Regime Matrimonial En Assurance Vie

à exprimer mes remerciements à tous les mon formateurs. Mes remerciements sont adressés également au directeur du fiduciaire "CFC CONSEIL", Mr. ABDLLAH OLKBIR, qui a la gentillesse d'accepter ma demande de stage, et de m'intégrer dans la vie professionnelle. Ainsi tous les personne de CFC CONSEIL, pour leurs conseils et leur passions. INTRODUCTION : Le stage est devenu une étape importante dans notre formation, puisqu'il nous permet de compléter

facteur Socioculturel 10 millions de propriétaires ont les moyens d’investir dans économie d’énergie et 4 millions de ménages sont plus modeste pour lesquels la pompe a chaleur ou le chauffe d’eau solaire reste inabordable. Changement de mode de vie (ville écologique) : utilisation de transport en commun, covoiturage, recyclage de bouteille plastique, utilisation de matériaux écologique (déchet de construction, taxe carbone) Prise de conscience des personnes : les gens sont de plus en plus soucieux

pièces comptables 3- L’imputation des pièces comptables 4- La saisie des pièces comptables 5- Le lettrage et l’analyse des comptes II- L’ASPECT FISCAL ET SOCIAL DE L’ASSISTANCE A- OBJECTIF B- LES DIFFERENTS REGIMES D’IMPOSITION C- TRAITEMENTS DES SALAIRES ET REALISATION DES DECLARATIONS FISCALES ET SOCIALES 1- Traitement des salaires 1.1 Bulletin de salaire 1.2 Livre de paie et centralisation des salaires 2- Les déclarations fiscales et sociales 2-1

Acquêts Biens acquis par les époux ensemble ou séparément durant le mariage, et provenant tant de leur industrie personnelle que des économies faites sur les fruits et revenus de leurs biens propres (article 1401 du Code civil). Dans le régime de communauté légale ou conventionnelle, l'actif de la communauté est constitué par les acquêts. Acte authentique Document établi par un officier public habilité par la loi (notaire, huissier de justice, officier d'état civil) ayant le droit

que l'on vous connaisse à travers votre expérience professionnelle et les études que vous avez suivies. ☞ IDENTITE Nom : Prénom : ..... Adresse : CP :Ville : .. Téléphone : Fax : E-mail Situation personnelle : Etes-vous marié, sous quel régime matrimonial, communauté, séparation de biens, ou autre. Indiquez le nombre d'enfants à charge, ainsi que leur age. Indiquez votre situation personnelle en ce moment : salarié, demandeur d'emploi, … ☞ FORMATION - DIPLOME - EXPERIENCE PROFESSIONNELLE

DROIT DES ASSURANCES INTRODUCTION : SECTION1 : L’HISTOIRE DE L’ASSURANCE. L’ancêtre de l’assurance : Au temps des pyramides, les ouvriers cotisaient dans des caisses communes. En ce qui concerne l’assurance de dommage c’est apparue au Moyen Age avec le prêt à la grosse aventure dans les ports. En effet les navires partaient avec des cargaisons et un commerçant prêtait de l’argent pour acheter la cargaison. Cet argent ne lui était pas remboursé si le navire rentrait pas au port, mais si

et international ; disposer des compétences méthodologiques en matière de recherche et d’analyse d’une documentation juridique, de mise en œuvre d’outils et de normes en usage dans le domaine du droit ; d’analyser des situations simples tirées de la vie des organisations et/ou de proposer des solutions argumentées. Un objectif à caractère culturel, visant la réflexion personnelle, dans le but de mesurer la portée du droit, son caractère évolutif et sa fonction d’organisation et de régulation des activités

part significative de la rentabilité bancaire. Dans ce contexte, l’évolution la plus marquante reste très certainement l’orientation vers la banque assurance, des établissements bancaires, déjà positionnés sur le marché de l’assurance des personnes ayant développé de nouveaux partenariats avec des sociétés d’assurances afin de promouvoir les assurances de biens IARD (incendie, accident et risques divers). Le profil des postes occupés par les collaborateurs Les quinze dernières années se traduisent

qui a instauré des mesures de simplification, elle a instauré une hiérarchie dans les société en distinguant les micro entreprises, les petites et moyennes entreprises, les entreprises moyennes et les grandes entreprises. Entrepreneur individuel : régime juridique en vue de simplifier l’accès à cette activité ex. statuts types, suppression de l’immatriculation, allègement des formalités. SNC  Société la plus commerciale car elle l’est par la forme et par la qualité des associés qui doivent être

aujourd’hui le couple et les familles. A l’époque romaine, la famille était appelée Genès : ds cette famille on trouve les enfants mais aussi les esclaves et domestiques, c’est un gp politique placé sous le pouvoir du père qui a une autorité absolue (de vie et de mort) sur l’ensemble de la famille. A la fin de l’antiquité et du M-A les choses changent sous le christianisme : la famille est tjrs très étendue mais l’influence du christianisme va imposer un modèle familial centré sur le mariage et va insister