Seigneurie Banale Et Foncière

vassale trahi le suzerain il devient un félon et il se voit confisquer tout ses biens... une aristocratie seigneuriale. La seigneurie peut prendre deux formes la seigneurie foncière : les seigneurs possèdent la plupart des terres qu'ils concèdent aux paysans (la tenure) et en échange le paysans payen un impôt et une verse une partie de sa récolte. La seigneurie banale : dans ce système on concède des parts de l'autorité. Le seigneur a le pouvoir sur tous les hommes d'un territoire. Se traduit

seigneurialSection I. La mise en place du systeme seigneuralI. L'age des chateaux forts Le domaine ou la villa qui a evolué a l'epoque carolingienne on l'appelle plutot la seigneurie ou il ya un seigneur qui peut etre un compte et c'est un seigneur (pour les habitants du coin) il faut comprendre l'articulation, la feodalité et la seigneurie existe en meme temps, la feodalité c'est un systeme d'organisation politique cela a but d'organiser le systeme entre les differents titres. tout ces hommes du roi jusq'au

des individus entre eux. Dans HDI nous nous intéresserons au droit public. C’est le fil rouge de notre cours. Ière partie : L’Etat en gestation (avant 1100). Section A : Pouvoir, gouvernement et société. Chapitre 1 : Royauté, féodalité, seigneurie : • Les royaumes germaniques (après 476) Durant le haut moyen-âge se dérouleront les invasions germaniques. Ces mêmes invasions entraineront la création d’un ensemble de petits territoires qui s’appelleront des royautés. Symboliquement

niveau de la seigneurie. En ce qui concerne le droit, il est devenu territorial. Cela veut dire qu'à l'intérieur d'un meme etat le droit est le meme pour tous. Le droit se forge dans un cadre local, avec la territorialité, le droit est encore plus morcelé comme le pouvoir est morcelé. On peut dire que c'est là la principale caractéristique juridique et politique de cette période. CHAPITRE 1 = L'Etat démembré au temps féodaux. Le territoire est morcelé en une multitude de seigneuries de dimensions

ecclésiastique de l’empereur Le chancelier, responsable de la rédaction des actes législatifs L’administration locale ordinaire : Le territoire est divisé en comtés. Le comte est le représentant permanent de l’empereur et est rémunéré par une dotation foncière (un honor) et une part des revenus de justice. Le vicomte est chargé de quelques fonctions d’administration et vient ainsi renforcer l’encadrement de chaque comté. Les envoyés du roi : Les missi dominici : ce sont des commissaires, envoyés dans

l’élevage, source de richesse des grands propriétaires C – Le système d’exploitation des campagnes et le groupe économique réunissant seigneurs et paysans 1° Un pouvoir exercé sur la terre : la seigneurie foncière 2° Une plus grande rentabilité du pouvoir exercé sur les hommes : la seigneurie banale 3° Les mouvements d’affranchissement et la progressive disparition des serfs en Europe occidentale II – Le temps des crises et le retournement de conjoncture (XIVe – milieu XVe) A – Des crises

féodal -ordre hiérarchique basé sur Dieu : tous les hommes sont en dessous de Dieux Sous-section 1 l’ordre féodal I- la seigneurie : ordre politique de la féodalité -la base de l’ordre féodale : territoire et le pouvoir du seigneur face aux vassaux -s’exerce sur tous les hommes de la féodalité -les serfs sont attaché a un territoire avant d’être rattaché -877 : création de la seigneurie -987 : élection d’Hugues Capet comme roi de France -montre que le pouvoir des seigneurs a supplanté celui du roi -avant

organisent les redevances ms elles organisent aussi la nature et la durée des corvées, les contours de la justice seigneuriale, le statut des hommes non libres de la seigneurie. Donc elles organisent tous les aspects du droit de ban du seigneur. Donc la puissance seigneuriale est acceptée tacitement ; les habitants de la seigneurie ont l’impression que le pouvoir du seigneur naît de l’habitude et du temps. Progressivement, un équilibre s’établit entre les revendications du seigneur d’une part et

des Comtes se considèrent eux aussi comme indépendants. Enfin, en bas de l’échelle, dans la seigneurie banale, certains seigneurs usurpent à leur tour le ban royal et se considèrent à leur tour indépendants des comtes (qui se considèrent indépendants des princes territoriaux, qui se considèrent indépendants du roi). Certaines régions sont davantage marquées par cet éclatement du ban. La seigneurie banale concerne surtout la Bourgogne et les régions limitrophes (presque aucune en Normandie). La

importante car a cette division correspond une division sur un plan juridique. Il y a des conséquences juridique attaché a chaque statut. Les nobles sont les seule a pouvoir combattre, seule a pvr porter les armes et ce sont les chefs dans les seigneurie, ils ont bcp de privilège, née par un simple sentiment commun de supériorité au sein d une élite guerrière. Les roturiers regroupe individus très variable, ni clerfs ni noble ,contrairement au noble ils n ont pas de privilège mais contrairement