Régime Fiscal Des Stock Options

| |contribuables exercent en Algérie soumis au régime du réel sont 679 456 contribuable en 20061. Donc, et par moyenne d'un professionnel | | |comptable pour 133,22 contribuables soumis au régime du réel. Cette situation a crée en effet un déficit se répercutant inéluctablement |

OBJECTIF ENTREPRISE Artisans, industriels et commerçants, professionnels libéraux 2011 QUELLE PROTECTION SOCIALE CHOISIR ? QUEL STATUT JURIDIQUE ? QUEL STATUT FISCAL ? www.le-rsi.fr NOUVEAU SITE www.le-rsi.fr >> Une rubrique pédagogique 100% création d’entreprise… >> Un site à votre image : des filtres permettant de personnaliser les informations … et toute l’information sur la protection sociale du chef d’entreprise indépendant >> Une version adaptée à tous les terminaux

1 Département finance et comptabilité UNIVERSITE DE TUNIS Institut Supérieur de Gestion COURS DE COMPTABILITE FINANCIERE III Enseignant responsable : Fayçal DERBEL Auditoire Volume horaire : 2ème Année Sciences de gestion Option études comptables. : Cours : 3 Heures / Semaine Note de présentation du cours L’enseignement des sciences comptables doit relever le défi de répartir adéquatement le temps de formation entre l’acquisition des notions de base et le développement des connaissances

collective Organisation et optimisation du dispositif de rémunération collective Le concept de rémunération variable collective Les systèmes d’intéressement collectif Montant, bénéficiaires et répartition La mise en place de l’accord Les avantages fiscaux Comment définir une méthode de calcul d’intéressement optimale ? L’actionnariat des salariés Un dispositif qui s’est développé mais qui reste limité en France à 2 millions de salariés Le renouveau de l’actionnariat salarié : clarification des buts

rangés 6. les perturbations en classe sont sanctionnées -1 ou -2 selon le cas 1. Objectif - Maîtriser les 3 principaux impôts et taxes (TVA, IR et IS) Faire le calcul des impôts et taxes correspondants. ; Elaborer et déposer les déclarations fiscales correspondantes dans les délais légaux. 2. Objectifs opérationnels En matière de fiscalité, la mise en œuvre de la pédagogie active passe nécessairement par la confrontation des étudiants à des situations problèmes dont la résolution appelle

des seuils des tranches chaque année ►Loi du 30 décembre 2000: -alignement de l'assiette de la taxe sur les salaires sur celle des cotisations sociales à compter du 1° janvier 2002 -exonération des employeurs qui relèvent du régime de la franchise en base (aujourd'hui régime du micro) -rehaussement des seuils de la franchise et de la décote En 2007, elle a rapporté à l'Etat, 10,47 milliards d'euros. Elle représente approximativement 2,4% des recettes de l’Etat et concerne 350 000 contribuables

l’Est ; ♦ zone Afrique, Moyen-Orient. ♦ Direction Générale de l’Administration et des Finances, en charge de la politique financière du Groupe, de la gestion et de la consolidation, des systèmes d’information et de la coordination juridique et fiscale ; ♦ Direction de la Communication, du Développement Durable et des Affaires Publiques, en charge de la coordination de la communication corporate, de la coordination de la communication des divisions et des marques et du Développement Durable

l’Est ; ♦ zone Afrique, Moyen-Orient. ♦ Direction Générale de l’Administration et des Finances, en charge de la politique financière du Groupe, de la gestion et de la consolidation, des systèmes d’information et de la coordination juridique et fiscale ; ♦ Direction de la Communication, du Développement Durable et des Affaires Publiques, en charge de la coordination de la communication corporate, de la coordination de la communication des divisions et des marques et du Développement Durable

technique, rémuné-rations pour la fourniture d’informations techniques, scientifiques et pour travaux d’études, commissions et honoraires, etc …). ▪ Détermination du revenu net professionnel : Les revenus professionnels sont déterminés d’après le régime du résultat net réel (RNR). Principales exonérations : a) Exonération totale pendant 5 ans pour les entreprises expor-tatrices de biens ou services, et réduction de 50 % au-delà de cette période. b) Les établissements hôteliers créés à compter

SERVICE COMPTABLE…………………………………………………………………...7 III- LE SERVICE INFORMATIQUE……………………...............................................................8 IV- LE SERVICE AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES…………………………..9 PARTIE 2 : LES DECLARATIONS FISCALES a- L’impôt sur le revenue (L’IR)……………………………………………………………...11 b- La taxe sur la valeur ajoutée (LA TVA)…………………………………………………...22 PARTIE 3 : TRAVAUX EFFECTUES L'ouverture de nouveau dossier…………………………………………………………..25 La paie sur informatique…………………………………………………………………