Rapport De Stage Contentieux

D’Antsiranana (IST-D) les intervenants professionnels responsables de la formation, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci. Je remercie également Madame pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’il m’a apporté lors des différents suivis. Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes, pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elles m’ont fait vivre durant cet un

Remerciements Au cours de mon stage d’initiation, j’ai rencontré des personnes qui m’ont beaucoup appris aussi bien au niveau professionnel qu’au niveau des relations humaines avec la clientèle. C’est pourquoi je tiens à remercier : Mr.Hammoussa Abdelhak, le directeur de la caisse régionale de crédit agricole de guercif, pour son soutien, son aide et son encouragement afin que mon stage se déroule dans les meilleurs conditions. Je souhaite faire part de ma reconnaissance

31 octobre 2010 : stage effectué avec un membre de la CGT, Sébastien BLON dans sa fonction de conseiller au Conseil de Prud’hommes. Du 1er novembre 2010 au 31 décembre 2010 : stage réalisé au sein du Tribunal de Grande Instance de MONTAUBAN sous la direction de Monsieur Alain BIRGY. Du 3 janvier 2011 au 7 janvier 2011 : réalisation d’un stage au sein de l’AVIR 82, association d’aide aux victimes et de réinsertion. Du 10 janvier 2011au 28 février 2011 : reprise du stage au sein du Tribunal

MOHAMED HAJBI Directeur de l’entreprise BIEN ainsi que tout les membres de cette société. Enfin, que tous ceux qui ont contribué de prés ou de loin au bon déroulement de mon stage, trouvent ici l'expression de mes sincères remerciements. INTRODUCTION ❖ POURQUOI CE STAGE PRESENTATION DE LA SOCIETE bien : 1. Secteur d’activité 2. Historique de l’entreprise 3. Fiche technique

franchisé peut se voir appliquer certaines règles du droit du travail en raison de sa dépendance économique. Section 1: les principales caractéristiques du droit du travail. On dit généralement que le droit du travail est un droit autonome par rapport aux autres droits, on parle d’autonomie du droit du travail. Il est vrai que le droit du travail est une branche particulière du droit doté de principes généraux et de règles d’interprétation spécifique. A mi chemin entre le droit privé et le droit

l’agent public dans l’intérêt du SP, des obligations + lourdes que celles résultant de l’application du droit du travail. Règles conquises à titre de privilèges acquis par conflits syndicaux ou octroyés par l’Etat pour avantager ces serviteurs par rapport au droit commun. Ce particularisme n’en comporte pas moins des limites, à savoir que tous les agents de l’administration, collaborateurs, tous les personnels, n’ont pas besoin d’un statut dérogatoire au droit commun. Par exemple, l’administration

69/ 85 – Fax : 05 22 33 56 72 esigcasa@esigmaroc.com Rapport de stage Encadré par : Mr El Mehdi AZZAOUI Niveau d’étude : 2ème Année universitaire : 2011-2012 Remerciements La réalisation du présent rapport est le résultat d’un stage de 6 semaines au sein de La Lyonnaise Des Eaux de Casablanca. A cette occasion j’adresse mes sincères remerciements à Mr Abdelilah DRIDBA, pour m’avoir octroyé un stage au sein de la Direction administrative et financière. J’adresse également

RAPPORT DE STAGERéalise par :Filière : technicien spécialisé Chargé de traitement des opérations bancairesEncadré par :Période de stage : DUAUAdresse :Télephone : ( SOMMAIRE )DédicaceRemerciementIntroductionChapitre I : présentation de l’entreprise de stage Section 1 : Agent général Atlanta Section 2 : étude d’une professionChapitre II : les obligations pour l’assureur et l’assuréChapitre III : présentation de l’opération d’assuranceChapitre

RAPORT DE STAGE Rapport de stage Mr KARBOUA ZOHEIR [pic] [pic] Société des Ciments Hamma Bouziane BP 174 HAMMA BOUZIANE,Constantine Tél : 213 (31) 90 66 80 Fax : 213 (31) 90 68 14 Email : Schb@erce-dz.com P.D.G : Mr. Benseghir Mabrouk [pic] 1 INTRODUCTION: La réalisation d'une cimenterie a Constantine était une nécessite pour le pays pour son

....................…… page 2 DOSSIER 1 : FUSION DE SOCIÉTÉS………………….………………………………. page 3 DOSSIER 2 : ENTREPRISE EN DIFFICULTÉ………….………………………………. page 5 DOSSIER 3 : DROIT DES CONTRATS…………………………………………………. page 6 DOSSIER 4 : DROIT PENAL ET CONTENTIEUX……………………………………….. page 7 ________________________________________________________________________________________________ Le sujet ne comporte aucune annexe AVERTISSEMENT Si le texte du sujet ou de ses questions vous conduit à formuler une ou plusieurs