Raphaëlle Branche

Présenter le risque que vous souhaitez étudier ; expliquer pourquoi ce risque est présent pour cette situation de travail et dans quelles circonstances. Vous pouvez justifier votre choix en vous aidant des statistiques d'AT et MP correspondant à la branche professionnelle III- Les effets possibles sur l'organisme du salarié Citer et justifier les effets possibles de ces risques sur la santé en donnant des explications basées sur des notions de biologie (voir cours, manuel de PSE et effectuer des

d'autres risques ( mécanique, physique, mentale) Ensuite avec un peu de temps mon formateur m'a donné plus de responsabilité et ma laissé réalisé les travaux de tout genre en plomberie. Il est arrivé durant mes trois ans apprentissage de changé de branche d’activité c'est a dire d'aller avec Daniel theaudin qui lui est chef de chantier dans la partie électricité et s'occupe de gérer 5 salaries qui réalisent les chantier demande L'entreprise à la forme juridique d'une SARL c'est a dire une société

Effectif 1000 employés Organigramme Chapitre I. Présentation du secteur d'activité : IMMEE (Industrie Métallurgique Mécanique Electrique Electronique) À L'échelle internationale, la branche d'activité des travaux des métaux s'articule comme suit : Métiers Définitions Chaudronnerie Fabrication de pièces et assemblage métallique des pièces de grandes tailles. Tuyauterie Fabrication de pièces chaudronnées de formes tubulaires

classique, une expérience d’au moins trois ans est nécessaire, en rapport avec la certification visée(2), une possibilité d’acquérir la globalité ou une partie de la certification visée. (diplôme, titre à finalité professionnelle, ou certificat de branche professionnelle, inscrits au répertoire national de certification professionnelle, le RNCP(3)). I I I (1) Textes de référence : Code du travail : articles L900-1, L900-2, L900-4-2, L934-1, L951-1. Code de l’éducation : articles L335-5

♦ Professionnel : interprofessionnel, une ou plusieurs branches, une entreprise. - interprofessionnel : un sujet particulier concernant toutes les professions Exemple : l'indemnisation du chômage - branche professionnelle : accord couvrant tous les emplois rattachés à une même famille professionnelle (Exemple : la bâtiment, le textile, les transports routiers,..) - entreprise : accord limité à une entreprise déterminée La loi impose : - dans chaque branche, une négociation sur les salaires une fois par

2)_ Les subdivisions du droit Le droit est composé de branches multiples, cela donne lieu à des classifications. L’évolution de la société fait apparaître sans cesse de nouvelles règles, les besoins se font de + en + précis. Et donc pour répondre a ses besoins on compartimente, classifie. Selon la doctrine (ceux qui écrivent sur le droit), il existerait une 30aite de branches de droit. Certaines branches du droit ne peuvent pas être classées soit le droit public ou privé car

services qui ont la même activité. Secteur primaire : exploitation des sols et des sous-sols. Secteur secondaire : industrie, transformation des produits obtenus par le secteur primaire. Secteur tertiaire : services marchands ou non-marchands. Branche professionnelle : regroupe des unités de production homogènes, c'est-à-dire qui fabriquent des produits ou rendent des services, qui appartiennent à la même activité économique (ex : nomenclature d'activité française niveau 2). 2. La rédaction

concurrence internationale. Intitulés 2009 2010 2011 2012 Produit intérieur brut (en milliards d’euros) 1 885,8 1 936,7 2 001,4 2 032,3 Insee – 15 mai 2013 Valeur ajoutée par branche d'activité en 2012 (en milliards d’euros courants) Branches d'activité 2010 2011 2012 Agriculture, sylviculture et pêche 31,8 34,2 35,8 Industrie manufacturière, industries extractives et autres 222,7 227,6 228,3 Industries extractives, énergie, eau, gestion des

patronales ? Qui sont t-ils ? intervenant dans la même branche professionnelle. Une branche professionnelle regroupe des entreprises d’un même secteur d’activités et appliquant la même convention collective. Un Syndicat d’employeurs a pour mission de conseiller, d’accompagner les employeurs dans l’application du droit du travail et des dispositions conventionnelles. Il a également la capacité de négocier et signer des accords collectifs de branche professionnelle avec les organisations de salariés (CFDT

représentatifs des salariés. Sont représentatifs, les syndicats qui remplissent 7 conditions définies par la loi dont celle de l’audience, c’est à dire avoir obtenu (au moins 10% des suffrages au niveau de l’entreprise ; au moins 8% au niveau de la branche et aux niveaux interprofessionnel et national). C) L’obligation de négocier Au niveau entreprises : L’employeur est tenu de convoquer au moins une fois par an les délégués syndicaux pour une négociation collective sur les salaires effectifs,