Procès Sous Republique Romaine

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L1 SEMESTRE 1 DROIT ARCHAÏQUE ROMAIN 753 : fondation de Rome Pouvoir royal de type patriarcal : roi = père de la cité. Son pouvoir est représenté par des mythes qui organisent normativement la société. Ex : Remus et Romulus nourris par une louve. Romulus interroge les dieux par créer la cité et établir ses limes (= frontières). Fonctions du roi : - prêtre (oracle divin) guerrier (défend la cité à l'intérieur des limes)

pensée juridique avant et après le Code civil, L’Hermès, 1998 Revue Droits année 1989 et 1990 : tentative pour définir le droit Introduction : 1. Définir le Droit ( La première ambition du droit est de régler le conflit, d’organiser le procès (procedere : progression, processus) qui conduit à un résultat que l’on appelle le verdit (= le dire vrai). Le droit organise un processus qui conduit à une vérité. ( La deuxième ambition du droit est de rationnaliser la cité, apporter de la raison

HISTOIRE : Objectifs du bilan de juin 2013. 1. L’antiquité gréco-romaine : 1.0. Prérequis La publicité et la culture contemporaines s’inspirent de l’antiquité gréco-romaine. Ex : parfum (Kouros), Cinéma (Troie, 300, gladiateur) / A l’est : La mer Adriatique. A l’ouest : La mer Tyrrhénienne. Au sud : La mer Méditerranée. 1.1. Les grandes périodes des mondes grec et romain : Grèce : La Grèce Archaïque (de 800 à 500 ACN) La Grèce Classique (de 500 ACN à 332 ACN) La Grèce Hellénistique (de

ce fut le cas à Athènes, mais pas à Rome. Doc. 1 page 42 : « L’Empire d’Athènes à son apogée, au Vème siècle avant J.-C. » Frise page 41 : « Citoyenneté et démocratie à Athènes (Vème-IVème siècles avant J.-C.) Doc. pages 64-65 : « La conquête romaine (Ier siècle avant J.-C. – IIIème siècle après J.-C.) » Frise page 63 : « Citoyenneté et Empire à Rome (Ier-IIIème siècles après J.-C.) • La citoyenneté est inventée par les Athéniens en 594-593 avant J.-C. (avec les réformes de Solon) mais la démocratie

juridique français (antiquité romaine → Le Haut Moyen Age) II) Le Moyen Age (XIe siècle →XVe siècle) III) Période Moderne (jusqu'au début de l'ère contemporaine) ____________________________________________________________ _______________ I) Les Origines du système juridique français Le territoire français, comme le territoire qui forment nos deux pays voisins, l'Italie et l'Allemagne, est progressivement conquis par Rome. Les droits et institutions romaines ont eu une influences considérable

Cicéron Connu de tous les apprentis latinistes pour ses textes à l'éloquence et à la rigueur classique exemplaires, Cicéron, de son véritable nom Marcus Tullius Cicero, marque l'histoire romaine de son grand talent d'orateur et son rôle politique majeur . Homme de goût et d'étude, il fut un politique lucide et habile cherchant à mettre son action en accord avec ses principes. I- Les débuts d’un jeune homme : formation de Cicéron Marcus Tullius Cicero naquit le 3 janvier en l'an 106 avant

dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C. et du fait de l'accumulation des lois, des consultes et des décisions de justices, le droit était incomparable. Justinien a donc élagué le droit romain. Il ordonne la rédaction de 3 ouvrages : - Les Institutes, manuel à destination des élèves débutants où était exposée

chemins, des tablettes avant l’AD. Le Droit écrit va être contenu dans un manuscrit rédigé à la pice (piéce ??) Dans ce manuscrit, on trouve principalement plus Droit Antique, du Droit Romain, qui va énormément influencer l’AD. Par exemple, Justinian va traverser les siècles. Les coutumes sont aussi d’inspiration romaine. Qui écrit l’AD ? Le clergé (moins) et la noblesse. 15 e s. : la révolution technique qui devrai permettre une diffusion du Droit écrit : imprimerie. AD est un Droit

civiliste dite «romano-civiliste » ou « romano-germanique », le droit romain est le « droit commun de l’Europe » Problématique : D'où vient le droit ? Quelle est son évolution ? (question sur les sources du droit) Comment l'état se met en place en France du Vème siècle au XVème siècle, de Clovis (481-511) à Louis XII (1462-1515) ? Comment les institutions et le droit en France respectent ou s'affranchissent du droit romain ? (question sur les institutions) Plan : I- L’héritage Antique

partie : Histoire du droit pénal : Il s’agit du droit et de la procédure pénale. Axé sur le problème de la faute et de la responsabilité pénale. I : En droit romain : Il n’y avait pas de théorie générale de l’infraction, mais l’étude des différents éléments de l’infraction va permettre de voir que les romains insistaient sur la notion d’intention criminelle. La différence entre délits publics et délits privés est très importante pour la procédure. Les peines encourues sont