Rapport De Stage Administration Des Douanes Et Impôts Indirects

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE RAPPORT SUR L’ÉTAT DE MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D’ACTION NATIONAL EN MATIÈRE DE MAEP/Point Focal National NOVEMBRE 2008 TABLES DES MATIÈRES 4 6 8 10 Préambule Introduction générale Méthodologie Etat des lieux en matière de gouvernance : relevé synthétique par axe thématique de l’état d’exécution du programme d’action national sur la gouvernance 23 98 140 221 Chapitre I: Démocratie et gouvernance politique Chapitre II: Gouvernance

applicable à la collectivité territoriale de mayotte Domaine public fluvial et navigation intérieure Douanes Douanes de mayotte Éducation Électoral Énergie Entrée et séjour des étrangers et droit d'asile Environnement Expropriation pour cause d'utilité publique Famille et aide sociale Forestier Forestier de mayotte Impôts Impôts, annexe 1 Impôts, annexe 2 Impôts, annexe 3 Impôts, annexe 4 Impôts, livre des procédures fiscales Instruments monétaires et médailles Juridictions financières Justice administrative

LE PLAN Objectif du stage Introduction I. Les instances internationales de normalisation comptable : 1. L’IASCF (international Accounting Standards Committee Foundation) 2. L’IASB ( International Accounting Standards Board ) 3. Le SCA (Standards Advisory Council) 4. L’FRIC (International Financial Reporting Interpretation Committee) 5. Les autres organisms internationaux II. Le cadre conceptuel de l’IASB: 1. Destinataire des états financiers 2. Principes

Communication au président de l’Assemblée nationale pour le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques Article L. 132-5 du code des juridictions financières RAPPORT D’EVALUATION LES DISPOSITIFS DE SOUTIEN A LA CREATION CREATION ENTREPRISES D’ENTREPRISES Tome 4 Décembre 2012 TABLE DES MATIERES Résultat du sondage « diffusion de la culture entrepreneuriale auprès des jeunes diplômés » ......................5 Résultat du sondage « coût de sortie de l’entrepreneuriat

’ ECONO MIE POLITIQ UE LIBERALE ( LES CLASS IQUES ) 8 Section 1 L’école anglaise Situation en Angleterre: (Source : Philippe Némo, Volume 2, 569-571) Début 19eme, le système politique est encore largement dominé par l’aristocratie : administration locale, Parlement, chambres des Lords (évidemment) mais aussi chambre des communes. Les grandes villes n’ont quasiment aucune représentation dans ces instances. La bourgeoisie (classe moyenne) et les ouvriers se sentent lésés. L’aristocratie,

% Cigares 16 % 3% Régie des Tabacs du Maroc et autres 6% Régie des Tabacs du Maroc et autres Effectif Structure du capital. au 31 décembre 2003 *. 24 844 personnes Autres (salariés…) 4% Investisseurs institutionnels 86 % Rapport annuel 2003 10 % Actionnaires individuels * Source : estimation Groupe Altadis. Altadis dans le monde N° 3 en Europe de l’Ouest Finlande Pologne Luxembourg Belgique France Espagne Italie Pennsylvanie Maroc Alabama

paquets X25 spécialement adapté aux applications informatiques interactives Maroc Telecom offre deux aux applications informatiques interactives. Maroc Telecom offre deux types de réseau Maghripac : l’accès direct via des liaisons louées et l’accès indirect via le RTC. 3.3 Téléphone Mobile : Plus de 95 % de la population marocaine est désormais couverte grâce au déploiement de plus de 2600 stations de base. Le taux de succès des appels est 95 % tandis que le taux de coupure est inférieur à 2 %.

l’élaboration de ce modeste travail et qui ont œuvré pour que ce stage soit agréable et fructueux. Je tiens à remercier vivement mon encadrant pédagogique M. Rachid DAANOUNE d’avoir accepté de m’encadrer, pour sa disponibilité, son soutien, son écoute à l’égard de ses étudiants, pour ses conseils directifs au cours de l’année universitaire 2011-2012 qui m’ont servi de base pour la réussite de ce travail, et qui m'ont éclairé la vocation de mon stage et la méthodologie à suivre pour en profiter, afin d'affiner

1. Objectifs Maîtriser les 3 principaux impôts et taxes (TVA, IR et IS) Faire le calcul des impôts et taxes correspondants. ; Elaborer et déposer les déclarations fiscales correspondantes dans les délais légaux. 2. Objectifs opérationnels En matière de fiscalité, la mise en œuvre de la pédagogie active passe nécessairement par la confrontation des étudiants à des situations problèmes dont la résolution appelle nécessairement la consultation de la législation en réglementation en vigueur ; En

document : OCDE (1996), « Le contrôle de gestion dans les administrations publiques modernes : Études comparatives des pratiques », Documents Sigma, No. 4, Éditions OCDE. http://dx.doi.org/10.1787/5kml6gb0k7q4-fr Documents Sigma No. 4 Le contrôle de gestion dans les administrations publiques modernes ÉTUDES COMPARATIVES DES PRATIQUES OCDE Diffusion Générale OCDE/GD(96)16 LE CONTROLE DE GESTION DANS LES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES MODERNES : ETUDES COMPARATIVES DES PRATIQUES ORGANISATION