Réglementation de la circulation aérienne

logistique au Maorc 9 ----1- Actions et réformes engagées pour le développement de la logistique au Maroc 9 2- Défi de la logistique marocaine dans un environnement concurrentiel accru 12 ---3- Evolution du transport au Maroc 13 3.1- Transport aérien 13 3.2- Transport Maritime 13 3.4- Transport routier 14 -----4- Évolution de la construction du port « Tanger-Med » 15 ------5- Evolution de la logistique au Maroc à l’horizon de 2020 15 Conclusion 16 Introduction Le choix de l’ouverture

dessert les grandes villes et les principaux ports du Royaume à l'exception de ceux d'Agadir au Sud et de Nador au Nord. Il est également relié aux réseaux algérien et tunisien, avec des caractéristiques techniques similaires permettant d'assurer la circulation des trains dans de bonnes conditions d'exploitation. Quant au parc matériel roulant, il se compose actuellement de 116 locomotives de lignes, 95 locomotives de manœuvre, 14 rames automotrices à 3 voitures, 372 voitures à voyageurs et 6894 wagons

zone UF (secteur WALESA) Dispositions propres à la zone UN Dispositions propres à la zone UZ (ZAC Av de Fontainebleau) 10 18 24 30 37 41 61 TITRE IV - TERRAINS CLASSÉS (Espaces boisés à conserver, protéger ou créer) TITRE V - SERVITUDES ET RÉGLEMENTATIONS PARTICULIÈRES CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE CHAPITRE I II III IV V VI VII VIII IX X Prescriptions relatives aux anciennes carrières Classement sonore des infrastructures de transports terrestres

lors de paliers à l’O2 pur au dessous d’une profondeur de 6 m ( 1,6 bar d’O2 pur respiré à 6m) ; les rampes de détendeurs de paliers d’O2 pur sont en général installées à -5m). Cela explique la limitation de la plongée à l’air à 65m selon la réglementation fédérale. Manifestation clinique : i. Parfois des signes annonciateurs : contractions musculaires, troubles visuels (vison en tunnel, hallucinations), anxiété, cœur rapide, vertiges) ii. Mais le plus souvent crise d’épilepsie brutale avec

d'une de ces sociétés gestionnaires au port de Casablanca et de Tanger. Certainement moins chères, les petites entreprises prestataires, même en étant inscrites au Registre central des transports, ne s'alignent pas, pour leur majorité, à la réglementation sociale et fiscale, chose qui Biasi la concurrence en leur faveur et à l'encontre des transporteurs structurés se comptant sur le bout des doigts. Certes, signe d'une libéralisation d'un secteur qui a été jusqu'à un passé récent entre les seules

(dans le cas du sous-affrètement) du navire. SEANCE 3 : LE TRANSPORT AERIEN Le transport aérien international est régit par la convention de VARSOVIE de 1929. Cette convention a unifié l’utilisation du document de transport aérien LTA (Lettre de Transport Aérien) et a précisé les responsabilités des intervenants. La convention IATA : C’est l’association regroupant les plus grandes compagnies de transport aérien répondant à un ensemble de normes de qualité et de sécurité à bord des appareils

personne physique, qui y a sa résidence principale, toute personne morale qui y a son siège statutaire, son administration principale ou un établissement stable. 6. Autorités douanières : les autorités compétentes pour l'application de la réglementation douanière. 7. Bureau de douane : unité administrative compétente pour le dédouanement ainsi que les locaux et autres emplacements approuvés à cet effet par les autorités compétentes. 8. Marchandises communautaires : les marchandises qui

de la navigation aérienne ont été également privés du droit de grève. Concernant l’obligation de service minimumCertaines catégories d’emploi sont soumises à obligation légale de service minimum. Ce sont : - Les établissements et organismes de radiodiffusion et de télévision ( loi du 26 juillet 1979) - Les établissements qui détiennent des matières nucléaires ( loi du 22 juillet 1980) - Le domaine du contrôle et de la navigation aérienne ( loi du 31 décembre

fonctionnements quotidien de l’entreprise. Pour se faire, Royal Air Maroc a engage un processus global de certification de ses métiers par leur mise en conformité avec les normes d’Assurance Qualite les plus élevées dans l’industrie du transport aérien. Royal Air Maroc est l’un des tous premiers operateurs nationaux a avoir initie une démarche Qualite totale intéressant l’ensemble de ses métiers. Elle est aussi la première compagnie maghrébine et africaine à être certifiée par l’IOSA. Le véritable

8 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 30 décembre 2014 portant ratification de la convention entre le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire et le Gouvernement de l'Etat des Emirats Arabes Unis, relative aux services aériens entre leurs territoires et au-delà, signée à la ville d'Abu Dhabi le 13 mai 2013......................................................................................................................................................................