Tp 1er S

200 7 PROGRAMME FISCALITE : NOTIONS DE BASE  IMPOT SUR LES SOCIETES  IMPOT SUR LE REVENU  TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE  DROITS D’ENREGISTREMENT  TAXE PROFESSIONNELLE  TAXE D’HABITATION  TAXE DE SERVICES COMMUNIAUX  IS 6/2/15 IR TVA DE TP TH-TSC STRUCTURE Personnes assujetties/Champ d’application  Base imposable  Calcul de l’impôt  Paiement de l’impôt  Mesures incitatives  6/2/15 A VOUS LA PAROLE QUESTIONS ? OU CONNAISSANCES ? FISCALITE : NOTIONS DE BASE DEFINITION DE

type de pension choisi est possible sur votre stage Inscription en ligne préalable auprès du ministère de la jeunesse (obligatoire) - n°de dossier bafa-bafd.gouv.fr : Etat Civil Prénom - Nom Date de naissance (JJ/MM/AA) / Adresse / Age au 1er jour du stage Lieu de naissance Sexe Féminin Masculin CP Téléphone (personnel) Ville Téléphone (portable) Profession E-mail [Obligatoire] Recevoir par e-mail l’accusé de reception de mon dossier et la convocation Personne à prévenir

TP 1 : Découverte de stratégie export • Découvrez les expériences export que j’ai sélectionnées • Quelle a été la stratégie export de chaque entreprise ? ANNEXE 1 : Mag’M // DACIA // VICAT [pic] Source : le MOCI juin 2OO8 ANNEXE 2 : BAZIN | |[pic] | ANNEXE 3 : HENAFF Témoignage de Ginette HENAFF Présidente de JEAN HENAFF SAS - Quelle stratégie avez-vous mis en place pour développer l’export ? Nous avons

------------------------------------------------- REFERENCES CMV_________________________BNOA___________________________ ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- DATE 1ER CONTACT______________________MISE A JOUR______________________ ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- SECTEUR D'ACTIVITE ______________________________________________________

SR= charge fixe / taux de MSCV SR = 250/4 SR= 625 C’est le CA où l’on ne fait ni bénéfices ni perte. C’est le CA où la MSCV est égal aux charges fixes. Le point mort : Le point mort est la date à laquelle on atteint le seuil de rentabilité. • 1er cas : on travail 12 mois /12 : nous avons dans les calcul des mois de 30 jours soit une année financière de 360 jours PM = 360 * SR /CA = 360 * 625 / 1000 = 225 jours (15 aout le 16 car férié) • 2nd cas : On travail 11 mois /12 : nous avons donc

ensuite de déduire la CIM en recherchant les 2 identifiants communs. Cette relation s’appelle une concaténation. c) Etablir les cardinalités Ce sont des couples de 2 chiffres qui peuvent prendre les valeurs suivantes : 0,1 ou 0,n ou 1,1 ou 1,n 1er chiffre : minimum 2eme chiffre : maximum 1,n Client AVOIR (cif) Facture 1,1 1,1 Produit FOURNI (cif) par Fournisseur 1,n 1,n Facture CORRESPONDRE une Quantité de (cim) Produit 0,N d) Justification des cardinalités Pour l’association AVOIR :

sera fractionnée en 2 devoirs sur table : 10 points. Un devoir en Mathématiques à la fin de la première année de formation Un devoir en Mathématiques à la fin de la deuxième année de formation Evaluation en physique-chimie qui sera fractionnée en 2 TP (manipulation et compte rendu) : 10 points. Un devoir en Sciences à la fin de la première année de formation Un devoir en Sciences à la fin de la deuxième année de formation La note finale sera / 20. EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE : COEFFICIENT 1 En

»    validation des parcours avant le « 12 mars » Activation d'un compte - SCRIPT  SCRIPT : Service Commun de Ressources Informatiques Pédagogiques et Technologiques    4ème et 5ème étage Bat Halle aux Farines 19 salles de TP d'informatiques 90 postes en libre service (plateaux) accès restreint ; permet principalement d'activer son compte.  Démarrage d'une session anonyme « me »  Activation d'un compte - WEB  Le site de l'université  http://www.univ-paris-diderot

sur la répression des infractions (juridictions répressives) et les contestations de droit privé (juridictions non répressives). I - Les juridictions du 1er degré A noter la création par une loi du 9 sept. 2002 des juridiction de proximité dont le but est de désengorger les tribunaux d'instance2. A - les juridictions répressives Il s’agit des TP pour les contraventions (infraction ne pouvant excéder 1500 euros ou 3000 en cas de récidive) des TC pour les délits (jusqu’à 10 ans de prison) et des Cours

été utilisé par le commissaire du gouvernement Romieux dans ses conclusions sur l’arrêt Martin 1905. Dans la plupart des cas l’annulation de l’AD devrait rester sans effet sur le contrat. b) La remise en cause nuancée du principe Opérée par CE 1er octobre 1993 Société le yacht club international de Bornes les Mimozat. Arrêt peu significatif, mais conclusions du commissaire du gouvernement (rapporteur public maintenant) qui le sont. Marcel Pochard en ce qui concerne les actes détachables du