Processus 3 Analyse Des Tva Collectées Et Déductibles

feuilles d’examens… Coppé veut le vendre 3 millions d’euros (peu cher) car enfoncé dans la Seine. Donc l’Etat a dut refaire les fondations et ensuite baissé le prix a 1 million. Ou l’Etat a aussi le choix d’augmenter les impôts. L’Etat augmente les impôts existants et en invente de nouveaux. La loi de finance pour 2012 a ainsi créé une contribution exceptionnelle sur les hauts revenus. C’est à dire une taxe de 18% sur les personnes qui ont un revenu supérieur à 3 millions de revenus. Cette loi a mis

(SNC) B. Les sociétés en commandite simple C. Les sociétés en participation 3. LES SOCIETES DE CAPITAUX A. Les sociétés par actions B. Les sociétés en commandite par actions C. Les sociétés et entreprises à responsabilité limitée (SARL, EURL) S ECT I ON 3 : Qu e ll e s son t l e s form e s d ' inv e s t iss e m e n t b é n é fi c ian t d e s avan t ag e s a cc ord é s par l ' ordonnan ce n ° 01--03 du 2 0 A o û t 2 0 0 3 r e l a t i v e a u d é v e l o p p e m e n t de l’investissement? 15 S ECT

PME au Maroc…...……………………...……………...…….18 Section.2- L’immeuble inscrit au bilan de l'entreprise exploitante…..……………….…...20 Paragraphe 1 : Avantages……………………….…………….………………………………..20 Paragraphe 2 : Inconvénients………………………………………………...…………...…….21 Section.3 – L’immeuble inscrit au patrimoine privé :………………………...……...……..22 Paragraphe 1 : Motivations…………………….........................................................................22 Paragraphe 2 : Conséquences…………………………………………………………………..23 Section.4 – L’immeuble

Présentation du cabinet AISSE et généralités sur l’audit. CHAPITRE I : Présentation du cabinet TAIB AISSE 7 1- Fiche signalétique : 7 2- Historique du cabinet : 7 3- Métiers et organisation : 8 CHAPITRE II : Généralités sur l’audit : 14 Section 1 : Définitions et typologie de l’audit : 14 1- Définition : 14 2- Typologie de l’audit : 14 3- Objectifs de l’audit : 16 4- Démarche d’audit : 17 a- La planification de la mission d’audit : 18 b- Evaluation du contrôle interne : 20 c-

développement et de croissance. Pour ce faire, le contrôle interne se fixe certains objectifs primordiaux : des comptes sincères et fiables qui doivent refléter de manière exhaustive la réalité des flux et du patrimoine de l’entreprise ; des processus métiers décrits et suivis qui doivent permettre d’optimiser la performance de l’entreprise et de prévenir tout dérapage, voire toute fraude ; des opérations conformes aux lois et aux règlements ; enfin, la préservation de l’intégrité des décisions

de développement et de croissance. Pour ce faire, le contrôle interne se fixe certains objectifs primordiaux : des comptes sincères et fiables qui doivent refléter de manière exhaustive la réalité des flux et du patrimoine de l’entreprise ; des processus métiers décrits et suivis qui doivent permettre d’optimiser la performance de l’entreprise et de prévenir tout dérapage, voire toute fraude ; des opérations conformes aux lois et aux règlements ; enfin, la préservation de l’intégrité des décisions

à l'entreprise le droit de procéder aux ajouts et/ou combinaisons de postes si elle juge que, compte tenu de ses spécificités, de tels ajouts et/ou combinaisons augmentent la pertinence des informations pour les utilisateurs de ses états financiers. 3. La norme générale ne se substitue pas aux autres normes comptables en ce qui concerne les informations à fournir par l'entreprise et que ces normes exigeront. Cependant, les informations à publier exigées par la norme générale et qui n'auraient pas

nature comptable consistant à traduire dans les comptes, selon les règles comptables en vigueur, les différents éléments recensés, notamment : 1. la comptabilisation des stocks de clôture ; 2. la pratique des amortissements nécessaires ; 3. l’enregistrement des provisions correspondant aux dépréciations ou aux pertes et charges ; 4. le rattachement des charges et produits aux exercices concernés en vertu du principe de spécialisation des exercices ; 5. la détermination du résultat

A) Les parties contractantes …………………………………………………………………… 13 B) Le domaine d'application ……………………………………………………………………14 C) Les documents de la concession …………………………………………………………… 15 D) La nature juridique du contrat ……………………………………………………………… 15 16 Section 3: L'exécution du contrat de concession ……………………………………………………… A) Obligations et droits de l'autorité concédante ……………………………………………… 16 B) Obligations et droits du concessionnaire ……………………………………………………17 C) Biens de la concession………………………………………………………………………

Chapitre 1 : GÉNÉRALITÉS SUR STOCKS Section 1 : DEFINITION ET TYPOLOGIE DES STOCKS A) Définition des stocks B) Typologie Section 2 : LA GESTION DES STOCKS A) Les indicateurs de gestion des stocks B) Les documents de gestion des stocks Section 3 : L’EVALUATION DES STOCKS A) le coût dans le patrimoine de l’entreprise B) la valeur de l’inventaire C) la valeur du bilan Section 4 : LA COMPTABILISATION DES STOCKS A) Principes comptables B) Écritures comptables C) Stocks et résultat de l’exercice