Rapport De Stage Cabinet Droit Pénal

SESSION EXTRAORDINAIRE DU SENAT Annexe au procès-verbal de la séance du 3 juillet 2002 RAPPORT D'INFORMATION FAIT au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission d'information sur l'évolution des métiers de la justice, Par M. Christian COINTAT, Sénateur. LES CONCLUSIONS DE LA MISSION D'INFORMATION Réunie, le 2 juillet 2002, sous la présidence de M. Jean-Jacques Hyest, président

au 21 Octobre 2012. Dans Le : Cabinet d’expertise comptable, d’audit et de contrôle des comptes ; BAIRA Djilali : Commissaire aux comptes, Expert Judicaire & Expert comptable finaliste. A : L'avenue Benatia N° 72, Ghriss – Wilaya De Mascara. Année Universitaire : 2011 – 2012. * Plan. * Avant – propos. * Chapitre 01 : Introduction : * Objectifs. * Objet. * Durée Du Stage. * Chapitre 02 : Présentation Du Cabinet : * Situation géographique

des droits et devoirs du maître de stage et du géomètre-expert stagiaire VA D E - M E C U M 40 avenue Hoche – 75008 Paris – Tél. : 01 53 83 88 00 – Fax : 01 45 61 14 07 Email : ordre@geometre-expert.fr www.geometre-expert.fr S SOMMAIRE 1.1. Le Conseil supérieur 1.2. Le conseil régional 2.1. Inscription 2.5. Contenu du stage 2.6. Rôle dans l’entreprise 2.8. Rapport de stage Annexes Textes de référence Fiche de suivi de stage ommaire 1. Le rôle des instances nationales et régionales

même qu’à l’examen d’entrée au Centre Régional de Formation Professionnelle des Avocats (CRFPA). Etapes : 1- Cycle préparatoire qui prépare les élèves : connaissances juridique de base. Droit des obligations, Droit des personnes et Droit des biens, Droit de la famille, Droit pénal, Droit procédural etc.… qui donnent aux étudiants les connaissances fondamentales dont la maîtrise est nécessaire à toute progression ultérieure. Des rencontres de professionnels en prise directe avec l’actualité

com/dissertations/Objet...Internet-Au-Travail/444789.html‎ Nous verrons dans une deuxième partie les règles d'utilisations concernant internet au travail pour les salariés ainsi que les risques et les sanctions encourues. Internet Au Travail - Rapports de Stage - Krystale1 - Etudier.com www.etudier.com/dissertations/Internet-Au-Travail/528162.html‎ L'utilisation d'internet au travail peut-elle être une cause de licenciement ? ... au travail pour les salariés ainsi que les risques et les sanctions

......................................................12 -Le rôle de l’avocat après le procès : .............................................................................12 2- Droits et obligations de l’avocat : ...............................................................................13 a- Droit de l’avocat : ........................................................................................................13 b- Les obligations de l’avocat : ..........................

Chapitre 1 : présentation générale I.L’historique du commissaire aux comptes en Algérie: Après l’indépendance et jusqu’à 1975, les textes français avaient été reconduits pour les sociétés de droit, année de promulgation du code de commerce. Le contrôle des comptes des entreprises publiques Algériennes a connu des périodes successives d’organisation. A partir de 1970, l’état institué, le contrôle des sociétés nationales en promulguant des textes à cet effet. C’est ainsi que l’ordonnance n°

REMERCIEMENTS Je tiens à remercier tout d'abord Maître..., mon maître de stage. Son accueil et sa disponibilité ont rendu mon expérience enrichissante. Ma reconnaissance s'adresse ensuite à ses associés, Maître... et Maître... qui m'ont, eux aussi, permis de m'immiscer dans leur travail. Je leur suis d'autant plus reconnaissant que, malgré un emploi du temps conséquent et des contraintes professionnelles importantes, leur encadrement à mon égard a été constant et a permis le

les juridiction de droit commun : Les juridictions de droit commun sont régies par le dahir portant loi n° 1-74-338 Loi n° 42-10 portant organisation des juridictions de proximité et fixant leur compétence. Les juridictions de droit commun sont les tribunaux de première instance, les cours d’appel et la Cour de Cassation. le 1er degre de jridiction : les TPI composition : -Le TPI est constitué des magistrats de carrière, répartis entre le « siège » et le « parquet » ou Ministère public -Chaque

.......................................................................................................................4 Présentation du cabinet et contenu du stage...............................................................5 A. Présentation du cabinet .................................................................................5 B. Contenu du stage..............................................................................................7 Introduction .............................