Processus 3 Analyse Des Tva Collectées Et Déductibles

SPECIFIQUES DU COMMISSAIRE AUX COMPTES 2.5.3 - LETTRE D'AFFIRMATION 2.5.4 - QUESTIONNAIRE DE FIN DE MISSION 2.5.5 - NOTE DE SYNTHESE 2.5.6 - PETITES ENTREPRISES ET SYSTEMES SIMPLES 109 109 111 111 111 111 113 Page ii doc-reference 3. TECHNIQUES D’AUDIT 3.1 DESCRIPTION DE SYSTEMES 3.1.1 DESCRIPTION DU SYSTEME 3.1.2 Les narratifs 3.1.3 Les diagrammes 3.2 CONFIRMATIONS EXTERNES 3.2.1 PRINCIPE 3.2.2 CAS D’UTILISATION DE LA CONFIRMATION EXTERNE 3.2.3 CONFIRMATION DES COMPTES

Fonds propres consolidés : 1 › Produit net bancaire : 9,1 milliards de dirhams (+4,7 %) › Résultat net consolidé : 2,7 milliards de dirhams (-1,9 %) 1 › Résultat net part du Groupe : 2,2 milliards de dirhams (-4,8 %) 1 3 037 agences (+563 agences) › Total réseau : 6,4 millions (+0,5 million) › Nombre de clients : 1 1 1 15 578 collaborateurs (+717 collaborateurs) › Effectif total : 1 1er Collecteur de l’épargne 1er Financeur de l’économie

l’information comptable 3 1.1 Le circuit financier interne à l’entreprise : les flux 1.2 La transcription des flux : l’information comptable 1.3 L’analyse de l’information comptable Points clefs Exercices Solutions 3 Analyse de l’exploitation : le compte de résultat 15 2.1 Les soldes intermédiaires de gestion (SIG) 2.2 Éléments d’analyse du compte de résultat 2.3 Les principaux ratios issus du compte de résultat Points clefs Exercices Solutions 2 3 5 8 9 9 11 15

Innovation et Stratégie Entrepreneuriale Manager de la Distribution et Développement Commercial Management des Activités Culturelles et Artistiques Management du Sport FINANCE / DROIT / FISCALITÉ / PATRIMOINE 98 100 103 106 109 112 115 118 Analyse Financière Internationale Ingénierie et Gestion de Patrimoine Audit et Contrôle de Gestion Banque et Assurance Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil et Gestion d’Entreprise Salles de Marchés, Métiers du Trading & Risk Management Finance d’Entreprise

nouveau système comptable financier Section 3 : Le passage du plan comptable national au système comptable financier Chapitre 2 : La norme comptable IAS Section 1 : La signification et les bases de la norme comptable IAS Section 2 : La présentation de chaque IAS Chapitre 3 : La normalisation dans l’UE et dans l’Algérie et aussi le cas pratique Section 1 : La normalisation dans l’UE Section 2 : La normalisation au sein de l’entreprise Algérienne Section 3 : Le cas pratique Chapitre 4 : La présentation

**** Université de Sfax Faculté de Sciences Economiques et de Gestion de Sfax Unités de recherche GÉRIS & MODESFI Impact de la fiscalité sur les décisions et modalités de financement des investissements, ainsi que sur la valeur de la firme. Analyse comparative (France, Allemagne, Royaume Uni, Etats-Unis et Tunisie) Thèse en vue de l’obtention du Doctorat en Sciences de Gestion présentée et soutenue par Soulef DAMMAK épouse ACHICH Membres du Jury M. Fathi ABID : Professeur à l’Université

International Financial Reporting Standards   IR    Impôt sur le Revenu     IS    Impôt sur les sociétés     K MAD    Milliers de Dirhams    Kg    Kilogramme     Km    Kilomètre     M MAD    Millions de Dirhams    2  Mètre carré     m     3 Mètre cube     MAD  Dirham marocain   MAD    Dirham marocain     MLT    Moyen et Long Terme     NS    Non Significatif     ONE    Office National d’Electricité     OPCVM    Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières   

.......................................................................................................10 I.2.3. Mise à jour du manuel .............................................................................................................10 I.3. Présentation du PNDP ..................................................................................................................12 I.3.1. Contexte et justification..............................................................................

III Section IV Section V Section VI Section VII Section VIII Section IX Opérations imposables Assujettis Règles de territorialité Exonérations Assiette, taux, fait générateur et exigibilité Règles de déduction Obligations Retenues de TVA par les exportateurs Application de la taxe sur la valeur ajoutée à l’importation 339-345 346-349 350 –353 354-357 358-361 362-383Ter 384-386 387 388-390 Chapitre II Régime simplifié Section I Section II Règles d’imposition Obligations

fiscal Chapitre 1 : Les entités compétentes intervenant dans le contentieux fiscal Section 1 : Les Commissions Section 2 : Les entités administratives Section 3 : Les Entités judiciaires Chapitre 2 : Les types de contentieux fiscal et voies de recours Section 1 : Le Contentieux Para Judiciaire Section 2 : Le Contentieux Administratif Section 3 : Le Contentieux judiciaire Section 4 : Cas particulier : Le recours gracieux Conclusion de la première partie DEUXIEME PARTIE : ROLE CONTENTIEUX FISCAL Introduction