Relation Féodo Vassalique

Charles le chauve qui reçoit le reste de l'Empire. L'unité de cet Empire est terminé, le pouvoir central se trouve affaiblit tandis que de grands dignitaires ont tendance à se rendre indépendants, c'est donc le début de la féodalité qui privilégie les relations d'hommes à hommes dans les rapports de seigneur à vassal. Cette féodalité s'accompagne d'un morcellement du territoire et des fonctions publiques. Ce morcellement territorial cantonne l’État à son expression la plus réduite : lorsque les titulaires

conquête matériel. Conquêtes organiser de 4 manières : Annexion : pays conquis perdent leur autonomie ; mais reste administré par des locaux. La Fédération : système adopté pour les alliées qui se fédèrent à Rome ; ils renoncent à diriger les relations internationales + Paye lourd tribu Le protectorat : Traité conclu entre Rome et un Etat ; traité « inégal » car avantage Rome. Le Système Provincial : territoire conquis devient une province (administré par des représentants de Rome). 2. La Rupture

apparaît en liaison d'une absence de règles où vers le IXème siècle apparaît une nouvelle obligation vassalique(serment féodo-vassalique). Cette organisation va structurer toute la société européenne. Grâce à la féodalité on va avoir une stabilité, une certaine paix. Cependant, la société féodo-vassalique repose sur un rapport de nature personnel, antinomique aux valeurs commerciales. La sécurité vassalique(de transport, d'échange) et l'antinomie avec la société marchande va faire que les marchands eux-même

divine) Les membres de la garde personnelle du Roi sont appelés les antrustions (qui vient de la confiance, …) Pour les grands aristocrates ils devront prêter le serment du Leude (n’ont plus le choix d’être fidèle au Roi après) Donc ils sont dans une relation contractuelle (avec engagement réciproque → contrat synallagmatique) Si les grands ne s’estiment pas suffisamment rémunérés ils peuvent se révolter et le Roi hop bye Révoltes aristocratiques seront accentuées mais conflits successoraux Fidélité

 le droit du travail et puis le droit de  la protection sociale (droit de la sécurité sociale).  Partie I : Relative à la propriété, au travail et aux classes sociale.  Titre I : Le cadre générale du travail  Le travail liée à la propriété de la terre puis lentement cet relation de travail se transforme et  se fonde sur la propriété des capitaux mobiliers.  Ce cadre générale va entrainer une cristallisation des inégalités.  Titre II : Celui qui détient les capitaux de la terre et celui qui ne le détient pas.   Chapitre 1 : Forme ancienne de servitude (esclavage

avec le passé. Elles représentent la structure essentielle des temps féodaux (1). C’est une nouvelle forme de pouvoir qui sousentend la diffusion plus ou moins orchestrée de la vassalité (2). Mais poussés à l’extrême, la constitution des liens féodo-vassaliques ne peut qu’engendrer de multiples problèmes (3). 1. L’espace seigneurial. Le seigneur tire son pouvoir de commandement par l’accaparement des anciennes prérogatives de puissance publique des rois francs, confisqués dernièrement par les comtes

Gaule Romaine dominée par les barbares. Il faut bien comprendre que ce territoire Gallo-romain commence à être dirigé de plus en plus par les barbares. D'abord cette invasion ne c'est pas fait en quelques années mais sur plusieurs décennies. Les relations que les Gallo-romains entretiennent avec les barbares au Veme siècle ne sont pas si hostile que ça. En outre, pour les Gallo-romains les royaumes barbares ne sont pas vus d'un mauvais œil, ce n'est pas une mauvaise affaire, parce qu'ils s’aperçoivent

infractions publiques ou délit public : concerne la sphère des intérêt coll = des actes de nature pol ou religieuse qui lèsent la collectivité tout entière. Ex : le crime contre l’E, la trahison. Les infractions privées ou délit privé : sphère des relations privées. Actes qui n’affectent que des intérêts privées. Ex : le vol ou les injures. Chaque type de délits va donner lieu à deux type d’instance ou deux types de procédure : - Les délits privés sont jugés par les juridictions civiles et

le trône Hugues Capet. A ce moment, l’équilibre politique n’existe plus, le roi ne contrôle plus rien. Chapitre 2 – L’effacement de l’état : La féodalité Section 1 – Un nouvel ordre politique Paragraphe 1 – Le fondement : Le contrat féodo vassalique A- Un lien personnel 1- Les fondements du contrat On retrouve le vassal et le seigneur, contrat conclu entre les deux hommes. Par ce contrat, le vassal entre dans la dépendance du seigneur et chacune des parties contracte des obligations

institutions et des sources du droit 14/09/12 Le droit est l’ensemble des règles (genre, objet, élément …) d’origine varié (par exemple le peuple, les institutions, usages et coutumes) => par exemple le code civil. Un objectif : celui d’organiser les relations humaines. Si il n’y a pas de droit il n’y a pas de société = cohésion. Le droit est donc la cohésion entre les individus et il est essentiel à la cohésion de la collectivité humaine. Le droit peut servir aussi à une personne au détriment de la collectivité