Principe de raison suffisante

monde tel qu’il existe aurait pu ne pas exister. On admet alors l’existence de quelque chose mais on en questionne son évidence à travers la recherche de ses origines, de ses causes et de ses raisons. Ainsi, se demander pourquoi y a-t-il quelque chose plutôt que rien, c’est se pousser à justifier la raison de l’existence et la nécessité du monde tel qu’il existe. C’est remarquer que celui-ci est complexe à tel point que cette complexité étonne et suscite des questionnements : d’où vient tout cela

SEANCE 3 : LE PRINCIPE DE SECURITE JURIDIQUE * Commentaire d’arrêt de l’arrêt du Conseil d'Etat du 6 octobre 2008 Dans ses conclusions sous l’arrêt du 14 mars 2006 Société KPMG, le commissaire au gouvernement a déclaré : « au fond, les mesures transitoires sont à la sécurité juridique ce que les feux rouges sont à la sécurité routière... ». Le principe de sécurité juridique est un principe de droit communautaire selon lequel les particuliers et les entreprises doivent pouvoir compter sur une

raisonnement logique, de démonstration et qui ne se fonde pas sur sa simple intuition) ou dans ce qu'il appelle l'esprit l'esprit de finesse ( qui fait preuve de subtilité, d'abstraction, de finesse). Donc il y a deux sortes de bêtise, soit parce qu'on ne raisonne pas avant d'agir ou de parler soit parce que l'on manque de discernement ou de finesse. Cependant, l'opinion commune tend à penser que l'intelligence est le contraire de la bêtise. Il faut donc s'interroger sur ce qu'est l'intelligence. Selon le

mars 2003. Le prévenu a été condamné le 24 mars 2003 à 4 ans d’emprisonnement par le tribunal correctionnel statuant en comparution immédiate, mais la Cour d’appel de Rennes a cassé le jugement rendu en première instance le 29 juillet 2003, c’est la raison pour laquelle s’est formé un pourvoi en cassation. La Cour d’appel a considéré que le jugement rendu en première instance n’était pas conforme à la loi, puisque la comparution immédiate ne pouvait pas s’appliquait à l’espèce. L’article 40 de la loi

particulière de norme qu’est la loi par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Dans sa conception postrévolutionnaire d’inspiration rousseauiste la loi est donc un acte de souveraineté, une œuvre de perfection inspirée par la déesse Raison. Elle est en effet conçue comme le véhicule de la souveraineté et de la légitimité du pouvoir politique – sans la loi donc, point de salut pour un régime démocratique. Même si le mythe de la loi semble demeurer dans l’inconscient juridique collectif

Le principe de subsidiarité est-il justifiable dans l’Union européenne ? L’Union européenne est une organisation européenne d’intégration qui comporte 28 pays membres. C’est une organisation qui repose sur un principe de transfert de compétences des états membres vers l’organisation, soit l’Union européenne. Ce transfert de compétence est une expression directe de la souveraineté des états membres, d’après le professeur Olivier Beaud. Il est donc apparu nécessaire de réguler ces transferts de

DISSERTATION : L’influence du principe de la responsabilité pénale personnelle sur la détermination du dirigeant sanctionnable en droit OHADA. La responsabilité pénale personnelle implique que l’on est pénalement responsable que de son propre fait. C’est un principe duquel l’on peut tirer plusieurs implications. D’abord, seul le dirigeant personne physique peut être considéré comme pénalement responsable (I), ensuite le dirigeant ne peut être tenu pour le fait

1. L'idée principale est que les sens ne sont pas suffisants nous donner toutes les connaissances bien qu'ils soient nécessaires pour avoir nos connaissances actuelles et objectives. Tout d'abord Leibniz nous présente sa thèse sur les sens et la connaissance, les sens sont nécessaires aux connaissances actuelles mais ne suffisent pas en eux même à fournir toutes les connaissances du monde car les connaissances apportés sont limités à ce qui nous entourent. Ce que nous observons ici n'est peut

rediscuter sur le contenu du texte : législation complètement incompréhensible. Conséquence : comme la loi est incompréhensible, le débat est confisqué par les techniciens et les idéologues. Les règles fiscales françaises sont articulées autour de principe fondamentaux : les riches/les pauvres ; les retraités / les actifs ; les salariés / les épargnants… toutes une séries de considérations fausse puisqu’elle se veut absolue et explicative. On ne fonde pas un système la dessus. Il faut se réapproprier

Introduction Leibniz est un philosophe né en 1646 et mort en 1716. Ses contemporains sont, Spinoza, Newton et Locke. Il considère que la raison n’est pas homogène. Il a été imprégné par une éducation philosophique ancienne. Platon pour la théorie des idées, Aristote et les stoïciens ont également marqué son système. Il reçut une éducation classique et moderne avec Descartes et Gassendi. Il a le souci constant de la singularité, il veut donner une expression conceptuelle de l’individualité. Il cherche