Robespierre Discours Du 3 Décembre 1792

conséquents du Code Noir de 1685, réglant le statut et le sort des esclaves « français » L’analyse de ce texte mal connu montre que la réalité de l’esclavage juridique, économique, va bien au-delà de la condamnation morale nécessaire qu’on en fait. 3. Les justifications de l’esclavage aux XVIIe et XVIIIe siècles Doc A. Bossuet, Avertissements aux protestants, 1680 Doc B. Savary des Brulons, Dictionnaire universel, 1750 Doc C. J.-F. Melon, Essai sur le commerce, 1734 Doc D. Moreau de Saint-Méry

religions existants [3]. L’Objectif devait être atteint en divisant les masses qu’il dénommait « Goyim » (= Bétail Humain) en partis opposés et en nombre toujours Plus grand dans les domaines politiques, sociaux, économiques, raciaux, etc. Les Partis ainsi opposés devaient ensuite être armés et un « incident provoqué les obligerait se combattre et à s’affaiblir tout en détruisant les Gouvernements Nationaux [4] et les Institutions Religieuses. 2 — Voir l’ouvrage référencé en note 1. 3 — William Guy Carr

cité Grèce petit pays fractionné. Les vallées regardent vers le large. Les hommes sont isolés et tendance à se regrouper. Attirance notable vers la mer (commerce maritime avec esprit d’initiative et l’individualisme face au socialisme de l’Egypte). 3 caractéristiques de la cité : Etendue géographique : la cité est la ville la partie urbaine + terres pr nourrir la ville. pas trop grande (Platon 5040 personnes). Autarcie : garantie d’indpce économique et politique. Autonomie : qui se donne ses propres

organique », il s’agit de se fonder sur la nature de l’autorité qui agit.  Le « critère matériel », c’est lorsque l’on se préoccupe du contenu de l’acte.  Le « critère formel » c’est selon quelle formalité on agit. Cette distinction entre ces 3 critères est très juridique et efficace (notamment pour les plans dans un devoir). Il faut savoir distinguer le droit constitutionnel (analyse des grands organes, pouvoirs publics, les liens qu’il y a entre eux, les grandes normes juridiques applicables)

risque démocratique du contrôle de constitutionnalité..............................................................37 L'équilibre actuel des démocraties libérales..................................................................................38 Page 3 / 38 Droit constit. S1 L1 Droit constitutionnel Avant-propos La matière sera enseignée sur deux semestres. Chacun comprenant 48H de cours. C'est une matière fondamentale en première année. Le 1er semestre portera sur les institutions en général

l’impeachment, sortie des oubliettes parce qu’elle réservait l’initiative des poursuites à la Chambre des Communes et lui permettait ainsi de s’attaquer en toute légalité aux favoris et aux agents du roi 2 avant de s’en prendre au monarque lui-même 3. De pénal et individuel, le principe est ensuite devenu politique et collectif. « Mieux vaut démission que décollation ! » se sont dit Walpole en 1742, puis Lord North et ses ministres en 1782. Ces précédents firent jurisprudence et la simple menace

Droit constitutionnel, Eric Oliva, ed Dalloz Sirey, 2009. Institutions politiques, Jean Claude Zarka, Ellipses Marketing, 2009. La Vème République, Jean François Sirinelli, ed Puf (2ème ed), 2009. Droit constitutionnel contemporain (Tome 3), Dominique Chagnollaud, éd Dalloz Sirey, 2009. Pour en savoir plus : Droit constitutionnel, Francis Hamon, Michel Troper, LGDJ, 2009. Institutions politiques et administratives. France, Union Européenne, ONU, Dominique Grandguillot, ed Broché

retour ne fait pas que s'y conformer, elle les modèles, voire les viole. Tel est l'apport de la science politique au droit constitutionnel. Elle l'irrigue, l'enrichit.    3e point: la IIIème République (1870-1940). La constitution date de 1875. Il y a 3 lois constitutionnelles. Si on les examine, elles sont favorables au pouvoir présidentiel. On va voir qu'à partir de 1879, la Constitution n'est plus respectée. Pourquoi ? Quel est le pouvoir du chef de l'Etat: nomination et renversement du gouvernement

Sous-section I les régimes de séparation des pouvoirs Par 2 Le Régime parlementaire Il ne s’agit pas d’une prépondérance du Parlement mais d’un régime d’équilibre des pouvoirs qui se différencie du régime présidentiel à l’aide de 3 caractéristiques : v le régime parlementaire comporte un exécutif bicéphale v une large collaboration des pouvoirs v des pouvoirs qui ont l’un sur l’autre des moyens d’action réciproque qui garantie leur équilibre Ce régime a pris naissance dans un cadre monarchique

de Paris s’est largement développée au cours du xxe siècle, rassemblant 10,5 millions d'habitants au 1er janvier 2011b 2, et son aire urbaine (l'agglomération et la couronne périurbaine) comptait plus de 12,3 millions d'habitants au 1er janvier 2012b 3. Elle est l'une des agglomérations européennes les plus peuplées. La position de Paris, sur une île permettant le franchissement du grand fleuve navigable qu'est la Seine par une voie reliant le Nord et le Sud des Gaules, en fait dès l'Antiquité une