Procédures D Octroi De Crédit

commercialisation et affectation des produits          1.1 Renseignement des clients         1.2 Affectation du produit  Traitement informatique des dossiers   2. Service : Gestion des dossiers clients    2.1 Procédure de demande et traitement des dossiers          2.2 Procédure d’établissement des documents et livraison des produits Recommandations  Conclusion   Bibliographie Lexique Annexe

prudentielle II.- Contrôle interne bancaire 2.1.- Caractéristiques du contrôle interne bancaire 2.2.- Architecture et organisation du contrôle interne 2.3.- Types de contrôle 2.4.- Acteurs du contrôle III.- Les grands risques bancaires 3.1.- Le risque de crédit 3.2.- Le risque de taux 3.3.- Le risque de change 3.4.- Le risque de liquidité 3.5.- Les risques opérationnels III.- La méthodologie de l’audit bancaire 3.1.- L’identification des risques 3.2.- L’appréciation du dispositif de contrôle interne 3.3

L’EFFICACITE DE L’OFFRE ................................................................46 4. LA DEMANDE DE GARANTIE...........................................................................................51 4.1. PERCEPTION DES BANQUES DU MARCHE DU CREDIT AUX PME ...............................51 4.2. NOTORIETE ET CONNAISSANCE DES MECANISMES DE GARANTIE ...........................54 4.3. UTILISATION DES MECANISMES DE GARANTIE ..........................................................56 4.4. RAISONS

leurs mensualités par effet de relation d‟agence ou de richesse et de patrimoine. Ces hypothèses mériteraient cependant d‟être vérifiées à l‟aide de contrôles similaires pour les crédits à la consommation et de contrôles sur les stratégies des débiteurs, les paramètres pris en compte par les établissements de crédits. On contrôle et décompose alors l‟adaptation de charges de remboursement aux chocs sur le revenu par des évènements qualifiés d‟accidents de la vie, d‟ordre privés et professionnels

banquier de s’assurer du recouvrement de sa créance lorsqu’il octroie des crédits à son client[1], de rassurer le créancier contractant avec le débiteur alors titulaire du compte bancaire qu’il sera remboursé sur les comptes de ce dernier, soit enfin pour le banquier de garantir à l’épargnant, la possibilité pour lui d’entrer à tout moment en possession de ses sommes d’argent alors détenues par un banquier ou un établissement de crédit en général. Parler des garanties sur comptes bancaires sur bancaires

ATLANTA, SANAD, CNIA ASSURANCE, ESSADA, WAFA ASSURANCE, ZURICH COMPAGNIE et AXA ASSURANCE MAROC. Une société exerce seulement dans les opérations d’assurance vie et capitalisation LA MAROCAINE VIE, une seule compagnie pratique l’assurance crédit ASSURANCE CREDIT MAROCAINE  « ACMAR  » une autre spécialisée dans la réassurance SOCIETE CENTRALE DE REASSURANCE alors que trois sociétés ne sont présentes que dans l’assurance non vie MUTUELLE AGRICOLE MAROCAINE D’ASSURANCE, MUTUELLE D’ASSURANCE DES TRANSPORTEURS

6 2. Organisation Administrative et Structurelle de la B.E.A…………….8 2.1 Organisation de la filière crédit..…………………………..………9 2.1.1 Les structures opérationnelles…………………….…..……10 2.1.2 Les structures d’engagements……………………….……..11 2.1.2.1 Direction des Engagements des Petites et………….11 Moyennes Entreprises (D.E.P.M.E) 2.1.3 Les structures de soutien……………………………..…….12 2.1.3.1 Le comité de crédit…………………………………….18 2. Le rôle de la B.E.A………………………………………….…………19 3.1 La collecte des dépôts……………….…………………………20

THEMES I. LES INTRUMENTS DE PAIEMENT II. LES GARANTIES (réelles et personnelles) III. LES PROCEDURES COLLECTIVES IV. Le droit de l’entreprise notamment les opérations sur le capital (augmentation, diminution de capital…) THEME V : LES DROITS DES ASSOCIES PARTIE VI : Le droit des groupes de sociétés THEME 1 : LES INSTRUMENTS DE PAIEMENT I. Le chèque bancaire C’est un instrument de paiement et de retrait à vue, c’est-à-dire

convertible Le banquier va financer l’activité économique et il va financer cela en faisant un crédit sur la base d’une émission monétaire nouvelle. La banque se met à émettre plus de billet que l’on possède d’or et d’argent. Ce billet de banque est devenu monnaie, il va servir de contrepartie dans les règlements. Il va se généraliser car il y à aussi eu parallèlement une deuxième initiative ce que l’on appelle la procédure d’escompte grâce à M Palmstruck environ en 1656. Cette démarche consiste, les commerçants

encore plus restrictifs et directifs visant à réguler et harmoniser à l’échelle internationale l’activité bancaire pour éviter tout autre dysfonctionnement : Bâle III dont les éléments principaux seront tirés de l’ouvrage : Bâle II et le risque de crédit, Alain Verboomen / Louis De Bel, Les règles actuelles et leur évolution sous Bâle III, 2011. Chaque norme prudentielle a instauré ses propres exigences qui ont été avantageux pour certains points et non avantageux pour d’autres. Ce qui est sur