Robespierre Discours Du 3 Décembre 1792

du droit au vote (le "cens"). Ces mesures provoquent la colère du peuple parisien, qui se révolte au cours de journées nommées les "Trois Glorieuses", les 27, 28 et 29 juillet. L’insurrection provoque finalement la chute de Charles X, et son exil. 3 Monarchie de Juillet 1830-1848 |Saint-Simon | C’est au duc d’Orléans, descendant de Louis XIII, que revient le trône de France, qu’il assumera sous le nom de Louis-Philippe. Le nouveau roi n’apporte pas de changements radicaux

«d'assemblée», régime non équilibré dans lequel le parlement devient omnipotent. Titre 1er : Les fondements du droit constitutionnel Chapitre 1 : L'état Il est définit traditionnellement par ses éléments constitutifs qui sont aux nombres de 3 : il faut un territoire qui fixe le cadre géographique à l'intérieur duquel il exerce son commandement à titre exécutif la population qui habite sur ce territoire et est soumise à l'autorité de l'état l'organisation politique qui exerce l'autorité

d'études pour la jeunesse. » … Du reste, des promenades, des courses, de la gaieté, des exercices …. En 1792 Jean Verdier, médecin et avocat, se plaint que la gymnastique soit évincée des collèges pour laisser place à des jeux futiles. La Révolution allait mettre l'éducation à l'ordre du jour. Différents rapports dont celui de Talleyrand en 1791, Condorcet en 1792 et Le Peletier en 1793, Robespierre, conduisent le gouvernement révolutionnaire à penser une école républicaine. Gilbert Romme, membre

l’Etat 16 A. Souverain et gouvernants 16 1. Le souverain 16 2. Les gouvernants 16 B. L’exercice du pouvoir 16 1. La compétence 16 2. La légalité 17 3. La responsabilité. 17 §IV. La résistance au pouvoir 17 A. La place de la contestation. 18 B. L’opposition et ses niveaux. 18 C. La révolution comme rupture. 18 Section 3 - Le droit, instrument du pouvoir 19 §I. Spécificité de la norme juridique 19 A. Par sa généralité. 20 1. Opposition norme juridique / norme religieuse

constitution c’est un fait. Quel est ce fait ? C’est la réunion d’un pouvoir constituant. Comment l’identifier ? Il faut observer qu’a un moment donné des hommes et des femmes se sont réunis au sein d’une assemblée et qui écrivent un texte et l’adoptent. CHAP 3 : LA SUPREMATIE DES NORMES CONSTITUTIONNELLES I – Les raisons de la suprématie On peut dire que la constitution est supérieure aux loi car en principes, la procédures d’adoption des normes constitutionnelles est plus complexe que celle des lois.

Exemple : Babylone : les règles portaient un nom : les jugements de droit Exemple : Chez les Hébreux : « Torah » signifiait la direction, l’enseignement dans le sens de guider. Section 1 : L’Egypte §1 : Evolution générale Elle se découpe en 3 grandes périodes, ou l’on essai d’unifier le territoire : - Ancien Empire 3000 à 2000 av. JC = première unification politique sous la conduite du 1er pharaon Ménès. S’achève dans une décadence féodale (éparpillement du pouvoir). - Le Moyen

comme le droit des individus, ie l'ensemble des règles juridiques en application desquelles les particuliers entretiennent des rapports de manière individuelle et collective. Cette distinction classique entre droit public et droit privé est fondée sur 3 critères fondamentaux : le critère organique en vertu duquel la qualité des personnes en cause permet de déterminer la nature des rapports juridiques crées. En principe, les rapports entretenus par les personnes publiques sont des rapports de droit

constitutionnel et institution politique Egdj • Amond & Roper , Droit Constitutionnel Egdj • Melin et Paqueter , Institution politique • Portelli , Droit constitutionnel Dalloz (collection Huber cours) • Chamneliot , Tome 1 , 2 , 3 , Théorie Générale Manuels D’histoire constitutionnel : • Morabito , Histoire constitutionnel de la France Mont Chrétien • Tome 2 de Chamneliot • Chevallier , Carcassonne , Duhamel , Droit Constitutionnel • Lexique des

régimes politiques Depuis la Révolution française, 11 Constitutions françaises se sont succédé : - Constitution du 3 septembre 1791 (monarchie constitutionnelle de Louis XVI) - Constitution du 24 juin 1793 (jamais appliquée) - Constitution du 5 fructidor an III ou 22 août 1795 (période du Directoire) - Constitution du 22 frimaire an VIII ou 13 décembre 1799 (Constitution organisant le Consulat mais modifiée en 1804 pour instaurer le 1er Empire avec Napoléon Ier ; s’appliquera

"gouvernement républicain de défense nationale", dirigé par Jules Favre et composé d'élus républicains du Corps législatif issu des élections de 1869; il se plaça immédiatement dans la continuité proclamée de la Patrie en danger (« aujourd'hui, comme en 1792, le nom de République veut dire union intime de l'Armée et du Peuple pour la défense de la Patrie »). Le général Trochu prit le commandement des armées. La situation réelle était sans doute plus difficile encore qu'à l'époque de Valmy: quatre-vingt