Partie Pratique Opcvm Maroc

déterminer la base, - l’imputation de la cotisation minimale - le calcul des acomptes provisionnels compte tenu des compléments d’impôt à verser ou de l’imputation des excédents d’impôts versés. L’IR salarial doit être maitrisé au même titre que la partie du code du travail nécessaire - Au terme des apprentissages relatifs à l’IR professionnels, l’étudiant sera en mesure de traiter correctement une famille de situations problèmes en rapport avec cet impôt et notamment : - Dans le régime du résultat

Partie I : la titrisation : origine et contexte : 1-1la titrisation : un mécanisme mis au point aux Etats-Unis : 1-2 l’émergence au Maroc : 2. Définition du concept : 3. Les créances titrisables 3.1la nature des créances : 3.2l’exclusion des créances immobilisées, douteuses ou litigieuses 3.2.1- les créances immobilisées : 3.2.2- les créances douteuses : 4. Avantages et inconvénients de la titrisation : Partie II la pratique de la titrisation par la banque 1. Premiere generation: la

problématique fiscale à savoir : les paradis fiscaux, les incitations fiscales en matière de création d’entreprise, les incitations fiscales de matière d’introduction en bourse, l’optimisation fiscale, et enfin la lutte anti évasion fiscale au Maroc. 3 Chapitre I : les paradis fiscaux Introduction 3 L’expression « paradis fiscal » évoque une île enchanteresse, avec du soleil et des palmiers, située au bout du monde et où quelques milliardaires s’enrichissent en dormant : en

l’indépendance 4. Le système fiscal moderne 5. Conclusion II.  49 49 52 53 54 57 Architecture générale du système fiscal marocain 59 1. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc 2. Structure des recettes fiscales au Maroc 3. Conclusion 59 61 66 III. Dépenses fiscales et subventions budgétaires 69 A. Les dépenses fiscales 1. Structure des dépenses fiscales 2. Principaux bénéficiaires des

ABREVIATIONS ......................................................................................... 1 INTRODUCTION ................................................................................................................................... 2 PARTIE 1 : LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS/IFRS .................................. 4 CHAPITRE 1 : CADRE CONCEPTUEL DES NORMES IAS/IFRS ................................................ 4 I. CONSTITUTION DE L‟IASC .............................

L’investissement privé n’a pas rebondi 1| Les conséquences pour l’économie japonaise 1|1 Révisions des prévisions : à la baisse pour 2011, rebond en 2012 L’économie japonaise était sur le point d’entamer une phase de reprise lente mais soutenue à partir de 2011, après un fort rebond de la croissance du PIB à 3,9 % en 2010. Le séisme de Tohoku et le tsunami qui a suivi modifient à présent les perspectives à court et à moyen 1 Guillaume Adamczyk (Ambassade de France au Japon), Karim Barhoumi, Simona

Introduction : Caractéristiques  La T.P s’applique à la situation permanente que représente l’exercice d’une profession. C’est un impôt direct conçu pour être dans la mesure du possible proportionné à la productivité des professions, industries ou commerce à partir des données caractéristiques propres à chacun d’eux, appréciée à travers certains signes extérieurs, choisies de façon à permettre une distinction économique des professions pour les transposer sur le plan fiscal, ces indices sont : - la nature

Analyse macroéconomique, financière et sociale du Maroc DEPARTEMENT DES POLITIQUES ET ETUDES DIVISION DE LA MACROECONOMIE ET DES ETUDES Sarah Marniesse Bertrand Savoye AVERTISSEMENT : les analyses et conclusions de ce document sont formulées sous la responsabilité de ses auteurs et ne reflètent pas nécessairement le point de vue officiel de l’Agence française de Développement. Mai 2000 Analyse macroéconomique, financière et sociale du Maroc DEPARTEMENT DES POLITIQUES ET ETUDES DIVISION

secteur textile-habillement Sommaire Introduction générale .................................................................................................................. 6 Partie I: Le concept de gouvernance d’entreprise et son contexte au Maroc ................................ 11 Introduction de la première partie............................................................................................... 11 Chapitre I : Cadre conceptuel et historique de la gouvernance d’entreprise ...

ainsi que, le cas échéant, les écritures types ; - des dispositions relatives au plan des attributs. Le PCEC traite de l’ensemble des opérations susceptibles d’être pratiquées par les établissements de crédit. Ces derniers ne peuvent évidemment pratiquer que les opérations qu’ils sont autorisés à effectuer. Les informations que les établissements de crédit sont tenus d’adresser à Bank Al-Maghrib, dans le cadre des attributions de contrôle qui lui sont dévolues par ses statuts et par la loi bancaire