Quirites

vente n’est pas parfaite tant qu’il n’y a pas eu transfert de la chose. Mancipi : vient de manus capere= prendre avec des solennités particulières. Doivent être présents 5 témoins, l’acquéreur doit dire une formule particulière : « par le droit des quirits j’affirme que cet homme m’appartient que celui-ci soit acheté par moi avec cette monnaie … valeur de bronze ». Les romains avaient ajouté un usucaptio (en latin usucaptio) c’est l’usus captio= l’usage qui permet de devenir propriétaire. Au bout d’un

n'avait été parmi nous, je m'étudierai avec plus de soin encore à bien mettre en son jour la philosophie, qui est la source d'où je tirais ce que je puis avoir eu d'éloquence. Le Grec est peu recommandable nec pudor obstabit. non possum ferre, Quirites,                   60 Graecam urbem. quamvis quota portio faecis Achaei? iam pridem Syrus in Tiberim defluxit Orontes et linguam et mores et cum tibicine chordas obliquas nec non gentilia tympana secum vexit et ad circum iussas prostare puellas

procès romain en 2 phases : - Devant le magistrat (in jure) : il faut que les parties soit présentes en personne. Le demandeur convoque son adversaire devant le magistrat. Ils doivent affirmer leurs prétentions, leur revendication. Le droit des quirites (citoyens romains). Ce n’est pas le magistrat qui juge, il constate qu’il y a un débat, il transmet se procès à juger à un juge qu’il nomme ⁃ - Devant le juge : nommé par le magistrat. Il juge un procès et c’est le seul. Le rôle du juge : il doit

citoyenneté, on va avoir plusieurs statuts de la propriété. I- La propriété des citoyens, appelée la propriété quiritaire C'est la propriété selon le droit des citoyens. A- Définition Trois conditions pour être dans le régime de la propriété quirites : • le propriétaire doit être citoyen, citoyen complet (droits économiques, politiques, patrimoniaux, familiaux) ou jouir d'une forme de citoyenneté incomplète qui n'ont que les prérogatives économiques (ex du commercium qui est la possibilité

grâce à une action ad hoc subséquente. La règle est de nos jours :pas de droit, pa d'lldW11. A l'inverse, Rome a raisonné différemmenL L'actioa prédde le droit. Hormis les droits connus et reoonnus par la Loi des Douze Tables, les droits du citoyen (=Quirite romain) que l'on appelle le droit civil ( las civlü) la Doctrine admet que tout droit pour naître doit être déduit en justice grâce à une IICtio qui la précède prévue par la loi ou donnée par le magisttat obligatoirement au préalable ( hypothèse du

mainmise. Le transfert se déroule de manière formaliste avec 5 témoins, et avec un porte-balance, chargé de « mesurer » le poids de la propriété. Progressivement on voit émerger la notion de « dominium ex jure quiritium » (le domaine selon le droit des quirites (citoyens romains)). Ce dominium est réservée aux seuls citoyens romains. Il n’existe que lorsque le sujet du droit est un citoyen romain, et le bien, objet de propriété est également romain, c'est-à-dire situé à Rome et dans le Latium, ou encore

gentes elp b aotsn à’ at ’ gn ao ds o si ta l e bu s t l glé è ie é i politique, religieuse et sociale. Les plébéiens obtienn puàpul f u édu le l m m do net e e a a l ’ti re ê e ri ct is t privé que les patriciens, devenant comme eux des citoyens (quirites/cives) : en même temps, ce droit privé tend à rompre avec la solidarité clanique. La c ndo rma , comme tout droit primitif, est un droit très formaliste, et essentiellement ’ni ri o i e t n coutumier (mos majorum, consuetudo). Il est le privilège

d’acquérir un bien mais aussi la revendication de la propriété d’un esclave avec une notion spéciale : la mancipation (être sous là main de quelqu’un au sens propre du terme) avec une formule rituel : « je dis que cet Homme est mien en vertu du droit des quirites ». Chaque succession se fait grâce à u testament. Mais la loi des douze table puni aussi les crimes et les délits avec une série de disposition qui définissent les différents délits et les peines qui s’en suivent  (exemple : le vol de bétail la

déroule selon une procédure formaliste en présence de 5 témoins et d’un porte balance pour « peser le prix ». Progressivement, on voit émerger la notion de « dominium ex jure quiritium », c'est-à-dire le domaine / la propriété selon le droit des quirites, ce « dominium » est réservé aux seuls citoyens romains. Il n’existe que lorsque le sujet du droit est un citoyen romain. Et le bien, objet de propriété, est également romain c'est-à-dire, qu’il est situé à Rome, et dans le « latium », ou dans

propriété d’un esclave : les deux parties sont en présence devant le magistrat et tiennent une baguette (festuca) qui symbolise la lance, arme du romain primitif. L’un va affirmer son droit : « cet homme je dis qu’il est mien d’après le droit des QUIRITES conformément à ce que je viens de dire, voici que je t’impose la baguette ». Ce disant, il menace l’autre de sa baguette et pose la main sur l’esclave. L’autre va faire et dire exactement la même chose. Le magistrat intervient alors qui met fin