Processus 3 Analyse Des Tva Collectées Et Déductibles

Marie-Pierre MAIRESSE Docteur en sciences de gestion Professeur des universités à l’IAE de Valenciennes Diplômée d’expertise comptable 2e édition © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10 -054625-1 ISSN 1269-8792 Sommaire CHAPITRE 1 CHAPITRE 2 CHAPITRE 3 CHAPITRE 4 CHAPITRE 5 CHAPITRE 6 CHAPITRE 7 CHAPITRE 8 Information comptable et management financier Opérations financières spécifiques et opérations faites en commun ou pour le compte de tiers Opérations de fusion Les comptes consolidés Fiscalité

aspect de nature comptable consistant à traduire dans les comptes, selon les règles comptables en vigueur, les différents éléments recensés, notamment : 1. la comptabilisation des stocks de clôture ; 2. la pratique des amortissements nécessaires ; 3. l’enregistrement des provisions correspondant aux dépréciations ou aux pertes et charges ; 4. le rattachement des charges et produits aux exercices concernés en vertu du principe de spécialisation des exercices ; 5. la détermination du résultat

paramétrage de la société 3. Options Page 3 6 6 7 Partie 2 : Structure de la société 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. Création des Familles d’articles Comptabilité Représentants Dépôts Clients Fournisseurs Articles et Nomenclatures 11 Partie 3 : Traitement des Documents de Stocks 1. Mouvement d’Entrée 2. Virement Dépôt à Dépôt 3. Inventaire et Edition 14 Partie 4 : Traitement des Documents de Vente 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. Facturation simple ( remise, escompte et TVA ) Gestion de la Substitution

préalables à l'importation 13 1.2 Les régimes d'importation 14 1.3 L'ouverture d'un titre de commerce extérieur "TCE" 15 2. Le transport et l'emballage des marchandises 18 2.1 Le transport des marchandises 18 2.2 L'emballage des marchandises 24 3. L'assurance transport 26 3.1 Les différentes formes du contrat d'assurance transport 27 3.2 Les garanties de l'assurance transport de marchandises 28 3.3 Les renseignements nécessaires et utiles à la souscription d'un contrat d'assurance 32 4. Le

et mondialisée qui a connue de nombreuses réformes qui ont pour objectif de relancer les activités économiques notamment : * La promotion de l’investissement privé ; * La restructuration des entreprises publiques et la dynamisation du processus de leur privatisation ; La libéralisation du commerce extérieur et des changes ; Dans le souci de répondre à une harmonisation et uniformité comptables et financières, la comptabilité est appelée à s’adapter aux nouvelles réalités et à satisfaire

... 170 Chapitre III : Timbre gradué ....................................................................................... 172 Chapitre IV : Timbre sur la publicité .......................................................................... 173 3 Chapitre V : Droit de timbre sur les automobiles ....................................................... 179 Chapitre VI : Exemptions sur les droits de timbre ..................................................... 181 Chapitre VII : Droit de timbre

Introduction Titre I : Prestations de services fournies par voie électronique : régime transitoire de TVA et principes directeurs pour l’imposition du commerce électronique. Section I : Le commerce électronique soumis au système de TVA préexistant. A- La définition des opérations passibles de la TVA . §1 - Opérations effectuées à titre onéreux… §2-…Par un assujetti agissant en tant que tel… §3- …Dans le cadre d’une activité économique. B- Les opérations imposables : la distinction entre les

l’Entreprise et du Management Université Montpellier 1 Espace Richter - Rue Vendémiaire CS 19519 34960 MONTPELLIER Cedex 2 Tél : 04 34 43 20 00 Fax : 04 34 43 20 20 ivret de l’Étudiant en Master année 2011 / 2012 www.isem.univ-montp1.fr B 3 Une ville où il fait bon étudier et travailler A Montpellier, 8eme ville française par sa population, un habitant sur quatre est un étudiant ou une étudiante. Avec ses trois universités et ses six grandes écoles, la capitale du Languedoc-Roussillon

Dédicaces ......................................................................................................................1 Remerciements.............................................................................................................3 Sommaire......................................................................................................................4 Abréviations ............................................................................................................

autres travaux comme la sous-traitance PAO, flashage ; les sous-traitances finition, impressions (comme le pelliculage) ; les travaux d’AO (assistance par ordinateur) et les autres travaux qui n’entrent pas dans les catégories cités en haut. Section 3. Structure organisationnelle de l’entité 3.1. Organigramme général 53 Conseil Conseil d’Administration d’Administration Président Président du du conseil conseil d’administration d’administration Directeur Directeur Général Général Cumulant Cumulant