Organisme de placement collectif en valeurs mobilières

boursiers est une discipline de droit privé et spécialement, dérivé de droit économique s’intéressant à la bourse qui est un marché de rencontre des offrants et des demandeurs de capitaux. Les épargnants, possesseurs de capitaux et, avides de placement, disposent d’une autre alternative d’investissement ; par ailleurs, les entreprises qui envisagent quotidiennement les contraintes de leurs investissement disposent d’une autre voie de financement, autre que l’autofinancement et l’empreint bancaire

Encadré par: DR.JAMAL NAIMI Année Universitaire 2012-2013 PLAN Introduction. Chapitre 1 : le Conseil déontologique des Valeurs Mobilières. Section 1 : l'organisation et le fonctionnement du CDVM. Paragraphe 1 : L’organisation. Paragraphe 2 : le fonctionnement. Section 2 : les missions du CDVM. Paragraphe 1 : Le contrôle des personnes morales faisant appel public à

Le Marché Boursier Marocain Acteurs et Produits Préparé par : Mlle .Maroua DAOUDY Option : Economie Appliquée TABLE DES MATIERES INTRODUCTION I. LA BOURSE DES VALEURS : I.1. La Bourse de Casablanca I.2. Historique I.3. Structure du marché boursier marocain II. LES MARCHES DE COTATION : II.1. Marchés Actions II.2. Marché Obligataire II.3. Marché de Fonds III. LES ACTEURS DU MARCHE BOURSIER MAROCAIN : III.1. La Bourse de Casablanca III.2. Les sociétés de bourse III.3. Le CDVM III.4. Le dépositaire

Maroc s’inscrit dansla suite logique des réformes entamées depuis le début des années90, destinées à libéraliser l’économie nationale par un élargissementdes possibilités de financement pour les entreprises et la création denouveaux produits de placement proposés aux épargnants.Institués par le dahir portant loi n° 1-93-213 du 21 septembre 1993,les OPCVM ont vu le jour en 1995, et ont été commercialisés à partirdu début 1996.Depuis leur lancement, les OPCVM ont connu une véritableexplosion, puisque

subprises (Krach prêts immobiliers 2006, panique boursière : décrochage des titres financiers et perte de confiance dans le système financier + arrêt de spéculation et crise de liquidité) 2012 : Crises des dettes souveraines Baisse valeur de l’actif + stagnation valeur passif Risque de solvabilité Impact sur les entreprises (plus d’embauches, licenciements, baisse innovations, chômage, revenu et consommation) Système Financier : Ensemble des institutions mais également des règles et des pratiques

importants car on a souvent des renvois de l’un à l’autre. Titre 1: Objets réglementés par le droit des marchés financiers CHAPITRE 1: LES INSTRUMENTS FINANCIERS Hésitation conceptuelle entre les instruments financiers qui relevaient du CMF et les valeurs mobilières qui relevaient du droit des sociétés commerciales et donc du Ccom. Article L211-1 du CMF: Un instrument financier = c’est un titre émis par un agent économique qui confère à son détenteur des droits monétaires comme le droit de regard sur la

………………………………………………………….… 21 I. HISTORIQUE DU MARCHE OBLIGATAIRE MAROCIAN…………………………… 21 II. LES ACTEURS DU MARCHE OBLIGATAIRE MAROCAIN…………………….…... 22 II.1. LE TRESOR……………………………………………………………………………… 22 II.2. LE INTERMEDIAIRES EN VALEURS DU TRESOR (IVT)…………………………. 22 II.3. LE DEPOSITAIRE CENTRALE( MAROCLEAR)………………………………..…… 23 II.4. LES SOCIETES DE BOURSE…………………………………..……………………… 23 II.5. LES INSTITUTIONELS………………………………..……………………………… 23

d'obligations) mais également un lieu de placement (investisseurs). Ainsi, le marché boursier : * Permet aux entreprises, à l'état ou à des organismes privés ou publics de trouver des capitaux pour financer leurs projets. Ainsi, ces institutions ont la possibilité de proposer une fraction de leur capital sous forme d'actions ou de s'endetter en émettant des obligations. * Permet aux particuliers de faire fructifier leur épargne en la plaçant dans les valeurs mobilières. 2- Les principaux intervenants

financiers. Les institutions financières regroupent les banques, les sociétés financières, les sociétés de crédit-bail et institutions financières spécialisées, la Caisse des dépôts et consignations, les OPCVM (organismes de placements collectifs en valeurs mobilières) et les FCP (fonds communs de placement). I. LES DIFFERENTES INSTITUTIONS FINANCIERES |Les banques |Les banques commerciales et mutualistes gèrent les dépôts et collecte l’épargne de leurs clients, accordent | |

des valeurs par Yacine El Ghrasli FSJESS – master PLAN INTRODUCTION GENERALE 6 PREMIÈRE PARTIE : ORGANISATION DU MARCHE DES VALEURS MOBILIÈRES MAROCAIN 8 Chapitre1 : Le marché des valeurs mobilières 8 Introduction du chapitre 1 8 1. Le marché primaire des valeurs mobilières 9 2. Le marché secondaire des valeurs mobilières 9 2.1. Fonction du marché boursier 10 2.2. Structure du marché boursier marocain 11 Conclusion du chapitre 1 Chapitre2 :La nouvelle organisation du marché des valeurs mobilières