Plan d'occupation des sols

VOLCAN Est une ouverture mettant en relation la surface du globe avec les profondeurs, permettant à des matériaux terrestres de venir s'épancher en surface (sous forme de laves, de gaz..) LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS (PPR) Est un document réalisé par l'Etat qui réglemente l'utilisation des sols en fonction des risques naturels auxquels ils sont soumis. Cette réglementation va de l'interdiction de construire à la possibilité de construire sous certaines conditions. I– PREVENTIONS

dispositions de la loi n° 88-05 dans un souci de modernisation et précision. Ainsi, il a été introduit dans les dispositions générales et les règles de planification urbaine, la notion de coefficient d’emprise au sol qui constitue avec le coefficient d’occupation du sol des normes de densité. Les sanctions pour non respect de ces normes constituent des infractions aux dispositions du présent Code en matière de construction ou de lotissement. Les peines applicables dans ces cas sont celles prévues dans

les évolutions du parc applicatif, à promouvoir les infrastructures partagées et à accompagner les projets. Il amène à une réduction des coûts, mais vise aussi à augmenter POS l’apport de l’informatique à l’activité de l’entreprise, d’ (Plan d’occupation des sols) par une meilleure flexibilité des SI et une connaissance accrue des attentes des métiers ». Définition issu du CLUB URBA-EA (Entreprise Architecte) Zone Quartier Une zone du SI est définie de manière à correspondre à une préoccupation

restructuration des espaces urbanisés et détermine les grands équilibres entre les espaces urbains et à urbaniser et les espaces naturels, agricoles ou forestiers. Tous les SCOT doivent faire l’objet d’une évaluation environnementale, ainsi que les PLU. Le plan local d’urbanisme (PLU) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’une commune ou d’un groupement de communes (EPCI), établit un projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le

dispositions de la loi n° 88-05 dans un souci de modernisation et précision. Ainsi, il a été introduit dans les dispositions générales et les règles de planification urbaine, la notion de coefficient d’emprise au sol qui constitue avec le coefficient d’occupation du sol des normes de densité. Les sanctions pour non respect de ces normes constituent des infractions aux dispositions du présent Code en matière de construction ou de lotissement. Les peines applicables dans ces cas sont celles prévues dans la

DÉPARTEMENT DU VAL DE MARNE LE KREMLIN-BICETRE Plan Local d’Urbanisme P.L.U. Règlement d'urbanisme Délibération du 28 mai 2009 - Règlement modifié 2 SOMMAIRE TITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 1 ARTICLE 2 ARTICLE 3 ARTICLE 4 ARTICLE 5 Champ d'application territorial du plan Portée du règlement Division du territoire en zones et secteurs - Emplacements réservés Adaptations mineures Définitions 3 3 3 4 4 TITRE II - ZONES URBAINES CHAPITRE I CHAPITRE II CHAPITRE III CHAPITRE

qui a eu plusieurs volets, elle a réformé les documents d'urbanisme puisqu'en fait il n'avait pas été modifié depuis les années 60, en 2000 modification des documents d'urbanisme. -Avant on parlé des POS ( plan[qui prévoit ce que l'on va faire] d'occupation des sols) ----> devenu PLU ( plan local d'urbanisme). -SD ( schéma directeur) ---> devenu SCOT(schéma de cohérence territoriale). La loi de 2000 a modifier ces documents : une collaboration des différents acteurs plus poussée. Ce

macrolot peut sembler constitué de bâti­ ments distincts, il n’empêche que ces bâtiments peuvent être liés à un point tel quelquefois qu’aucun ne peut être séparé des autres – ce que manifestent fortement, dans plusieurs opérations, l’unicité de sous-sols de stationne­ ment ou de socles de commerces à rez-de-chaussée. L’îlot deviendrait ainsi l’unité d’opération urbaine, reléguant la parcelle dans un temps maintenant passé. Cette tendance semble s’accentuer dans les projets les plus récents : est-elle

 Droit de l’urbanisme C’est le droit d’occupation de sols, rattaché au droit public : ce sont les collectivités publiques qui sont en charge des politiques territoriales. Le code l’urbanisme est un droit transversal qui fait référence au code de l’environnement, code civil, pénal, des constructions et habitations ; tout en restant attaché depuis un dizaine d’années à une volonté de simplification. Depuis 1992, dans un rapport, le conseil d’état note la complexité des procédures et l’insécurité

Charte d’Athènes. Bauhaus, le Corbusier : architecte contestataire mais qui a fini par être reconnu. Compagnon des communistes, ses constructions n’était pas officielles. Meiller : questionnement complexe. Esplanades… 2) HLM, POS (plan d’occupation des sols), ZUP, SDAU, ZAC : les pouvoirs publics mènent ces politiques d’urbanisme de masse. Urbanisme bon marché mais hygiéniste. 3) Des pouvoirs publics très actifs : villes nouvelles et décentralisation. II – Un effort constant de modernisation