Taxe d'habitation

maisons, on va trouver des loyers.] Les transferts en provenance d'autres ménages et les prestations sociales ( allocation sociales, minima sociaux, retraites, chômage,...) Nets des impôts directs, on va soustraire : l'impôt sur le revenu la taxe d'habitation les contributions sociales généralisées (CSG) et contribution à la réduction de la dette sociale (CRDS) Revenu Disponible Ajustée = RDB + transfert sociaux en nature ↑ Prestations sociales

atteint le taux marginal de l’IR soit 40%. Cette différence entre plus-value à court et long terme s’explique par le fait que pour l’entreprise cette plus-value correspond à une opération exceptionnelle, donc le gain qui résulte de la plus-value sera taxé à un taux réduit par rapport aux opérations courantes soumises au taux normal. En dégageant une plus-value l’entreprise réalise un bénéfice exceptionnel et le gain que l’entreprise peut attendre est moindre car l’immobilisation se déprécie par

France, les personnes physiques qui ont leur domicile fiscal en France. On considère qu’une personne physique a son domicile fiscal en France lorsqu’elle se trouve dans l’une des quatre situations suivantes : - Personne qui possède son lieu d’habitation habituel et permanent - Elle a en France son lieu de séjour principal, c’est à dire qu’elle réside en France au moins 183 jours par an - Elle exerce son activité principale en France - Elle a en France le centre de ses intérêts économiques

peut se définir comme un prélèvement à caractère obligatoire et sans contrepartie, qui est perçu au profit d'une collectivité publique. Il se distingue donc de la taxe fiscale (payée contre un service de la collectivité publique) , de la redevance (même principe mais payée proportionnellement au principe rendu) et enfin de la taxe parafiscale (perçue dans un but économique et social mais au profit d'une p.morale autre que l'Etat, les collectivités territoriales et les EPA) Section 2: Les buts

télévision : La réalisation d’émissions radiophoniques et de télévision en vue de présenter les lois de finances et de répondre aux questions soulevées par les contribuables ainsi que la réalisation de films documentaires (sur l’IRG, l’IBS, la TVA et la Taxe Foncière, lors de l’introduction de la réforme fiscale en 1992). 1.3. Création, gestion et suivi du site web de la DGI : 3 Suite à la création des sites internet et intranet de la DGI une cellule informatique a été installée, composée des représentants

grands architectes, urbaniste, designer, décorateur et artiste peintre de son époque. Il est d’ailleurs encore très célèbre de nos jours. Il est le principale représentant du «Mouvement Moderne[3]» et est connu pour être l’inventeur de «l’Unité d’Habitation». Il s’agit d’une réflexion théorique sur le logement collectif. Il ne pourra la mettre en oeuvre qu’après la seconde guerre mondiale durant la période de la reconstruction durant lauqelle elle va prendre valeur de solution aux problème de logement

. Les cinq points de l'architecture moderne. Il expose en 1923 dans Vers une architecture « les cinq points de l'architecture nouvelle » : Maison sur pilotis, toit-terrasse, plan libre, façade libre, et fenêtre en longueur . L'unité d'habitation de Marseille (connue sous le nom de Cité radieuse, édifiée entre et 1945 et 1952 ) , et la villa Savoye (édifiée à Passy, France en 1931 ) caractérisent particulièrement ces points .

Conventions de stages, Dangers graves et imminents, Eau chaude sanitaire, Eau de pluie de récupération, Echantillothèque, Equipements sportifs, Evacuation,Efficacité énergétique de l'éclairage, Evaluation des risques, Gestion du personnel, Immeuble d'habitation, Hôpital, Maison de retraite, Permis de feu, Pharmacie, Piscine, Suivi des déchets dangereux,Transport par autocar, Vidéosurveillance, Etablissements recevant du public ERP , Etablissements recevant des travailleurs ERT. Les registres et documents

Le Modulor est une notion architecturale inventée par Le Corbusier en 1943. Silhouette humaine standardisée servant à concevoir la structure et la taille des unités d'habitation, comme la Cité radieuse de Marseille, Maison Radieuse de Rezé ou l'Unité d'habitation de Firminy-Vert, elle devait permettre, selon lui, un confort maximal dans les relations entre l'homme et son espace vital. Ainsi, Le Corbusier pense créer un système plus adapté que l'actuel système métrique, car il est directement lié

Marseille, 1952 Bonjour, je suis Elsa Cailletaud, de la class de 3e5, et je vais vous presenter la cité radieuse, construite par l'architecte le corbusier et inaugurée en 52 dans la ville de Marseille : La Cité Radieuse, aussi appelée “unité d'habitation”, est située au n° 280 du boulevard Michelet de Marseille. Au moment où il a été construit, le bâtiment devait être une solution aux problèmes de logements de l'après-guerre. La pensée de son constructeur, le célèbre Le Corbusier, architecte et