Procès De Louis Xvi

elle-même[A 1]. Un certain nombre de décrets pris postérieurement par l'Assemblée, en particulier celui du 3 octobre 1789 permettant aux particuliers et aux sociétés de prêter de l'argent avec intérêt, seront ratifiés le soir du lundi 5 octobre 1789 par Louis XVI à Versailles, sur l’exigence de l’Assemblée nationale qui utilisa la pression d’une foule vindicative venue de Paris, initialement pour d’autres revendications. Article détaillé : Journées des 5 et 6 octobre 1789. Promulguée par le roi par des lettres

finances révolutionnaires sous la convention. Intro: A la fin de l'ancien régime , les difficultés financières étaient importantes. En effet, l'Etat était pauvre, le trésor vide, et la guerre d'Amérique a d'autant plus aggravé la situation. Louis XVI a alors convoqué les états generaux, qui sont l'assemblée des trois ordres ( noblesse, clergé et tiers etats) afin de résoudre ces problèmes financiers. Ces derniers, à partir de 1792 ont formé l'assemblée constituante, aussi connue sous le nom de

Le parlement est défini comme «une cour souveraine ? établie pour rendre la justice en dernier ressort au nom du roi». Pourtant en 1766, Louis XV perd patience face à l’opposition perpétuelle des parlements : il se rend donc au parlement de Paris, le 3 mars, pour tenir une séance, dite de flagellation, dans laquelle il entend rappeler aux parlementaires les principes de la monarchie française. Au début, les parlements faisaient corps avec la monarchie et participaient à l’affirmation de son

Sujet 11 : L’évolution du pouvoir exécutif durant la Révolution française Face à l’échec de ses tentatives de réforme, Louis XVI prend conscience de la nécessité de consulter l’ensemble de ses sujets, il décide donc de convoquer les Etats-Généraux. Mais ceux-ci dérivent, le tiers Etat et quelques députés des deux autres ordres s’émancipent et se déclarent Assemblée Nationale Constituante le 9 juillet 1789. Le pouvoir du Roi va alors lentement diminuer pour être remplacé par d’autres organes de l’exécutif

Robespierre et deux sœurs Charlotte Robespierre et Henriette Robespierre. Sa famille paternelle était de bourgeoisie, ses grands-parents maternels étaient simples brasseurs à Arras. Il fit de brillantes études au collège Louis le Grand où il eut pour condisciples Camille Desmoulins et Louis-Marie Stanislas Fréron, il exerça d’abord la fonction d’avocat au barreau d'Arras, comme son père et son grand-père. Imprégné des idées des philosophes du XVIIIe siècle, notamment de Rousseau, il participa à la vie

ordonner la rédaction des coutumes immédiates. Lors des procès selon le lieu les coutumes et donc les règles sont différentes. Comme il faut prouver la coutume les procès sont long et coûteux. La rédaction de celles ci vont permettre des procès plus court moins coûteux et cela promet une égalité entre chaque procès puisqu'on s'appuie sur des règles de droit des règles établies. L'évolution des coutumes également portait préjudices au procès. L'objectif est en fait d'assurer une meilleure justice

sont pas faites pour évoluer: c'est net à partir de la fin du XIVe. Sous l'Ancien Régime, on crée de nouveaux organismes et on laisse les anciennes institutions, cela alourdit la machine gouvernementale ou administrative et empêche les mutations. Louis XIV fait partie de ceux qui créent. Les réalités sociales et économiques changent: grandes découvertes, commerce lointain, et à partir du XVIIIe, nouvelles idéologies individuelles et la philosophie des Lumières. A l'étranger, beaucoup de régimes

: a)-XVI siècle : L’État : Les rois médiévaux avaient vu limité leur pouvoir par la noblesse et les villes. Au XV siècle a commencé un large procès d’intégration territoriale des anciens royaumes auxquels la noblesse, les unions, les municipes et les Courts se débilitaient lentement en bénéfice de l’autorité royale. De cette manière est apparut l’État moderne, dont ses institutions se sont orientées fondamentalement à ce que le roi concentre tous les pouvoirs. Les monarques du XVI siècle

sénéchaux. Le roi décide de prendre des décisions avec son Conseil. À partir des guerres de religions, il va décider seul. Du 16ème au 17ème, il y a eu une évolution du pouvoir d’un roi qui décide en Conseil (François 1er) à un roi qui décide seul (Louis XIV) en écoutant seulement le Ministre. Les guerres de religion sont nées en Allemagne par 95 thèses de Martin Luther qui affirme que le catholicisme n’est plus conforme au message du Christ car l’Église s’enrichit tout comme le clergé et le Pape ayant

roi Henry 4 régna jusqu’en 1610 date de son assassinat par Ravaillac , lui succéda son fils Louis 13 mais qui en 1610 n’avait que 8 ans . Etant mineur le pouvoir fut assumer par sa mère Marie de Médicis jusqu’en 1617 , il a donc 15 ans mais est déjà majeur . Elle a régner jusqu’en 1614 puis en tant que conseil de roi jusqu’en 1617 car elle estimait que son fils était trop faible de corps et d’esprit . Louis 13 , pris le pouvoir en réalisant un coup de majesté , il a voulu écarter sa mère qui était