Régime Hybride Cohabitation

partiellement couvert par les usagers ____________________23 c) L’adoption d’une tarification sophistiquée ______________________________________________24 Spécificités des publics _________________________________________________________________26 a) Une cohabitation de publics contrastés________________________________________________26 b) L’adaptation à l’évolution de la demande ______________________________________________27 Spécificités de l’enc adrement ___________________________________________________________28

de sa puissance et de sa gloire. LE SIÈCLE DES LUMIÈRES Le long règne de Louis XV est marqué par les difficultés financières et par la division des classes sociales. La bourgeoisie, ouverte aux idées des philosophes, aux Lumières, critique le régime; la lutte s’engage contre le principe d’autorité sous toutes ses formes: le «philosophe» combat pour faire triompher les «Lumières», c’est-à-dire l’esprit scientifique, la raison, la liberté, la tolérance, le progrès et la justice sociale. C’était

des premiers services publics (moulins…) mais pas encore de droit administratif. Sous l’Ancien régime, la « royauté du droit administratif », développement d’une administration royale de plus en plus importante, développement aussi d’un droit de l’administration, un droit qui participe à la construction politique de la Monarchie. La monarchie va utiliser ce droit pour structurer politiquement le régime. Il existe en quelque sorte une royauté du droit administratif car c’est ce droit qui construit

qd cette exploitation sera au goût du jour. (hypothèse que selon technique used, fusée…etc, le droit changerait). B-Portée juridique du pcp de souveraineté : Envisager la consistance des règles applicables ds les espaces aériens. Il y a une cohabitation des espaces nationaux ss souveraineté et internationaux hors souveraineté (ne vt pas dire hors droit). Vont ici s’appliquer des règles internationales par opposition aux règles étatiques ds espaces ss souveraineté. Le pcp= le droit national, et

spéciaux est le droit des contrats nommés, par ex le contrat de parrainage ne correspond a aucune catégorie juridique légale il n’est donc pas nommé et correspond au contrat de droit commun. L’opération de qualification face à des contrats dit hybride : A) La qualification distributive Qualification distributive  plusieurs contrats en un, on retient donc plusieurs qualification, c’est souvent le cas pour les gros contrats sur des matériels complexes comme la vente d’un hélicoptère, contrat de

........................................................ 80 De nouvelles conflictualités depuis 1991 ............................................... 96 THÈME CHAPITRE CHAPITRE 3 6 7 Le siècle des totalitarismes Genèse et affirmation des régimes totalitaires ..................................... 113 La fin des totalitarismes ........................................................................ 130 THÈME CHAPITRE CHAPITRE 4 8 9 Colonisation et décolonisation Le temps des dominations

54 La Guerre froide (1947-1991).................................................................. 80 De nouvelles conflictualités depuis 1991 ............................................... 96 Le siècle des totalitarismes Genèse et affirmation des régimes totalitaires ..................................... 113 La fin des totalitarismes ........................................................................ 130 Colonisation et décolonisation Le temps des dominations coloniales .....................

l'appropriation. L'expression patrimoine désigne, au sens jq et technique, rédigé par le doyen Cornu, ce qu'un créancier peut saisir, ce qu'un défunt transmet à ses héritiers, ce qu'un tuteur gère au nom d'un mineur, ce qu'un époux conserve en propre sous le régime de la communauté. Le patrimoine est l'ensemble des biens et obligations d'une personne envisagé comme formant une universalité de droits, un tout comprenant non slmt ses biens présents mais ses biens à venir. C'est un réceptacle, un contenant.

l’Ancien Régime et le droit intermédiaire(Révolution). On distingue quatre grande période : - l’ancien droit - la Révolution - le Code Napoléon - l’après Code Napoléon 1. L’ancien droit est un droit disparate. Les pays de droit écrit se situe au sud de la Loire inspiré du droit romain. Et les pays de droit coutumiers au Nord de la Loire. Une coutume pour chaque province. Il était essentiellement jurisprudentielle. Les parlements de l’ancien régime étaient

Martial jusqu’à épuisement : « Enfin ! Martial combien de fois veux-tu que je te tue ? »1 Ce Martial avait été arrêté et supplicié par le président dictateur au moment où sa fille Chaïdana n’avait que quinze ans. La fille de ce farouche opposant à ce régime dictatorial va continuer le combat de son père en exploitant ses charmes physiques irrésistibles pour éliminer un par un les membres de ce gouvernement corrompu et brutal. Aussi, Martial initie-t-il sa fille lui donne des ordres à exécuter et l’oriente