Plan Message De Mac Mahon Aux Chambres Le 18 Mai 1877

discréditer la République, ils ne veulent pas que les très dures conditions imposées par BISMACK se fassent sous une constitution monarchiste. Finalement, TIERS sera remplacé par le maréchale Mac MAON qui échouera à la restauration de la monarchie, laissant donc les républicains définitivement maître à partir de ce moment (Mac MAON va démissionner). SECTION 1 : La présidence de TIERS et le relèvement de la France L’assemblée élue le 8 Février (beaucoup d’électeurs se sont abstenus) est une assemblée

permet seulement d'appliquer le droit. Les 2pouvoirs sont les pouvoirs exécutif et législatif,l'autorité étant le judiciaire. Pour lui le juge est la bouche de la loi. Système britannique: pouvoir législatif pouvoir exécutif la chambre des Commune Roi/Reine la chambre des Lords le conseil des ministres -> 1er ministre En France confusion des pouvoirs seul le roi. Pour Montesquieu il faut un système de contre-pouvoir ce qui garantit la liberté politique. Mais le plus important pour lui sont les

pouvoir, se faisant, elle va peu à peu, confiner Thiers dans le rôle d'un chef d'etat parlementaire et c'est ainsi que va se mettre en place un régime parlementaire de faite que consacrera, après la chute de Thiers, la présidence du Maréchal de Mac-Mahon. 1) Thiers, chef de l'éxectutif L'assemblée, par une résolution 17 fev 1871, décréte de Thiers est nommé, chef du pouvoir executif de la republique Française et la résolution ajoute qu'il exercera ses fonctions sous l'autorité de l'assemblée nationale

jusqu’en 1873 ou il sera remplacé par l Marechal Mc Mahon. 1°/ le gouvernement d’Adolf Tierp Il exerce ces fonctions sous l’autorité de l’Assemblée nationale, le problème c’est qu’il a une très forte personnalité, de plus c’est un homme pol très important est compètent, il va affronter les crises de l’époque, la paix, il va réprimer la commune (guerre civile), il joue un rôle fondamental dans la réorganisation du pays. Donc il joue un rôle de premier plan qui e pratique va lui donner bcp de pv, très forte

de l'interprétation repose uniquement sur les organes de mise en oeuvre de la constitution. Si le pdt décide de ne pas signer 3 ordonnances et si la cour de Justice le destitue, on aura une certaine interprétation de l'article 13. C/Annonce du plan Trois titres avec un titre préliminaire. Titre préliminaire : Eléments d'histoire constitutionnelle française Chapitre 1 : La Révolution et ses réactions La révolution a suscité des réactions. Si on avait voulu traiter cette période, on

de l'assemblée, et ajoute que Thiers est responsable devant l'assemblée nationale ainsi que les Ministres. L'idée de ce texte est d'encadrer pus strictement les pouvoirs de Thiers et il s'agit de marquer la dépendance de l'exécutif vis-à-vis des chambres. Mais ce texte n'a pas le résultat voulu parce que Thiers reste charismatique et qu'il est puissant, par conséquent l'assemblée va ajouter un second texte. b. La loi du 13 mars 1873. Elle est aussi appelé Constitution de Broglie (breuille)

l’Assemblée. Renforcé dans son pouvoir, Thiers s’affirme de plus en plus et ose affirmer que le retour de la monarchie est impossible. Ses relations avec la majorité monarchiste de la chambre se détériorent et celle-ci l’accule à la démission le 24 mai 1873. Pour le remplacer, l’Assemblée élit le Maréchal de Mac-Mahon, monarchiste convaincu. La réconciliation entre les deux branches dynastiques est alors réalisée. Un compromis est adopté : le prétendant orléaniste, le comte de Paris, s’efface au profit

pouvoir de juger de la responsabilité des fonctionnaires. Du mois d’avril au mois de juillet 1794, on assiste à une véritable dictature exercée par Robespierre puisque la commune de Paris est à son entière dévotion & la convention n’est qu’une chambre d’enregistrement. Robespierre va procéder à de nombreuses épurations au sein des montagnardes puis instaurer une véritable période de terreur au niveau politique, juridique & financier. Il ne résistera cependant pas à la réaction des thermidoriens

va basculer rapidement vers le conservatisme dès juin 1848. A.2/ Le refus d'une république démocratique et sociale • Supports : doc 3 p.121. • Activités : questions du document. R 1. Au premier plan, l’armée prend d’assaut une barricade érigée par les insurgés, tandis qu’au second plan des tireurs embusqués dans les immeubles tentent de repousser l’offensive. R 2. L’auteur suggère la violence des combats de plusieurs manières : par les cadavres et la scène de combat au corps à corps, mais

fois que la démocratie s’installe au-delà des cinq ans. Cependant, le régime va sombrer pour laisser place au régime autoritaire de Vichy en 1940. Sur une période de 81 ans (1789-1870), on a 12 Constitutions avec aucun régime qui ne dépasse les 18 ans d’existence. Tous les régimes qui se sont succédés ont été tous différents : une monarchie constitutionnelle, une République, un empire, deux monarchies constitutionnelles, la seconde République et enfin le second empire de Napoléon III. Le