Sui generis

vociférer 5 le / la virtuose VOCABULAIRE DE BASE Les noms NEUTRES de la 3e déclinaison : varié, -IS  LATIN DẺRIVẺ FRANÇAIS caput, capitis la tête décapiter corpus, corporis le corps corporel flumen, fluminis le fleuve, la rivière genus, generis l'origine ; la race générique iter, itineris la route, le voyage l’itinéraire ius, iuris le droit le juriste mare, maris décl. particul. la mer maritime nomen, nominis le nom la nomination os, oris la bouche ; le visage l'orifice

Or c’est précisément ce que nous avons tenté de faire et nous avons vu que cette réalité, que les mythologies se sont représentées sous tant de formes différentes, mais qui est la cause objective, universelle et éternelle de ces sensations sui generis dont est faite l’expérience religieuse, c’est la société. Emile DURKHEIM, Les formes élémentaires de la vie religieuse *** Extrait 9 : [Les idées religieuses] qui professent d’être des dogmes, ne sont pas le résidu de l’expérience ou le résultat

limitative. En droit positif, les personnes morales de droit public sont les suivantes : L’EtatLes collectivités territoriales. Les établissements publics. Les groupements d’intérêt public. Les autorités publiques indépendantes. Les personnes publiques (sui generis) correspondant aux 3 personnes publiques qui ne relèvent pas de ces différentes catégories : La Banque de France, l’Institut de France, la Grande Chancellerie de la Légion d’Honneur. Toutes les personnes publiques sont investies d’habilitation

lieux Càd occasion de vérifier en droit positif les hypothèses formulées dans l’introduction et mettre en œuvre la méthode développée au 1e chapitre. Problématique européenne qui est sui generis car la doctrine classique n’a pas les mots pour la définir. On va essayer de montrer que cette construction sui generis répond à un modèle nouveau. * 4e indice : Dans la construction européenne, existent les 3 pvrs qu’on rencontre dans nos états-nations ms distribués différemment et avec des poids

lieu de l’innovation technique du crédit. Il est imaginé par les banques et mis en œuvre dans la pratique et s’implante partout dans le monde de la même façon sans que jamais notre législateur n’ait à intervenir dans ce domaine. C’est un droit sui generis : né de la pratique, sans que le législateur n’est imaginé la technique utilisée. Il n’existe d’ailleurs pas de législation sur ce droit. Le droit du crédit est aussi conflictuel. Dans les grands tribunaux de commerce, une chambre est consacrée

vin qui présente des particules en suspension venant contrarier sa lipidité." * "VOLTIGEURS" : Se dit des petites particules qui se remettent en suspension à la moindre agitation du dépôt." LE NEZ : | | * "FOXE" : Se rapporte à la " : sui generis" : de cépages interdits tels que le Noah, l'Othello, le Clinton, le Jacquez, l'Isabelle ou encore l'Herbemont. Ce terme vient de l'anglais " : Fox" : , le renard pour un " : vin qui renarde" : ." * "FUME" : Cet arôme de suie, de fumée est spécifique

sur la notoriété de l’agent peu ou pas disponibles Poursuite d’un contrat à durée déterminée = CDI Rupture de contrat = indemnité (directive UE) inférieure ou égale à la moyenne des 5 dernières années Commissions souvent élevées Contrat innommé “sui generis” = cas par cas ; textes spécifiques Plusieurs dispositions s’appliquent par analogie au contrat d’agence Agit en son propre nom et à son propre compte Demande généralement l’exclusivité (NCCT introduit l’exclusivité territoriale …) Budgets promotionnels

particulières à ces collectivités. On peut prévoir des aménagements. 2ème catégorie : Collectivités d’outre-mer Mayotte, Saint Pierre et Miquelon, les îles Walis et Futuna, Polynésie française, saint Martin et saint Barthélémy. Collectivités sui generis = terres australes et antarctiques françaises, nouvelle Calédonie. Les lois françaises s’appliquent s’il y a une disposition spéciale le prévoyant. B) Le cas de l’Alsace-Lorraine Le Haut Rhin, le Bas Rhin et la Moselle. Considération historique

l’autorité et l’autonomie. La discipline semble entraîner l’enfant dans un statut d’esclave, mais c’est pour mieux l’affranchir. C’est pourquoi Émile Durkheim affirme dans l’Éducation morale (1902) que « la discipline est, par elle-même, un facteur sui generis de l’éducation » (p. 38). La discipline est incontournable, elle est légitime et c’est ce qu’il faut désormais comprendre sans chercher à l’évacuer. La discipline repose sur le principe de continuité qui fait obligation à l’adulte-éducateur de

marginalisés dans la gestion de l’entreprise. Les managers semblaient avoir définitivement capturé le pouvoir. Ils se concevaient en qualité de représentants, non plus des intérêts des propriétaires, mais de ceux de l’entreprise comme organisation sui generis. Dans cette perspective, l’objectif de l’entreprise n’était pas de maximiser la richesse des détenteurs du capital (les shareholders dans la terminologie anglo-saxonne), mais d’assurer la croissance de long terme de l’entreprise en maintenant un