Suprématie Usa Remise En Cause

Théorie générale : SECTION 1 : L’organisation de la justice constitutionnelle : Paragraphe 1 : Les deux modèles de justice constitutionnelle : A) Le modèle américain : Contrairement aux systèmes qui se sont développés en Europe, aux USA toutes les juridictions sont en mesure d’apprécier la constitutionnalité des textes législatifs. Cela s’explique dans la mesure où les juridictions américaines disposent d’une plénitude de juridiction. Elles sont habilitées à trancher l’ensemble des

rattraper son retard. Elle devient d’ailleurs la puissance industrielle. D. Puissances monétaires et financières de l’Europe S’exprime par l’Etalon Or. 1) L’Etalon Or L’Etalon Or à assuré la stabilité du système monétaire et la suprématie Européenne. 60% du stock d’Or est détenu par les pays Européens. Dans ce système, toute émission de monnaie se fait avec une contrepartie et une garanti d’échanges en Or. Cela garanti la stabilité des monnaies et évite l’expansion excessive du

rétrécir son périmètre d’action en déléguant des compétences (ex : UE). C’est ce qu’on appelle le processus d’intégration communautaire. La question est de savoir jusqu’où peuvent aller ces transferts de compétences sans remettre en cause la souveraineté de la France ? La réponse de trouve dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Le Conseil constitutionnel a dit que les transferts de compétences ne doivent pas toucher au noyau dur de la souveraineté, c’est-à-dire au droit régalien

|Harmonisation des intérêts entre particuliers. |La poursuite de l’intérêt général. | Mais cette différenciation entre les deux Droits n’a plus de sens sauf pédagogique, puisque la ligne entre eux est devenu très floue à cause d’éléments extérieurs tel que les facteurs économique, la mondialisation….. Quel est la place du droit constitutionnel L’acte de payer l’impôt fait de vous un contribuable ; le Droit Constitutionnel est la base du droit Public, c’est lui qui

Westinghouse aux USA. En 1914, l'électricité est une industrie mondiale. Sa production modifie la carte de la puissance économique car certains pays peuvent maintenant produire de l'énergie sans détenir de charbon, et qu'il n'en possédait pas sur leurs terres auparavant ou qu'il ne pouvait pas en importer. Le pétrole a vu son extraction commencé dans le dernier quart du siècle. Son développement, son utilisation, ne sera véritable que fin XIXe-début XXe. Il permettra aux USA d'avoir une avance

projets de Constitution pour poser les fondements du régime. Un 1er rejeté le 13 mai 46, un autre adopté en octobre. « 1/3 1/3 1/3 » De Gaulle. La Constitution d'octobre 46 va tenter de tirer les enseignements de la faillite de la 3e république. Remise en cause de la Constitution de 75. L'interprétation de celle de 46 va poser problème. C'est le jeu des partis politiques qui va fragiliser la IVe République. Les constituants aspirent à bâtir un régime d'équilibre des pouvoirs. Un 1er ministre responsable

 l’Etat   ii) La  remise  en  cause  du  lien  entre  la  nation  et  l’Etat   2§-­Le  territoire   Il  n’y  a  pas  de  territoire  sans  état     3§-­Existence  d’un  pouvoir  souverain   A) La  notion  de  souveraineté   1) La  souveraineté  à  l’intérieur  de  l’état.   2) La  souveraineté  internationale.     B) La  remise  en  cause  de  la  souveraineté

l’Europe est de loin le principal pôle émetteur – les populations émigrantes se dirigent principalement vers les Etats-Unis, mais aussi vers les pays neufs (Amérique latine, dominions) et les colonies. Flux intracontinentaux : canadiens et mexicains vers USA, diaspora chinoise dans l’Asie du sud-est. Ils sont dus à des facteurs politiques (persécutions), démographique (forte croissance des populations), économique et sociale (misère) ; au regard des perspectives offertes par la colonisation et le peuplement

politiques ou par des autorité juridictionnel, bien entendu ce n’est que dans ce dernier cas que on parlera de justice constitutionnel La justice constitutionnelle Elle constitue l’ensemble des instituions grâce auquel est assuré dans l’état la suprématie de la constitution. La justice constitutionnel se doit de garantir le respect de la constitution ce qui signifie que le juge constitutionnelle est compétent pour sanctionner et annuler les actes législatifs parfois même administratif voir des actes

période. | Plan Introduction I. Propension des Etats Unis à la mise sous tutelle ou même à l’écart de l’ONU A. La guerre du Golf II : « L’ONU sous tutelle des USA» B. L’affaire du Kosovo : La mise à l’écart de l’ONU II. De la mise à profil à l’outrage A. La guerre d’Afghanistan : L’ONU mise à profil B. La guerre du Golf III: L’ONU Outragée Conclusion Introduction