Regime Juridique De La Carte Bancaire

SUD TUNISIEN TABLE DE MATIERES 1. INTRODUCTION .........................................................................................1 2. 2.1 2.2 2.3 2.4 ENREGISTREMENT ET ATTESTATIONS DE SOCIETES ...............................2 Formes juridiques des sociétés ..................................................................2 Déclarations et présentation de dossiers....................................................2 Guichet Unique Régional auprès de l’O.D.S. ..........................

prêt-à-porter, produits de beauté ; 6/ Produits culturels (Livres, CD, Place de concert) ; 7/ Articles de pharmacie ou parapharmacie ; 8/ De l’électroménager ; 9/ Objets de décoration ou d’artisanat,… ; 10/ Produits d’alimentation. Le cadre juridique du commerce électronique : Ce projet s’articule autour des axes ci-après: * Equivalence entre l’écrit sous forme électronique et l’écrit sous forme de papier ; * Equivalence entre signature électronique et signature manuscrite ; * Reconnaissance

international :........................................................................................32 L’évasion fiscale :..........................................................................................................................33 Secret bancaire en Belgique :.......................................................................................................33 Notion d'établissement de banque, de change, de crédit et d'épargne ..........................................................

Partie 1 : MANIPULATION DES COMPTES _ PROCESSUS D'OUVERTURE DE COMPTE ET FONCTIONNEMENT A) Conditions juridiques d'ouverture de compte B) Type de compte Partie 2 : OPERATIONS DE CAISSE ET CONDICTIONS JURIDIQUES ET FONCTIONNEMENTS 1) Les versements

2. le rôle du fiduciaire B- L’organisation du fiduciaire………………………..9 3. La fiche technique 4. L’organigramme, Structure et fonction CHAPITRE II : Les travaux appliqués durant le stage A-Les Travaux Juridiques :………………………………...14 1 -Pièces a fournir par la création d’entreprise a- la personne morale : ✓ cas de la société anonyme : ✓ cas de la SARL : ✓ cas de la société non collective : ✓ cas de la société commanditée simple :

Pierre-Alexandre ROUVILLOIS – BTS BANQUE U5.A Techniques bancaires du marché des particuliers Devoirs personnels énoncés Jeudi 27 janvier 2011 Exercice n°1 : a) Ce premier entretien avec Madame SOLEIL revêt-il une importance particulière ? Dans la relation commerciale entre la banque et son client, le premier rendez-vous est l’un des plus importants. En effet cette rencontre va être pour le client la possibilité d’exprimer ses besoins et ses attentes, mais également d’évaluer les qualités

électronique. Dans le même temps, c’est le juge qui jouait et joue toujours un rôle important. Dans le silence des textes c’est le juge qui a essayé d’adapter à internet les règles juridiques qui s’appliquent plus traditionnellement. Internet présente des spécificités qui se sont vite traduite par l’apparition de problématiques juridiques nouvelles. Dans un premier temps, internet avait un but essentiellement d’information puis très vite les entreprises ont compris l’opportunité économique que représentai

étant un salon de coiffure, pour des raisons de confidentialité nous l’appellerons Coiffure Est. A - Entretien préliminaire avec l’expert comptable. Lors de l’entretien Monsieur Beisbardt définit la mission en fonction de la forme juridique du client : SA, EURL, SARL, entreprise individuelle L’expert comptable demande alors au patron de Coiffure Est si = - Il s’agit d’une création d’entreprise ou si l’entreprise était suivie par un autre cabinet. - Il s’agit d’une mission

SYSTEME INFORMATIQUE DU CABINET II- ANALYSE DES TACHES A EFFECTUES A- LA GESTION DU DOSSIER CLIENT RECEPTION DES PIECES COMPTABLES B- TRAITEMENT COMPTABLE DES DIFFERENTES ENTREPRISES SAISIE DES FACTURES FOURNISSEURS SAISIE DES RELEVES BANCAIRES ENREGISTREMENT DES FACTURES AVEC DEUX TAUX DE TVA C- SPECIFICITE DES FACTURES INTRACOMMUNAUTAIRE APPORT DE CE STAGE ET LA CONCLUSION Remerciement Avant tout développement sur cette expérience professionnelle

le plan de financement à 3 ans ..................... Page Calculer le point mort ...................................................... Page L'étude juridique ........................................................................... Page Distinguer structure et activité.......................................... Page Choisir la structure juridique adaptée .............................. Page Principaux critères de choix ............................................ Page Dossier de constitution (liste