Relation Féodo Vassalique

droits d'ordre judiciaire Le pouvoir législatif Les droits d'ordre militaire Les droits fiscaux et économiques Les impôts directs Les impôts indirects Les autres droits seigneuriaux Les relations féodo-vassaliques Le lien personnel: la vassalité a) La formation du contrat de vassalité. L'hommage, rite païen Le serment de fidélité (ou la foi): le rite chrétien b) Les obligations nées du contrat de vassalité. Des obligations quasi

carolingiennes 226 Paragraphe 2. Les sources du droit : les capitulaires impériaux 230 Chapitre II. La féodalité ( IXème – XII ème siècles ) 235 Section I. Les seigneuries 236 Paragraphe 1. Les relations féodo-vassaliques 236 Paragraphe 2. La seigneurie banale 240 Paragraphe 3. La seigneurie domaniale 242 Section II. La société féodale 244 Paragraphe 1. Les orantes ou « priants » 244 Paragraphe 2

rendus au propriétaire de cette terre. Fin 10ème, ces personnes semi-libres sont réunies sous une même condition juridique : la conditio servile (la naissance du serf). A partir de là, la société franque aménage des statuts persos et développe des relations de dépendance : la vassalité càd l’engagement auprès d’un seigneur. Dès lors, la société autour de l’an 1000 se structure autour d’un idéal tripartite : Eglise, noblesse et les serfs. Le rôle éminent de l’Eglise va placer le clergé, les oratores

petites affaires en générale, il a un droit de correction comme le maraudages. § II : Les liens féodo-vassaliques Cette solidarité exprime la nécessitait de commander un groupe de fidèle. Celui qui a le pouvoir doit avoir un groupe de fidèles sur lesquelles comptait. Se développe un engagement entre le seigneur et le vassal. Cet engagement est scellé par un contrat. Le contrat vassalique. A. Le contrat vassalique (cf. le service d’ost) Ce contrat détermine une hiérarchie. La hiérarchie féodale (date des

partie de la Lotharingie sera absorbée par la Francie orientale qui recueillera du même coup le titre impérial. => A l’époque carolingienne on a le germe de ce qui deviendra le royaume de France et de l’Allemagne. Le développement du lien vassalique Charlemagne et ses successeurs vont dvt des liens de clientélisme avec leur sujet : on parle de liens de vassalité. La politique carolingienne va s’appuyer sur cette forme de dépendance personnelle. Elle essaye de s’attacher la fidélité des

auxquelles celui-ci doit se plier. Et cette affirmation de Bossuet qu’il ne faut pas changer de loi sans nécessité exprime encore cette idée de respect des droits acquis et du besoin qu’on les sujets d’un minimum de sécurité pour organiser leurs relations juridiques : c’est le principe bien connu des juristes de la sécurité des transactions, principe ici auquel se réfère Bossuet. La vérité est que dans la théorie de la monarchie absolue, il y a l’obligation pour le roi de respecter comme le dit Bossuet

rencontre la justice seigneuriale qui se décline de deux manières : La justice seigneuriale est applicable sur tous les sujets de la seigneurie (soumis au pouvoir de ban du seigneur) La justice féodale est applicable dans le cadre de la relation féodo vassalique. Elle se confond avec a justice foncière ; celle qui découle de toutes concessions faites d’un seigneur à son vassal ou toutes concessions faites à un roturier. La justice ecclésiastique est antérieure à la justice du seigneur et remonte

(ennemis absolu) Transposition des valeurs qui étaient celle à l'époque. Par exemple, en 1099 : prise de Jérusalem. L'univers des croisades est alors retranscrit dans les chansons de gestes. Exaltation de la société féodale. Rapports féodo-vassaliques : le vassal doit avoir fidélité à toute épreuves. Célébration des vertus épiques. Roland est le héros des épopées primitives. Il témoigne d'une certaine déraison / folie guerrière. En effet, il refuse de sonner du cor et donc d'appeler au

projet et les discussions commence. Les conseillers de Louis XI comprennent ce projet et la question de l’impôt ecclésiastique. Ils insisteront pour que ce traité soit déférer avant toutes décisions au Pape et à l’empereur pour ménager ses relations internationales. Ce roi de France empiète sur le pape mais avec une lenteur stratégique. A côté de cette conquête progressive, la manœuvre de Podiebrad apparaît grossière. Louis XI se dit qu’il a plus à perdre qu’à gagner. Cette ambassade bohémienne

nationale et l’église d’Etat. On peut aussi organiser par le biais du droit des contrats des relations privilégiés entre l’Etat et une ou plusieurs religions. On peut aussi chercher l’égalité entre les différents cultes. Enfin on peut rejeter tout mode d’intervention et laisser se développer les religions dans le cadre du droit commun comme par exemple du droit associatif. Section 2 : La normalisation des relations église – Etat en Europe/ diversité des choix. Le système français dans la vieille France