Qcm Impôt Sur Le Revenu

sont volontairement limités et ne doivent pas conduire à une étude exhaustive des notions et outils figurant Thèmes d’exploration et Notions à découvrir questionnements associés I Ménages et consommation Comment les revenus et les prix influencent-ils les choix des consommateurs ? * Revenu disponible, consommation, épargne, pouvoir d’achat. dans le programme. Chaque thème est subdivisé en une série de questions simples dont l’étude sera conduite en deux temps : un premier temps de sensibilisation a

Droit des affaires Partiel : QCM + 1 question de cours Préambule Article 1101 du code civil : le contrat se définit comme une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent envers une autre à une ou plusieurs obligations. Un contrat même verbal est valable. Pour que le contrat ne perde pas en force on va apporter un formalisme. Code de la consommation adopté en 1993. Le contrat fait naitre un rapport juridique, avec deux parties un créancier et un débiteur. Mais le créancier est

d'entreprises. 7. Les opérations courantes d’achats et ventes de marchandises : Ce chapitre traite des factures et de leur comptabilisation chez le client et chez le fournisseur. Il traite aussi de la TVA qui est un impôt qui frappe la consommation des agents économiques. Cet impôt est calculé en appliquant au prix de vente, le taux de 18% prévu par la loi. 8. L'état de rapprochement: C'est un chapitre qui met en exergue la manière dont les Dirigeants peuvent être assurés, périodiquement

Albertin Dalloz (12 e édition), 2012 18Euros .Tableaux de l'économie Française INSEE, édition 2014. Gratuit, sur le site . Concepts, mécanisme et théorie économique Cahiers français n°345, La Documentation française juillet août 2008 NOTATION : QCM Sur 10 point Exercice sur 4 , sur un graphique, que on aura vu, et sur lequel on devra commenter. (15 graphique de cour  ) Exercice sur la rédaction, sur 6 point avec une question et sur une trentaine de ligne minimum. Chapitre

elle est confiée au début à des 17 comte (latin « comes » signifie compagnon), de manière à ce qu'ils répercutent localement les décisions. Le comte est nommé par l'empereur et est appointé par lui, il est souvent rémunéré en terre. Il lève les impôts, rend la justice, publie les décisions notamment législatives, c'est un représentant du roi, sa fonction est en principe révocable. Charlemagne multiplie des missions d'inspection par les « missi dominici », se sont des envoyés extraordinaires qui

– SAIDJ FP édition Dalloz 7 è édition 2011. M Bouvier Michel Finances locales 14è édition LGDJ 2011 Bouvier Michel – ESCLASSAN FP 10è édition LGDJ 2011. Buisson Jacques FP dalloz 14è édition 2009 CABANNE Xavier FP 75 fiches pr réviser + 250 QCM édition Sup Foucher 2011 3è édition. Chouvel François FP 2011 mémento LMD Gallinot Lextenso 14è édition 2011 ou l'essentiel des FP 2011 12è édition. Pierre MOUZET Finances locales. MUZELLEC Raymond Mathieu CONAN finances locales mémento Dalloz

provisions DOTS : Dotations EBE : Excédent brut d’exploitation ETE : Excédent de trésorerie d’exploitation FRN : Fonds de roulement normatif FRNG : Fonds de roulement net global HT : Hors taxes IBE : Insuffisance brute d’exploitation IS : Impôt sur les sociétés IR : Imputation rationnelle LME : Loi de modernisation de l’économie MCV : Marge sur coût variable MOD : Main-d’œuvre directe N–1 N N+1 OEC PCG PROV RAP SC SD SF SI SICAV : : : : : : : : : : : :

provisions DOTS : Dotations EBE : Excédent brut d’exploitation ETE : Excédent de trésorerie d’exploitation FRN : Fonds de roulement normatif FRNG : Fonds de roulement net global HT : Hors taxes IBE : Insuffisance brute d’exploitation IS : Impôt sur les sociétés IR : Imputation rationnelle LME : Loi de modernisation de l’économie MCV : Marge sur coût variable MOD : Main-d’œuvre directe N–1 N N+1 OEC PCG PROV RAP SC SD SF SI SICAV : : : : : : : : : : : :

inquiétude habituelle dont la maitrise est difficile, voir même impossible dans la mesure où toute décision est porteuse d’incidence fiscale, d’où l’obligation de faire appel à l’audit fiscal. Il permet d’une part d’aider l’entreprise à bien gérer ses impôts et d’autre part de mesurer le risque qui peut naitre d’un éventuel contrôle fiscal. Mots clés : la taxe sur la valeur ajoutée, le risque fiscal, l’audit fiscal, la gestion du risque fiscal. Abstract: Taxation has become one of the

LIVRET 2 Assistant(e) RH I – Le contrat de travail II – Les pouvoirs de l’employeur III – La durée du travail IV – Le bulletin de salaire DEVOIR A RENDRE : Questions avec argumentaires QCM 1 I – LE CONTRAT DE TRAVAIL Plan du cours : 1. LA FORMATION DU CONTRAT DE TRAVAIL 2. LES CARACTERISTIQUES DU CONTRAT DE TRAVAIL 2.1 Les caractéristiques générales 2.2 Le lien de subordination 2.3 Les clauses contractuelles particulières 3. LES DIFFERENTS CONTRATS DE TRAVAIL 3.1 Le contrat