Pv De Passation De Caisse

|14 | |2.1 |Les Procédures administratives |15 | |A |Domaine Passation des marchés |16 | |B |Domaine Sélection et emploi des consultants |49

manuel Le Périmètre couvert par le manuel La Formalisation des procédures La Vie du manuel Le Guide d'utilisation du manuel La Revue des procédures Les Procédures administratives Pages 2 3 4 5 8 9 10 14 15 A B C D E F G H 2.2 Domaine Passation des marchés Domaine Sélection et emploi des consultants Domaine Gestion des approvisionnements Domaine Gestion des dépenses Domaine Gestion des contrats Domaine Gestion du personnel Domaine Gestion du courrier professionnel Domaine Gestion des véhicules

...154 iv Manuel des procédures budgétaires Abréviations AO AOS BC BE BG BJ BROD CBI CED CGPM CIN CGED COMHAFAT CPED CPM CPS CQPM DAE DAO DAP DAP DCAJ DFC DFMPSP DME DPC DPM DPMA DPRH DRH DRHAG EFM ICCAT INRH MFP MPM OP OP ONP ONT ORS OS PV SAM SBP SBT SG SMGP SRGRD SO : Appel d'offres : Association des œuvres sociales : Bon de commande : Bordereau d'émission : Budget général : Bordereau justificatif : Bordereau récapitulatif des ordonnances de délégation : Commission baleinière internationale

.................................................50 SECTION 2 : PRINCIPES ET REGLES DE PASSATION DES MARCHES ................................................50 SECTION 3 : COMMISSION DES MARCHES, ORGANE DE PASSATION DES MARCHES .......................50 SECTION 4 : METHODES ET SEUILS DE PASSATION DES MARCHES ...............................................51 CHAPITRE 2 : ELABORATION DU PLAN DE PASSATION DES MARCHES......... 54 SECTION 1 : AVANT-PROPOS ......................................

.................................................50 SECTION 2 : PRINCIPES ET REGLES DE PASSATION DES MARCHES ................................................50 SECTION 3 : COMMISSION DES MARCHES, ORGANE DE PASSATION DES MARCHES .......................50 SECTION 4 : METHODES ET SEUILS DE PASSATION DES MARCHES ...............................................51 CHAPITRE 2 : ELABORATION DU PLAN DE PASSATION DES MARCHES......... 54 SECTION 1 : AVANT-PROPOS ......................................

Maroc. Il est chargé essentiellement de tous ce qui concerne la fonction d'achat. Il est chargé de satisfaire les besoins de l'ensemble des directions et départements tant au niveau de l'administration du siège qu'au niveau du réseau ( caisses régionales, caisses locales et agences bancaires).13(*) Par ailleurs, ces achats concernent une gamme variée et diversifiée de produits, il s'agit notamment de : q Climatiseurs ; q Matériels informatiques et accessoires ; q Mobiliers de bureau ; q Système

statut de puissance publique donc rapports inégaux et déséquilibrés entre l’adm et ses cocontractants. * Les préro de puissance publique ds un contrat donne a l’adm la compétence et lui permettent d’assurer ds le contrat : * Pv de cô * Pv de direction * Pv de surveillance * Pas toutes les activités de l’adm ne peuvent faire l’objet de contrat et donc ne peuvent être déléguées et son recours et même interdit concernant : * les missions régaliennes * les missions de souveraineté

........................................... 118 8- MISSION D’EVALUATION (EXTERNE) ................................................. 118 PARTIE III : PROCEDURES FINANCIERES ET COMPTABLES ...................... 119 Chapitre I : Les procédures de passation des marchés ................................. 120 1-GENERALITES ........................................................................................ 121 1.1. Cadre réglementaire (Directives et textes applicables) ............................

2.3. DESCRIPTION DES TRAVAUX D’AUDIT 2.4. CONSTITUTION DE L’ECHANTILLON D’AUDIT 3. AUDIT DU SYSTEME DES MARCHES PUBLICS 3.1. RAPPELS 3.2. CONSTATS RELATIFS AU DISPOSITIF DES MARCHES PUBLICS 4. AUDIT DE LA PASSATION ET DE L’EXECUTION DES MARCHES 4.1. CONSTATS GENERAUX 4.2. AUDIT DE LA PASSATION DES MARCHES 4.3. AUDIT DE L’EXECUTION FINANCIERE 4.4. AUDIT TECHNIQUE 5. RECOMMANDATIONS 5.1. RECOMMANDATIONS GENERALES 5.2. RECOMMANDATIONS RELATIVES AU FRACTIONNEMENT 5.3. RECOMMANDATION RELATIVE A LA CAPACITE

Marchés Publics (DMP) : avant de publier l'appel d'offres, la cellule marché est tenue d'obtenir la caution morale et juridique du bailleur et aussi de la direction des marchés publics. Ceux-ci vérifient la conformité de toutes les procédures de passation de marché à leurs principes ;- publication des appels d'offres : ici elle est tenue de diffuser dans les journaux d'information officielle l'appel d'offres ;- choix du fournisseur : ce choix est fait après dépouillement des offres et ce, en présence