Societe Anonyme Moniste

une société fait comprenant des personnes morales est elle : a- obligatoirement soumis a l IS b- soumise a l IS sur option c- non soumise a l IS 2/les revenues agricoles sont exonères de l’impôt jusqu'au A 31 décembre 2012 B 31 décembre 2013 C 31 décembre 2014 3/ a quelle catégorie de revenus se rattache le revenu provenant de la location d'un terrain agricole A les revenu agricoles B les revenus fonciers C les revenus professionnels D les revenus mobiliers 4/ une société en nom

Exportations/Importations…………………………………………………..6 Présentation de l’entreprise Nike : Nom : Nike Statut juridique : société anonyme Date de création : 1972 dans l’Oregon Slogan : Just do it (Fais-le) Siège social : Beaverton, Oregon (États-Unis) Activités : Principaux produits : Chaussures, vêtements , équipements de sport Répartition des activités productive :

pour le créateur et sa famille que pour l’entreprise. I. L’entreprise individuelle (EI) C’est la structure de référence des artisans, commerçants et des professions libérales. À la différence de l'EURL, de la SARL ou de la SAS, ce n'est pas une société. Il n'y a fiscalement pas de séparation entre le patrimoine de l'entreprise individuelle et celui de l’entrepreneur lui-même (on parle d’entrepreneur individuel). La responsabilité de l'entrepreneur individuel est donc illimitée face aux créanciers

du droit des sociétés Master juriste d’affaires Semestre 1 Travail réalisé par: - DRISSI Mostafa -CHARQI Wissal - ASSAHLI Hamza Plan : Introduction. Première partie: les amendements apportés aux des différentes lois du droit de société Marocain. section1: les réformes relatives à la société anonyme. Section 2:

: SA Société Anonyme (SA) Définition : C’est une société de capitaux comptant au moins sept associés et un capital minimum de 37 000 €, libérable (à payer) pour moitié lors de la création, et le reste sur cinq ans. Elle comprend une assemblée générale des actionnaires qui nomment les administrateurs (3 minimums), et un conseil d’administration qui désigne parmi ses membres le dirigeant (président directeur général - PDG) et un ou plusieurs directeurs généraux (DG). Une société anonyme (SA) est

lucratif car ils font des bénéfices. | Nature de l’activité | L’entreprise vend des biens (Stylos, briquets,…) | Type de l’organisation | C’est une entreprise privée car elle appartient à 2 dirigeants. | Statut juridique | L’entreprise est une Société Anonyme car elle détient un capital important. | Taille | C’est une grande entreprise car l’entreprise comporte environ 1000 salariés et ont un chiffre d’affaire élevés (1 831.5 millions d’euros) | Ressources | Les ressources sont- humaine car il

mercatique. L’étude du marché montre qu’il y a la place pour les gâteaux authentique avec une image moderne. Les moyens financiers sont réduits au départ. | 4 | Choix du statut juridique | Michel & Augustin est une société commerciale. Depuis 2009, c’est une SA (Société anonyme) | 5 | Formalités de création | | 6 | Démarrage de l’activité | Des débuts difficiles, les deux amis on fait du porte-à-porte pour faire connaitre leurs sablés et convaincre les commerçants. | 3. Quelles sont

d’ATTIJARIWAFA bank : I. FICHE TECHNIQUE Raison sociale  : Banque « Attijariwafa Bank  »  Siège social  : 2, Bd Moulay Youssef, Casablanca 20000 Forme juridique  : Société anonyme Capital  : 1.929.959.600 C.N.S.S : 92774 Registre de commerce  : R.C.333 N°Identifiant Fiscale  : 01085221 B.P

 La société en nom collectif est une forme juridique française de société. La société en nom collectif (SNC) est une personne morale qui possède le statut de commerçant. La SNC est une société que l'on ne rencontre pas souvent, victime du succès de la SARL et de la SA, pourtant elle suscite un intérêt pour qui sait s'en servir. Généralement on retrouve cette forme de société pour les activités commerciales exercées par les membres d'une même famille afin de se préserver de la participation sociale

Présentation de l’Entreprise DONNEES D’ETUDES L’ENTREPRISE ADMINISTRATIVES - Nom de l’entreprise - Statut juridique - Localisation - Secteur d’activités Orange SA (Société Anonyme) Immeuble ORANGE - Boulevard Houelbourg - BP 2336 Tertiaire, Informatique et Technologique ECONOMIQUES / FINANCIERES - Spécificité des clients de façon générale - Produits vendus L’entreprise fabrique-t-elle les produits