 1919 et est vu par les allemands comme un « Diktat » excessivement dur. Mais, la Grande Guerre a aussi été le déclencheur des révolutions de 1917 en Russie qui entrainera par la suite la guerre civile. L’ampleur du désastre était telle qu’elle impliquait des conséquences sur le long terme, du en partie au traite de versailles la crise des années 30 en Allemagne nous a entrainer vers la