Partie Pratique Opcvm Maroc

Etudiants d’Economie -2- © www.e-tahero.net – Z.M.F Professeur Hind TAKTAK Droit de l’Entreprise Lois propres au droit commercial : Au cours de ces dernières années, le Maroc a entrepris une vaste réforme économique et industrielle. Cette réforme a été rendue nécessaire par l’importante phase de développement que le Maroc connaît notamment dans le domaine des affaires. • Le code de commerce : Le nouveau code de commerce constitue l’un des rouages fondamentaux de la réforme du droit des affaires

1.3.1.2 Bénéfices ou revenus de source étrangère dont le droit d’imposition est accordé au Maroc par les conventions fiscales de non double imposition 8 1.3.1.3 Prestations de services 9 1.3.1.4 Travaux immobiliers et de montage 9 1.3.1.5 Rémunérations perçues d’un établissement situé à l’étranger 9 1.3 2 Sociétés n’ayant pas leur siège social au Maroc 9 1.4 EXONERATIONS 11 1.4.1 Exonérations permanentes 11 1.4.2 Exonérations

L’ECONOMIE ET DES FINANCES Direction Générale des impôts Service de la Formation IMPOT SUR LES SOCIETES Janvier 2009 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION ………………………………………………………………………………………………… 1 Première partie: REGLES D’ASSIETTE CHAPITRE I CHAMP D’APPLICATION 3 1.1 DEFINITION 3 1.2 PERSONNES IMPOSABLES 4 1.3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.4 EXONERATIONS 11 CHAPITRE II BASE IMPOSABLE 29 2.1 RESULTAT FISCAL 29 2.2. PRODUITS IMPOSABLES 30 2.3 LES CHARGES

......... 4 SECTION 1: APERÇU SUR LE MARCHE DES ASSURANCE AU MAROC EN GENERAL, DU CONTEXTE GLOBAL COMPTE TENU DES EVOLUTIONS ECONOMIQUES ET STRATEGIQUES. ................................................................................. 5 1. HISTORIQUE DE L’ASSURANCE AU MAROC .............................................................................................................. 5 2. STRUCTURE DU MARCHE D'ASSURANCES AU MAROC .............................................................

[pic] Réalisé par : • Sommaire Introduction………………………………………………………………...3 Partie I : Capital investissement- Capital-risque :……………………….5 I- Capital investissement :…………………………………………...5 1/ Notion…………………………………………………………………….5 2/ Les différentes formules du Capital investissement…………………...6 3/ Les acteurs du Capital investissement……………………………….....9 4/ Le capital investisseur…………………………………………………...11 5/ La sortie de l’investissement……………………………………………13 II- Capital-risque :……………………………………………………

SALARIES DU GROUPE ATTIJARIWAFA BANK Décidée par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 29 mars 2012 Montant global maximum de l’opération : 102 449 200 dirhams Augmentation de capital réservée aux salariés d’Attijariwafa bank et de ses filiales au Maroc Montant maximum Prix de souscription Nombre maximum d’actions offertes 102 449 200 dirhams 290 dirhams par action 353 273 actions Période de souscription : du 28 juin au 02 juillet 2012 inclus Organisme Conseil et Coordinateur Global ATTIJARI

Rapport de stage Introduction générale..............................................................................................................2 Première Partie : Présentation générale de l'organisme d’accueil.....................................4 Section I: Présentation générale du CIH :.......................................................................5 1.1. Place du CIH dans le secteur bancaire marocain .............................................5 1.2. Historique et dates clés..

régissant, et notamment celles relatives : - aux sociétés de bourse et à la société gestionnaire de la Bourse des valeurs, régies par le dahir portant loi n° 1-93-211 du 4 rabii Il 1414 (21 septembre 1993) relatif à la Bourse des valeurs ; - aux OPCVM, à leur établissement de gestion et à leur établissement dépositaire, régis par le dahir portant loi n° 1-93-213 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières ; - aux fonds de placements

d’accueil (CDG Capital), mais il s’adresse également aux professeurs, étudiants et futurs lauréat d’école de commerce qui y trouveront non seulement des illustrations des matières enseignés traditionnellement lors des cours de finance et des cas pratiques portant sur des théories récentes pour lesquels les applications se font rares. La légèreté choisie pour aborder le sujet ne signifie pas que les notions approchées sont simples mais il se justifie par le souci de le rendre le plus compréhensible

…………………………………………………………………………………. 6 Partie I : La banque populaire et son secteur d’activité …………………………………….…7 Chapitre I : Présentation du système bancaire marocain …………………………………...... 8 I. II. III. L’organigramme du système bancaire marocain ……………………………….…8 L’organisation actuelle du système bancaire marocain …………………………...9 La structure du système bancaire marocain …………………………………...…10 Chapitre II : Présentation de la Banque Populaire…………………………………………....15 I. II. III. L’histoire du groupe Crédit Populaire du Maroc……………………………………