Seigneurie Banale

principalemetn le droit de main morte (=a leur mort, leur bien revient au seigneur. Le seigneur doit eviter que leur bien soit transmis a des personnes exterieur).autre incapacite, le for mariage : interdiction pour le serf de se marier hors de la seigneurie (a moins d’obtenir l’autorisation du seigneur). S’y ajoute les impots seignoriaux quiles frappent plus car les serf sont taillables et corveables a merci. A cela s’ajoute une taxe : le chevageque les serf paient a leur seigneur annuellement et surtout

humains se présentent comme peu nombreux et clairsemés. Cette récession démographique correspond à une récession économique, le commerce se tarie et la monnaie tend à disparaître. Les hommes vivent essentiellement dans des grands domaines, les seigneuries qui sont organisés pour fonctionner dans une autarcie à peu près complète. Dans ce monde profondément rural, la ville joue un rôle négligeable. Les villes qui subsistent voient diminuer leur population et leur superficie. Ces villes qui subsistent

associés à leur fonction qui garantissent leur prééminence, c'est à dire leur supériorité sur les deux autres états. Ils sont exemptés de la taille qui est un impôt direct destiné à faire contribuer les communautés villageoises aux charges de la seigneurie, en compensation de la protection du roi, c'est l'impôt royal par excellence. Ils sont également exemptés de la gabelle qui est une taxe sur le sel et de toutes autres impositions auxquelles les deux autres états du peuple doivent se soumettre.

— Le paradoxe de la vassalité : I. Les contradictions des témoignages. — II. Les liens de droit et le contact humain. Livre troisième : Les liens de dépendance dans les classes inférieures CHAPITRE PREMIER. — La seigneurie : I. La terre seigneuriale. — II. Les conquêtes de la seigneurie. — III. Seigneur et tenanciers. CHAPITRE II. — Servitude et liberté : I. Le point de départ : les conditions personnelles à l’ époque franque. — II. Le servage français. — III. Le cas allemand. — IV. En Angleterre

il est dans son monde, dans sa réalité, et quand vous l’appelez il revient à la réalité. Les romains dont « comme si » l’esclave était libre, ils sont dans leur monde. Dans l’autre sens, il y a la pratique, l’affranchissement, une pratique très banale et fréquente, aussi répandue que l’esclavage lui-même. Il y a plusieurs modes d’affranchissement, et tous ces modes participent de la volonté du maître. C’est le maître qui veut ou ne veut pas affranchir son esclave. Il y a deux modes essentiels :

du Nord sont l'exception au XVIIIe siècle. La plupart des terres contrôlées par la noblesse ou la bourgeoisie sont divisées en métairies de quelques hectares louées «  à moitié fruits». Les métayers sont soumis aux propriétaires-bailleurs. Une seigneurie est un ensemble de terres sur lesquelles s'exerce la propriété éminente du seigneur. Les alleux, terres sans seigneurs, sont rares au nord de la Loire. Le système seigneurial se traduit par le paiement de droits seigneuriaux en nature ou en argent

juridictions et se caractérisent par des traits caractéristique fortement contesté juste avant la révolutionnaire a- Diversité des Juridictions de l'ancien régime La justice seigneuriale apparaît à la fin du Xème siècle avec la seigneurie dite banale → cette seigneurie banale est un territoire sur lequel le seigneur exerce les pouvoirs de contrainte sur les hommes et sur les biens: on parle ici de droit de ban ( Le ban étant le commandement.) Cette période est donc le moment des guerres privés car

Dalloz -Mme Fricero : l’essentiel des institutions judiciaires : éditions Galilo (à acheter) l’ancien régime : la diversité des juridictions de l’ancien régime : Tout d’abord la justice seigneuriale apparait à la fin du Xe siècle avec la seigneurie banale qui est un territoire sur lequel le seigneur exerce les pouvoirs de contrainte sur les hommes et sur les biens. On parle pour définir ces pouvoirs du droit de ban qui est le commandement. Cette époque à partir de la fin du Xe siècle est celle

dans lequel la notion d’Etat n’existe pas encore (ce qui explique que les seigneurs aient toutes les obligations qui seront ensuite celles des Etats). A cette période, le système est stable et bien accepté par les paysans. Organisation agricole La seigneurie (ou fief) est organisée en 3 parties : 1) la réserve du seigneur ; 2) les terres communes ou communaux où les tenanciers ont droit d’usage ; 3) les tenures, qui sont les terres mises en valeur par les paysans (hommes libres ou serfs), dispersées

Glamorgan. Plusieurs branches de votre famille ont possédé des manoirs dans toute cette régionci. Leurs noms se trouvent dans les Rôles du Trésor, au temps du roi Étienne. Sous le règne du roi Jean, l’un deux était assez riche pour faire don d’une seigneurie aux Chevaliers Hospitaliers, et, au temps d’Édouard II, votre aïeul Brian fut convoqué à Westminster pour y assister au Grand Conseil. Après avoir un peu décliné à l’époque d’Oliver Cromwell, mais pas de façon sérieuse, sous le règne de Charles