Ticket modérateur

Questions : Position Contre : 1) L’utilisation du pouvoir fédéral de dépenser pour empêcher le recours au ticket modérateur, est-elle conforme aux principes actuels du droit constitutionnel ? Oui, c’est tout à fait conforme étant donné qu’il ya une loi canadienne qui existe depuis 1867 pour imposer la gratuité dans les hôpitaulx publics grâce à l’assurance-maladie. Cette loi canadienne qui protège la santé de chaque citoyen au Canada stipule que : « La politique canadienne de la santé a pour

an/pers sur l'acte NA 400% TC reconstitué-Remboursement SS reconstitué*Nombre d'acte*Coefficient limité à actes et coeff par an/pers sur l'acte Si le taux de remboursement SS est égal à alors 0 sinon 100% Ticket modérateur Si le taux de remboursement SS est égal à alors 0 sinon 100% Ticket modérateur 100%Frais réels-Remboursement SS NA 100% Frais réels limité à an/pers sur la famille d'actes 300 euros par 0 , 0 , 5 MAJ. DE COORDINATION GENERALISTE,POUR LE MEDECIN CORRESPONDANT MAJORATION PROVISOIRE

son arrêt de descente : pour votre sécurité, le conducteur n'est pas autorisé à marquer un arrêt en dehors des arrêts officiels. • Gratuit pour les enfants de moins de 4 ans. • Objets trouvés : 01.64.40.79.90 • • • • • • Quels titres utiliser ? Ticket T+ Carte scolaire bus lignes régulières ( ex carte Optile) Carte Rubis Carte Mobilis Passe Navigo (zone 5) : Semaine, mois ou annuel Passe Navigo Imagine'R (zone 5) : Scolaires ou Etudiants L’absence et la falsification de titres donnent lieu à une

Description du marché 1. Définition Selon la définition, générale, « Le transport en commun consiste à transporter plusieurs personnes ensemble sur un même trajet. Il est généralement accessible en contrepartie d'un titre de transport (billet, ticket, carte) » → Source : « Wikipédia » Provenant du 19ème siècle avec les premières voitures à cheval dits les « omnibus », les transports en commun Parisien n’ont cessé d’évoluer et de proposer une offre toujours plus élargie aux multitudes de

plus proche : Eglise VIGNY Le cabas vignois 13 rue du Général Leclerc Arrêt le plus proche : Bord’Haut de Vigny Ticket vendu à l’unité. Il est conseillé de préparer l’appoint. Ticket t+ (plein tarif ou demi tarif) Carte Rubis (se renseigner à la mairie du domicile) Carte Scolaire Bus (délivrée par TIM BUS) Carte Imagine’R : zone 5 Carte Mobilis Carte « Paris visite » : zone 5 Ticket Jeune (samedis, dimanches et jours fériés) Tous les titres de transport devront faire l’objet d’une validation à chaque

19:56 20:01 20:06 20:27 20:32 20:37 20:42 20:55 21:00 21:05 21:10 21:35 21:40 21:45 21:50 ARGENTEUIL Gare ARGENTEUIL A. G. Belin ARGENTEUIL Grande Voie SANNOIS Le Moulin BUS 6:00 6:04 6:09 6:13 6:35 6:40 6:45 6:50 6:57 7:02 7:07 7:12 « ticket t+ : la correspondance en + » (à valider lors de chaque correspondance) DIMANCHE ET JOURS FÉRIÉS (Ne circule pas le 1er Mai) > Départs de 7 H 35 à 21 H 35 14:54 14:59 15:04 15:09 15:36 15:41 15:46 15:51 16:51 16:56 17:01 17:06 17:31 17:36

Correspondance Métro-RER ou Métro-SNCF avec trajet par la voie publique Ticket t+ : à partir du 1er juillet 2007, le ticket t devient ticket t+. Toujours valable sur la totalité des réseaux RER dans Paris, métro, tramway (sauf T4) et bus, il permet en plus de prendre des correspondances bus/bus (sauf Noctilien et Bus d’extrême soirée Transilien) ou bus/tram (sauf T4) pendant une 1h30 entre la première et la dernière validation. Les tickets t achetés avant le 1er juillet 2007restent valables à partirdu 1er

13:00 13:50 14:45 15:35 16:35 17:50 18:40 19:55 1. Circule uniquement le samedi 2. Circule uniquement dimanche et jours fériés Notes Les liaisons internes à Melun sont assurées exclusivement par le réseau MELIBUS. Quels titres utiliser ? Ticket T+ Carte scolaire bus (Optile) Carte Rubis Carte Mobilis Navigo (zone 5) : Semaine, mois ou annuelle Navigo Imagine'R (zone 5) : Scolaires ou Etudiants Comment bien voyager ? Faire signe au conducteur Valider son titre de transport Signaler son

24 BEZONS Justice HOUILLES Gare « ticket t+ : la correspondance en + » BUS (à valider lors de chaque correspondance) Ces horaires sont donnés à titre indicatif. Les conditions de circulation routière peuvent entraîner des retards. Merci de votre compréhension. DU LUNDI AU VENDREDI > Départs de 5 H 57 à 15 H 28 6:50 7:03 7:06 7:10 7:00 7:13 7:16 7:20 7:10 7:23 7:27 7:33 7:20 7:33 7:37 7:43 7:30 7:43 7:47 7:53 7:40 7:53 7:57 8:03 7:50 8:03 8:07 8:13 Ne circule pas les samedis

Le ticket de metro Le grand père commença a fredonner « des ptits trous, des ptits trous » avec un air joyeux. Jules qui était surpris d'entendre son grand père chanter à voix basse lui demanda: « Grand père, qu'est ce que tu chantes ? » « je chante mon garçon une ancienne chanson de Gainsbourg, qu'il composa en 1958, c'était un de mes chanteurs préférés à une certaine époque de ma vie. Désormais, j'ai l'impression qu'elle est démodée face aux jeunes qui nous entourent en écoutant leur musique