Rapport De Stage Contentieux

RAPPORT DE STAGE Stage au sein de l'entreprise Rautureau Apple Shoes à la Gaubretière Marine Caillet 3eme B SOMMAIRE Le stagiaire 1) Présentation du stagiaire ____________________________ 2) Les horaires du stagiaire_____________________________ L'entreprise 1) Présentation de l'entreprise__________________________ 2) Plan de situation de l'entreprise _______________________ 3) Plan des locaux ___________________________________ 4)

 INSTITUT SUPERIEUR D’ECONOMIE ET DE MANAGEMENT Rapport de stage Première année REGIE AUTONOME INTERCOMMUNALE DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ELECTRICITE DE FES Rédigé par : Sarra El Omari Encadré par : Mlle Amina Allam Sommaire Remerciements………………………………………………………………………………………………………….3 Introduction………………………………………………………………………………………………………………4 I. Présentation de la RADEEF………………………………………………………………………………………

KETTANI. Tout ceux qui se dévouent sans cesse pour m’éclairer la Voie et les immenses horizons des savoirs. Nos sincères remerciements à tous ceux qui de prés ou de loin ont veillé au bon déroulement du stage sujet de ce présent rapport : Ce sont Plus particulièrement : 1. M.r le Directeur Abderhmane AISSAR Directeur de l’agence KETTANI du Crédit Agricole du Maroc M.r LOUNSSI Brahim Chef de Département des ressources humaines DRD 1. L’ensemble du corps

Transport et de la Logistique. Projets : - Service en ligne de permis de conduire. - Informatisation des inscriptions au Sommier du domaine publique de l’état (en partenariat avec la société Cre@tive Technologies). - Informatisation du suivi des contentieux (en partenariat avec la société Cre@tive Technologies). - Développement et mise en place d’un système d’information pour le suivi des activités du transport aérien au Maroc (en partenariat avec la société Archos Technology). - Informatisation

experts-comptables du 28-3-2006 ; avis du CNESER du 24-4-2006 ; le Conseil d'État (section de l'intérieur) entendu. Article 1 - L'article 3 du décret du 12 mai 1981 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : "Art. 3 - Sont admis à accomplir le stage professionnel les candidats qui justifient de la possession du diplôme d'études comptables supérieures régi par le décret n° 81-537 du 12 mai 1981 ou du diplôme d'études supérieures comptables et financières régi par le décret n° 88-80 du 22 janvier

Dédicace 2 Rapport de Stage au sein la DRI BENBAKKA SAAD 2 Remerciements 3 Rapport de Stage au sein la DRI BENBAKKA SAAD 3 Sommaire Dédicaces……………………………………………………………………………………………………………………..2 Remerciement………………………………………………………………………………………………………………3 Abréviations…………………………………………………………………………………………………………………5 Introduction…………………………………………………………………………………………………………………6 Premier chapitre : Présentation de Direction Générale des Impôts: IMissions de la DGI………………………………………………………………………………………….8 IILa stratégie

qui comporte un ou plusieurs éléments d'incertitude. La connaissance des aspects juridiques des opérations d'assurance est indispensable à la maîtrise de cette activité, d'autant que la loi évolue en permanence à l'image de la jurisprudence, le contentieux de l'assurance étant le plus important de la Cour de cassation, hors droit social. Les deux formations proposées (DU et M2) délivrent les connaissances et les mécanismes de raisonnement pour permettre aux diplômés d'exercer leur compétence dans

Polytechnique Privé (ISPP), nous avons effectué un stage pratique de deux (02) mois, du 21 juin au 19 août 2005 à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS), afin de parfaire notre formation théorique, et de nous préparer à assumer notre fonction de secrétaire de direction. La Direction du Recouvrement et du Contentieux fut notre Direction de tutelle durant la période de stage et Madame NANA, secrétaire de cette Direction, notre maître de stage. Une entreprise, qu’elle soit de services ou

PRESENTATION DU GROIJPECMA-CGM PAGE 3 A)Histoired'une fusionannoncée B)Le groupemaritimeet seslignes C)L'asencedu Hawe I I I I l I t INLE SERVICE JURIDIQUE PAGE 8 du service et organisatio{r A)Présentation B)Sonrôle : aeentde ligne IINLE PRE-CONTENTIEUX PAGE 12 l)Définitions 2 3)Lesenquêtes I\NLES AUTRES ACTIVITEq DU SERVICE JURIDIOUE PAGE}4 A)Le traitement des problènrpsde marchandiseen B)LescontrôlesdesDouanes C)Rôlede conseil D)Rôle de prévention v)LE TRAITEMENT DES R+CLAMATIONS PAGE

FRIAUD, Responsable de l’agence Crit Intérim Tertiaire de Lyon, pour m’avoir offert l’opportunité de lier la pratique à la théorie, dans le cadre d’un stage très intéressant tant sur le plan professionnel que personnel. A cet égard, je tiens aussi à remercier toute l’équipe de Crit Intérim Tertiaire Lyon pour m’avoir encadrée au cours de mon stage et d’avoir répondu à mes nombreuses interrogations sur le travail temporaire. Ma dernière pensée s’adresse à toutes les personnes qui ont collaboré, de