Sûretés Personnelles

verrouillage; Bien appuyer le bec de crosse sans le creux de l'épaule; Manoeuvrer le levier d'armement d'un mouvement complet et energique en inclinant l'arme de telle sorte que la fenètre d'éjection soit orientée vers le sol; 2/ Le contrôle personnel de sécurité Cette manipulation est réalisée à l'initiative du tireur en cas de doute sur l'état de l'arme Réalisation : Avec la main faible, passant par dessus la poignée garde main faire reculer la culasse de 2 cm ; Contrôler visuellement

attendons à tout moment de chaque membre du personnel de chaque société Shell dans la conduite de ses activités. Nous serons jugés sur nos actes. Notre réputation sera préservée si nous agissons dans le respect de la législation et de nos Principes de conduite. Nous encourageons nos partenaires à adopter nos Principes de conduite ou des principes équivalents. La direction se doit de diriger par l’exemple, de veiller à ce que tous les membres du personnel soient conscients de ces Principes et se

auprès des autorités monétaires pour bien évaluer le risque encouru ( connaitre niveau d’endettement…), obtenir des garanties : suretés juridiques : garanties destinées à éviter à un créancier les csqs de l’éventuelle insolvabilité de son débiteur  Sureté réelle : affectation d’un bien mobilier(gage) ou immobilier(hypothèque) en garantie d’une créance et sureté personnelle : engagement d’une ou plusieurs pers qui promettent de désintéresser le banquier si à échéance le débiteur ne peut pas faire face

Synthèses ITB - Ludovic FAVARETTE SOMMAIRE (1/2) • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Professions Sociétés civiles Sociétés commerciales Associations / GIE Actes juridiques Incapacité du mineur Incapacité du majeur Droits réels / Droits personnels Suretés Différence entre PPD et hypothèque Régimes matrimoniaux PACS – Concubinage Successions ab intestat Successions avec testament Donations / Partages Mandat / Dépôt / Vente Crédit-bail Lettre de change Escompte • • • • • • • • • • • • • • • • •

TITRE III - ENTRETIEN ET REPARATION DE BATIMENTS A QUAI ……………………….………… 3 3 6 6 6 6 7 12 13 14 17 18 18 18 19 19 20 22 22 23 24 25 25 26 27 27 49 51 51 52 TITRE IV : SECURITE, SURETE ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT……………….…… CHAPITRE 1 : Sécurité Portuaire………………….………………………………….…………………………….………….……… CHAPITRE 2 : Sûreté Portuaire…………………….………………………………….……………………………….…………….… CHAPITRE 3 : Protection de l’environnement. ………………………………………………………………………………… TITRE V : DISPOSITIONS FINALES……………………….………………………………

le Code pénal de 1913. B. Composition du code pénal : Livre I : des peines et des mesures de sûreté Peines délictuelles principales : L’emprisonnement entre 1mois et 5ans ; L’amende de plus de 1.200 dirhams. Les peines contraventionnelles principales sont : Détention de moins d’un moi Amende de 30 à 1200 dh Livre II : de l'application à l'auteur de l'infraction des peines et des mesures de sûreté Livre III : des diverses infractions et de leur sanction III. Présentation du droit pénal :

abandonnées au port……….. 7 7 8 10 12 14 16 17 18 18 18 19 20 22 22 23 24 25 25 25 TITRE III - ENTRETIEN ET REPARATION DE BATIMENTS A QUAI 26 ……………………….………… TITRE IV : SECURITE, SURETE ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT……………….…… CHAPITRE 1 : Sécurité Portuaire………………….………………………………….…………………………….………….……… CHAPITRE 2 : Sûreté Portuaire…………………….………………………………….……………………………….…………….… CHAPITRE 3 : Protection de l’environnement. ………………………………………………………………………………… 27 27 40 47 TITRE V : DISPOSITIONS FINALES………………………

JURIDIQUE DE CAUTIONNEMENT ;………………………………… .6 A- Caractéristiques et classification de cautionnement ………………..……………………………….6 1-Caractéristique de cautionnement……………………………………………………………………… 6 2- Distinction de cautionnement des autres engagements personnels :…………………………………..6 a- La lettre d’intention ………………………………………………………………………………...6 b- La garantie de paiement à première demande…………………………………………………………....7 3- Classification du cautionnement……………………………………………………………………...8 a-Quant à son

nous ne connaissons pas assez les radiations des rayons à petites doses alors qu’elles sont pourtant porteuses de maladie. Ainsi, on a pu développer diverses protections, dans le but d'atténuer les différents effets des rayons X. En effet, le personnel soignant qui travaille avec les rayons X a l'obligation de suivre une formation spécifique, il doit aussi être protégé. De plus, on a trouvé le moyen d'atténuer le rayonnement de rayons X émis, de diverses manières : avec la nature des murs, car

est donc synonyme de productivité et de sécurité. Le savoir-faire de l'opérateur est transposé dans le système automatisé, il devient le PROCESSUS. Un processus peut-être considéré comme un système organisé d'activités qui utilise des ressources (personnel, équipement, matériels et machines, matière première et informations) pour transformer des éléments entrants (les intrants) en éléments de sortie (les extrants) dont le résultat final attendu est un produit. Le système automatisé de production industrielle