Processus 3 Analyse Des Tva Collectées Et Déductibles

effet la majorité des paragraphes doivent être résumés en quelques phrases précises et concises ; les détails explicatifs ou justificatifs peuvent figurer dans les annexes . SOMMAIRE 1. Présentation Générale du projet 2. Présentation des créateurs 3. Le marché 4. Les produits et services 5. La production 6. La commercialisation 7. L’organisation de l’entreprise 8. Le montage juridique et financier 9. L’entreprise à moyen terme 10. Le dossier financier 11. Les annexes 1. Présentation générale

SOMMAIRE 1 Avant propos 2 Dédicace 3 Remerciement 4 Introduction 5 Partie I : PRESENTATION DE LA RADEEC  Historique 7  Organisation 8  Organigramme 9  Activité de la RADEEC 10 • Eau 11 • Assainissement 12 Partie II : SERVIVES DE LA RADEEC : 24  service de direction 17  Bureau d’ordre 18  Ressource humaine 19  Service juridique 21  Service eau et

déclaration de la tva : cas de la société equip pus Pour mener à bien leur rôle régalien et assurer une stabilité sociale, les Etats prélèvent des revenus sous forme d’impôt ou de taxe pour les redistribuer sous forme de dépenses publiques ou de subvention. Ainsi au Sénégal depuis 1992, l’Etat met en demeure les entreprises de déclarer et de collecter la taxe sur la valeur ajoutée. Dédicaces SOMMAIRE DEDICACES REMERCIEMENTS INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : la déclaration de la TVA Chapitre

Vous et votre équipe............................................................................................... 4 2. Votre projet ............................................................................................................. 5 3. Votre produit et son marché ................................................................................. 7 4. Votre chiffre d'affaires ............................................................................................ 9 5. Votre emplacement

fiscale relève de la compétence législative, alors que la redevance relève de la compétence réglementaire. Malheureusement, le législateur manque parfois un peu de rigueur lorsqu'il les utilise, car il peut faire des erreurs entre "taxe" et "impôt'. La TVA n'est pas une taxe mais un impôt, tout comme la taxe professionnelle. Parfois, le législateur va qualifier une redevance de taxe : la redevance télévision est en fait une taxe fiscale. Enfin, la notion de taxe parafiscale est à étudier. Ces taxes parafiscales

de la vie des entreprises, appelées, plus que jamais, à la manipuler au quotidien. Ainsi, et en examinant l’évolution de la fiscalité au Maroc, il est constaté que celle-ci a connu un développement important induit principalement par la loi-cadre nº 3-83 portant réforme fiscale ainsi que par les impératifs de développement économique qui connaissent, de plus en plus, des mutations profondes et imposent régulièrement des changements et des adaptations de cette discipline. Dans ce nouveau contexte

Droit des sociétés (DCG 2) Droit fiscal (DCG 4) Systèmes d’information de gestion (DCG 8) Contrôle de gestion (DCG 11) Comptabilité approfondie (DCG 10) Droit social (DCG 3) Droit fiscal (DCG 4) Introduction au droit (DCG 1) Droit fiscal (DCG 4) Droit social (DCG 3) Droit fiscal (DCG 4) Droit social (DCG 3) Systèmes d’information de gestion (DCG 8) Pas de dispense d’épreuves du DCG spécifique à cette LP Informatique métier Droit social Informatique métier Droit Révision

[pic] SOMMAIRE 1. EDITORIAL 2. QUI SOMMES NOUS ? 3. FICHES PROGRAMMES 4. BULLETIN D’INSCRIPTION 5. CLUB DES FORMATEURS CONSULTANTS 6. LOCALISATION DU CABINET 7. NOS REFERENCES 8. VOS CONTACTS EDITORIAL EN PROPOSANT CE CATALOGUE DE FORMATION, NOTRE CABINET S’INSCRIT DANS UNE DÉMARCHE QUI APPORTE À VOS RESSOURCES HUMAINES LA FORMATION INDISPENSABLE AU PILOTAGE ET AU DÉVELOPPEMENT DE VOTRE ENTREPRISE. Les thèmes que vous découvrirez dans ce catalogue vous séduiront

Les stocks Les stocks se trouvent au centre du processus de création de richesse par l'entreprise. Ils assurent le lien des achats et des approvisionnements avec la production et le passage de la production vers la vente. L'étude des stocks interfère donc nécessairement avec celle des achats et celle des ventes et par conséquent de la marge sur coût matière pour l'industrie et de la marge sur coût des marchandises vendues pour le commerce. La réalisation de l'objet de toute entreprise passe par

services rendus par le cabinet qui nécessite le recours à l’outil informatique. Il dépend de tous les autres services, pour le traitement des rapports de commissariat aux compotes, ceux d’expertises et aussi la saisie des opérations comptables. Analyse : D’après l’organigramme, il paraît que l’effectif du personnel est faible par rapport à la dimension du travail. Cela facilite la surveillance et la répartition des tâches, qui s’effectuent par les responsables en faisant appel à des stagiaires