Plan d'occupation des sols

PLAN SUD Rapport relatif aux programmes éligibles au financement du fonds Spécial pour le Développement des Régions du Sud Avril 2001 Sommaire Introduction Etat des lieux Fonds Spécial « FSDRS » Nouvelle démarche Programme 2001 Recommandations Stratégie Conclusion Annexes INTRODUCTION A la faveur des différents plans de développement et des programmes spéciaux, les régions du Sud ont bénéficié, au même titre que les autres régions du pays, d'un effort d'investissement appréciable, dans des

normale, fenêtres fermées…). Elle est rapportée habituellement à une durée d’utilisation annuelle et à la surface du logement. Elle est exprimée en énergie primaire, soit des kWhep /m2.an. Insalubrité Si l’état du logement ou ses conditions d’occupation présentent un danger pour la santé et la sécurité des occupants, le logement peut être déclaré insalubre. Dans ce cas, une procédure est mise en œuvre par les pouvoirs publics. L’appréciation de l’insalubrité est faite au cas par cas après visite

TAMASSINT. ANNEXE II : COURBE DE COEFFICIENT D'ABATTEMENT SPATIAL DES PJMAX. ANNEXE III : GRAPHIQUES DES AJUSTEMENTS STATISTIQUES DES PJMAX AUX DIFFERENTES LOIS DE PROBABILITE. ANNEXE IV : VALEURS DES "CURVE NUMBERS CN" POUR DIFFERENTS TYPES D'OCCUPATION DU SOL, EN FONCTION DES GROUPES DE SOL HYDROLOGIQUE. ANNEXE V : RESULTATS DES SIMULATIONS HYDRAULIQUES DE LA CHAABA BOUAAJOUL POUR T =100 ANS. ANNEXE VI : RESULTATS DES SIMULATIONS HYDRAULIQUES DE L’OUED SNADA POUR T =100 ANS. ANNEXE

les terrains qui appartiennent aux collectivités ethniques, les terrains Habous4, les terrains privés et les terrains guich5). 1 Extraits de législation forestière en matière forestière. Direction des Eaux et Forêts et de la Conservation des sols, MARA, Maroc, 84 pages, 1980 (voir annexe 2, tire I et IV). 2 Selon Boudy (1948), le régime forestier constitue un ensemble juridique et administratif s’appuyant sur une doctrine technique solidement établie qui permet d’appliquer à la forêt une

électromagnétique c) Le carottage C- La fouille ILa stratigraphie 1- Les principes de la fouille stratigraphique 2- Stratigraphie et chronologie 3- Le diagramme stratigraphique 4- Définition des phases d'activité a) b) c) d) e) Phase de construction Phase d'occupation Phase de remblaiement Phase de destruction Phase d'abandon II- Les stratégies de fouille 1- La méthode de Wheeler a) L'apologie du carré b) La critique de la méthode 2- Le décapage de grande surface 3- La fouille en aire ouverte 4- La fouille

Préfet ne prend pas cette direction. Cf. fiche R1 : Prévention des risques majeurs : rôles du maire et de l'Etat. Le maire peut déclencher son Plan Communal de Sauvegarde, afin de mettre en œuvre sa mission de sauvegarde de la population. Si l’accident dépasse les limites communales ou les capacités de la commune, le Préfet peut déclencher le Plan ORSEC ou le Plan de Secours Spécialisé (PSS) relatif au TMD. Pour finir, depuis 1987, le protocole « Transaid » permet de faire appel à l’industrie la plus

Groupe: 37 Professeur: Mr SOW THEME : LES VILLES MEDIEVALES PLAN INTRODUCTION I—AWDAGHOST / TEGDAOUST 1—SITUATION GEOGRAPHIQUE 2—AWDAGHOST : VILLE ECONOMIQUE 3—TEGDAOUST : SITE ARCHEOLOGIQUE II—GHANA / KOUMBI-SALEH 1—SITUATION GEOGRAPHIQUE 2—ORGANISATION DU ROYAUME 3—LE DECLIN CONCLUSION INTRODUCTION

...................................................................22 2.11. Objectifs pour le port sec de TORI ....................................................................................................23 2.12. Elaboration du plan d’occupation des sols du port sec de Tori .......................................................24 2.12.1. Introduction ..............................................................................................................................24 2.12.2

tLe futur de l’habitat Appel à consultation de recherches Février 2002 Pôle Concevoir Construire Habiter Le futur de l’habitat Appel à consultation de recherches février 2002 Plan Urbanisme Construction Architecture Pôle Concevoir Construire Habiter Comité de pilotage : Jerôme Bindé, Unesco-division philosophie prospective Yves Burgeat, Batigere-Developpement Jean-Luc Biscop, DAPA (Ministère de la Culture) Paul Chemetov , architecte Michel Giacobino, Agence Qualité Construction

respect du droit de propriété avait empêché le droit de l’urbanisme de s’installer.  1943 : service public de construction  1954 : premier code de l’urbanisme  1966 : création du grand ministère de l’équipement  1967 : Premiers plans des sols  1983 : loi Defferre, décentralisation étendue au droit de l’urbanisme ; on attribut la compétence urbanisme aux communes officiellement.  1991 : loi d’orientation de la ville suite aux agitations des banlieues, relance de la construction 