Regim Mixte Polybe

conquérant ayant conquis bcp de ville et il sait que les armes ne sont pas le seul moyen de consolider sa victoire il en envisage un autre qui est le droit > unifier le socle sociale et administratif de ses conquêtes en mettant tout le monde sous le même régime. 2° Nature de la règle Ces codes parlent de la vie en société ils sont très complet, ils rassemblent le droit de la famille, tt ce qui concerne l’économie> Ces codes sont donc destiné a structuré la société. Ces codes traitent du droit pénal, de

-L’ensemble des règles, des normes juridiques, se rattachant a la constitution d’un pays. . Corps de règles auquel la collectivité se soumet -La discipline intellectuelle (enseignée). ⇨ Métamorphose historique de la discipline Sous l’ancien régime, le droit publique n’est que rarement enseigné. Il convenait de ne pas enseigner au peuple les choses du gouvernement Puis l’idée arrive qu’il faut enseigner, au minimum, les bases de la citoyenneté aux jeunes, forme de catéchisme constitutionnel

chose de la vie romaine et le droit privée est ce qui concer les personnes privées. * Cette distinction est antérieure au romain, dés la plus haute antiquité ( civilisat° babylonienne ) , dans toutes les civilisation il existe cette différence de régime ce qui touche à la chose public et ce qui concerne les relations entre personnes privées. Il faut comprendre la langue du droit. Cours Limité a la période gréco-romaine : explication : pcq les grecs sont dans l’antiquité les inventeurs de la science

Ces îles relèvent du statut provincial, à partir de leur conquête et de leur intégration à l’empire, à l’issue de la première guerre punique (264-241 av. J.-C.). Peu de sources et d’ouvrages leur sont consacrés : récits des guerres puniques de Polybe et Tite Live pour la Corse et la Sardaigne. Pour la Sicile, un récit de Diodore de Sicile sur les révoltes serviles et un réquisitoire prononcé par Cicéron contre Verrès en 70 av. J.-C. II. Un substrat culturel différent La Sicile, une province

une aristocratie dont la richesse principale était la terre. Ce phénomène a évolué par l'apparition de nouvelles formes de richesse : le commerce qui a créé une nouvelle sorte d'aristocratie voulant sa part. Cet émergement a donné la démocratie. Le régime politique peut aussi amener à des changements dans le droit, parfois rapide (révolution française, code civil...). Le droit est donc un produit de la société. Le contexte culturel peut, associé à la politique, provoquer de nouveaux changements. 4

résonnance avec la vie sociale et politique grecque du 8 ème siècle avant JC. Ces deux récits permettent à Homère de donner quelques informations sur les premiers régimes politiques grecs. Ils nous montrent le passe en Grèce du gouvernement monarchique à des gouvernements aristocrates. Ils nous montrent d’abord quel royaume et quel régime politique s’imposaient à l’origine. C’était des monarchies et Homère nous donnent les principaux piliers. •Avant tout, le premier pilier, c’est la figure du roi

d’Athènes (ville et campagne) va connaître plusieurs bouleversements constitutionnelles, son histoire politique est beaucoup plus mouvementé que celle de Sparte. Ce qui caractérise la cité d'Athènes, c'est l'installation progressive d'un véritable régime démocratique qui est véritablement acquis au milieu du 5 siècle avant notre ère. Ce modèle démocratique va être repris par d'autres cités mais ne sera jamais généralisé à toute la Grèce. A partir du moment où les institutions démocratiques sont implantés

de son histoire : les guerres médi¬ques lui avaient permis d'asseoir son hégémonie sur les autres cités grecques et d'être à la tête de la ligue de Délos (477) ; les réformes politiques de Clisthène et d'Ephialtès avaient contribué à instaurer un régime de démocratie directe ; Périclès (5) avait poursuivi leur action (entre 460 et 429), renforcé la puissance athénienne et il s'était mis à embellir la cité de nombreux temples et monuments. Les Gran¬des Dionysies attiraient désormais d'immenses foules

pourvoirs) est décrite par Polybe comme étant une constitution mixte : (magistrat Senna ,peuple romain différentes institutions obliges de coopérer) - des assembles du peuple (comices) : élément démocratique (démos : peuple et kratein : commander) le droit public doit équilibrer les pouvoirs et de ce fait est élaborer une constitution : Rome ne possède pas de constitution écrite, sens spécifique du mot constitution ici n’a pas le sens moderne qu’on lui donne, cette constitution mixte car elle repose sur

supplétives. ( la loi peut suppléer donc ) Ex de loi supplétive : les lois sur les contrats de mariage. Le mariage entraine des liens patrimoniaux entre les époux. Les époux ont le choix : soit ils ne font pas de contrat entre eux : la loi leur impose un régime général : ils devront mettre leurs biens en commun. D'autres époux veulent une séparation de biens. Contrat . Le contrat n'est donc pas impératif. - on a aussi les successions : Testament non obligatoire. Mais la loi prévoit l'absence de Testament