Tables de la Loi

Histoire du droit des obligations Yves Lassard – 2009/10 LOI DES XII TABLES ( Vers 451-449 av. J.-C. ) Table I (1) SI QUELQU'UN EST CITÉ EN JUSTICE, QU'IL Y AILLE. S'IL N'Y VA PAS, QUE L'ON APPELLE DES TÉMOINS. ENSUITE QU'ON S'EN SAISISSE (Porph., ad Hor. Sat., 1, 9, 76 ; Cf. Cic., de leg., 2, 4, 9 ; Gell., 20, 1, 25 ; Auct., Her., 2, 13, 19 ; Plin., N.H., 11, 45 ; Verg., ecl., 6, 3 ; Gai., 1 ad XII tab., D., 2, 4, 18 ; D., 2, 4, 20 ; 2, 4, 22 pr). (2) SI LE DÉFENDEUR TENTE DE RUSER OU

coutume est une source subsidiaire. Pour lui, la coutume passe après la loi écrite. Lorsqu’il n’y a pas de Lois, pas de coutumes, il faut appliquer ce qui est appliqué dans les cas voisins. Il faut suivre l’opinion des Juristes. La jurisprudence, la doctrine Romaine est une source du droit. La coutume peut etre Praeter Legem : selon la loi. Dans ce cas la , la coutume a une force égale a la loi; elle comble les vides laissés par la loi. Elle est donc conforme a la loi.Mais les Romains vont toujours etre

l'usage des ancêtres ou MOS MAIORUM. Sociologiquement cette extension de la coutume est très probable, mais que la coutume à ce moment là, n'est pourtant pas incluse. § Deuxième : La loi, expression du droit. La loi avait à Rome une place très importante, par la valeur qui étais donné à la loi, et pas par le nombre de loi qui a put être prit sur quasiment toute la période de Rome, il n'y a eu que près de 800 lois qui on étaient prises. Mais des règles très importantes. – Le concept primitif de droit

de la loi des XII Tables : a) les principes généraux et le contenu de la loi des XII Tables. Cette loi permet tout d'abord de fixer la règle de droit qui jusque là était un droit coutumier. Désormais, le droit est écrit et la loi des 12 tables permet de parvenir au concept de l’abstraction de la règle de droit. Cela signifie que le droit à un caractère général et qu’il s’applique à un nombre indéterminé de cas et à personne en particulier. Selon tous les spécialistes, l’étape de la loi des 12

dans le principe juridique de l'Europe. Réflexion faite en Grèce autour de la loi, droit et justice n'est pas l’œuvre de juristes professionnels mais de philosophes. Les philosophes ne paraissent pas s’intéresser qu'à la loi en temps que source du droit. La loi peut être confondue avec le droit. En dehors des sophistes, les philosophes ont placé la loi au cœur de leurs réflexions → restauration du prestige de la loi grâce à Socrate et à ses successeurs. Il n'y a pas eu en Grèce de construction

III, § 1 et §2)     ¶ III La république des compromis   § 1 - La Loi des XII Tables, texte fondateur   A - La supériorité du droit sur la philosophie * En ce domaine le témoignage de Cicéron est particulièrement important, d'abord parce que Cicéron est le plus philosophe des juristes et le plus juriste des philosophes, et aussi parce que son témoignage intervient quatre siècles après la Loi des XII Tables, dans une Rome cultivée, commerçante et ouverte sur le monde, une Rome qui

Dissertation La loi à Rome au V éme siécle. Depuis la chute de la monarchie, le droit romain a radicalement changé avec l'avénement de la République donnant lieu à un profond bouleversement des institutions. L'histoire externe du Droit romain peut se diviser en quatre périodes : la première s'étend de la fondation de Rome, à la promulgation des Douze Tables la seconde, depuis la promulgation des Douze Tables jusqu'à ; la troisième, depuis Cicéron jusqu'à Alexandre Sévère; la quatrième finit

les règles dictées par Dieu prouvant le liens entre le droit et la religion. 2] les coutumes ou mos majorum Les coutumes c'est le droit des ancêtres et c'est un droit essentiellement privé. 3] Les lois, la loi des XII tables a) Les acteurs et le décor de la loi des XII tables Une élaboration houleuse S'oppose les patriciens aux plébéiens , les praticiens ont le monopole et la connaissance des lois, les plébéiens sont les petits propriétaires artisans et commerçant. Il 'ensuit

rédigé par un collège de dix hommes les decemviri legibus scribendis consulari imperio, à savoir « les dix hommes au pouvoir consulaire pour écrire les lois ». Ces hommes vont alors construire le tout premier monument juridique de Rome : la loi des XII Tables. Ce texte va marquer le fondement du droit civil et fera l’objet d’une véritable vénération de la part des citoyens romains. C’est de ce texte fondateur que traite Tite-Live dit «Le Padouan», dans ce texte extrait de son ouvrage Histoire romaine

gouverneur sans droit certain à travers la loi du « Roi » ( A ) et dans un second temps, nous étudierons La Coutume, une source inavouable du droit ( B ) A- Un Roi, gouverneur sans droit certain à travers la loi du « Roi » À travers cet extrait de texte écrit par Pomponius, nous nous apercevons dès les premières phrases que l’auteur nous évoque la royauté autrement dit le Roi. L’auteur nous dit tout d’abord « Au commencement le peuple Romain se gouvernait sans loi et sans droit certains, et les rois