Speculation Et Notaire

« Tout ce qui est permis n’est pas honnête » [1]. Le notaire doit dans sa pratique concilier bonnes mœurs et pratiques sociales et économiques, c’est-à-dire qu’il doit savoir quels comportements, quelles volontés traduites en actes sont conformes aux bonnes mœurs. Les bonnes mœurs sont des habitudes de bonne vie, des usages ou des règles morales dont la société ne permet pas qu’il puisse être dérogé par la volonté des parties. Si un certain nombre de lois civiles et pénales françaises ont transposés

Devoir n°1 Bts notariat environnement économique et managérial du notariat 1. Définir le statut du notariat et la notion d’officier ministériel? Le notaire est un officier public, intervenant dans l’ensemble des domaines du droit:famille,immobilier,fiscalité et patrimoine,entreprises,rural,collectivités locales. Il agit pour le compte de l’État; nommé par le MINISTRE DE LA JUSTICE, il confère aux actes qu’il rédige un gage de sérieux et d’authenticité. Cela signifie qu’il possède de véritables

comparez votre travail avec le corrigé type et éventuellement revoyez le cours. Bon courage et bonne réussite. 8 7913 DG WB 00 Page 2  Devoir 1 À envoyer à la correction à l’issue des séquences 1, 2, 3 et 4 Note : /20 Durée : 5h Les activités du notaire dans le circuit économique et le cadre de l’environnement économique et managérial Première partie Travail méthodologique (10 points) Exploitation d’une documentation À l’aide de vos connaissances et de l’annexe 1, répondez aux questions suivantes :

87913CTPA0113 BTS Notariat – 1re année Environnement économique et managériale du notariat Devoir 1 Les activités du notaire dans le circuit économique et le cadre de l’environnement économique et managérial Première partie Travail méthodologique (10 points) 1. Définir le statut du notariat et la notion d’officier ministériel. (2 points) Le statut du notariat Les premières dispositions sur le statut du notariat ont été fixées au XIXe siècle, et de nombreuses coutumes organisaient la profession

BALZAC Eugénie Grandet Personnages Logis situé a Saumur : Angers province. Monsieur cruchot : Notaire chargé des placements usuraire de monsieur grandet,il raconte l’héritage que aura sa fille si la femme de grandet meurt. Grace a lui eugene se fait pardonner. Neveu de Monsieur cruchot : président souhaite épouser Eugénie Madame cruchot : Madame grandet : soumise a son mari, femme séche, elle decouvre l’échange de la boite fait avec charles , 1820 l e Père Grandet demande comme chaque

marié à Constance et père de Césarine décide de transformer sa maison située à l'époque à l'étage de sa parfumerie en vrai palais afin d'y organisé un bal et de faire plaisir à sa femme. Son notaire, Maître Roguin, ayant repéré la naïveté du parfumeur le fit s'endetter en l'entraînant dans une affaire de spéculation immobilière. Au final, c'est grâce au soutient moral de sa femme et de sa fille, et au soutient financier de son gendre qu'il réussira à rembourser ses dettes... Mais épuisé par toutes ces

effet la spéculation de Birotteau constitue le cœur de l'intrigue. De quoi s'agit-il, dans les grandes lignes ? Birotteau, marchand parfumeur « près la place Vendôme » (quartier du luxe parisien) est également le fabricant de deux produits qu'il commercialise avec succès : la double pâte des sultanes et l'eau carminative. Il a accumulé 100000 francs pour la dot de sa fille, qu'il veut marier à un notaire (dont il espère qu'il fera fructifier ses fonds). Mais il se lance dans une spéculation immobilière

française . François-Marie Arouet est né à Paris, le plus jeune des cinq enfants (dont seulement trois ont survécu) de François Arouet (1650-1 Janvier 1722), un notaire qui était un petit fonctionnaire du Trésor, et son épouse, Marie Marguerite d'Aumart (1660 ca. - 13 Juillet 1701), d'une famille noble de la province de Poitou. Certaine spéculation entoure sa date de naissance, que Voltaire a toujours prétendu être de 20 Février 1694. Voltaire a été éduqué par les Jésuites au collège Louis-le-Grand (1704-1711)

imprimerie, un journal, un palais. C’est d’ailleurs dans un palais situé rue Fortunée qu’il meurt ruiné au milieu d’un luxe inouï. Eugénie Grandet (résumé) A Saumur, Félix Grandet ( le père Grandet) s’est constitué, grâce à de nombreuses spéculations foncières, une fortune qui n’a d’égal que son avarice. Il règne en tyran sur son entourage : sa femme, sa fille unique, Eugènie, et sa servante Nanon. Il enferme tout à clé, et rationne toute la maisonnée. Lors de ce jour de Novembre 1819, une

une grande richesse grâce à de bonnes affaires, et qui a donc une grande influence politique et commerciale sur les habitants de Saumur, auxquels il inspire du respect et de la terreur à cause de la facilité avec laquelle il réussit toutes les spéculations qu’il entreprend. Description du personnage : 1) sa façon de parler : pour résoudre quelque difficulté, il dit : «Je ne sais pas, je ne puis pas, je ne veux pas, nous verrons cela». 2) description physique : «Cette figure annonçait… l’égoïsme