Organisme de placement collectif en valeurs mobilières

premier :Genèse, formes et définitions de la 1 monnaie I- Définitions de la monnaie 1 I-1 Définition fonctionnelle 1 I-1-1 La monnaie, unité de compte 1 I-1-2 La monnaie, moyen de paiement 1 I-1-3 La monnaie, réserve de valeur 2 I-1-4 La monnaie, instrument de politique économique 3 I-2 Définition institutionnelle 3 II- Genèse et formes de la monnaie 3 II-1 Du troc à la monnaie marchandise 3 II-2 De la monnaie métallique à la monnaie fiduciaire

premier :Genèse, formes et définitions de la 1 monnaie I- Définitions de la monnaie 1 I-1 Définition fonctionnelle 1 I-1-1 La monnaie, unité de compte 1 I-1-2 La monnaie, moyen de paiement 1 I-1-3 La monnaie, réserve de valeur 2 I-1-4 La monnaie, instrument de politique économique 3 I-2 Définition institutionnelle 3 II- Genèse et formes de la monnaie 3 II-1 Du troc à la monnaie marchandise 3 II-2 De la monnaie métallique à la monnaie fiduciaire

La bourse de valeur de Casablanca (B.V.C) : Introduction : Définition : La bourse des valeurs est le lieu où s’échangent les valeurs mobilières entre les épargnants et les demandeurs de capitaux. Les principales valeurs mobilières qu’on trouve dans un marché boursier sont : les actions et les obligations. Action : C’est un titre de propriété sur une partie du capital de l’entreprise. Le détenteur d’une action devient donc actionnaire de l’entreprise. L ’action donne droit à une fraction des bénéfices

Fiscalité des personnes morales non résidentes Synthèse Eudes de cas Définitions et aspects juridiques • • • • • • Valeurs mobilières Intermédiaires financiers Teneurs de compte titre Comptes titres Inscription en compte titre Opérations de pension Valeurs mobilières (art 2 de la loi n° 1-93-211 du 21 septembre 1993 relative à la BV) Sont considérées comme valeurs mobilières : • les actions et autres titres ou droits donnant ou pouvant donner accès, directement ou indirectement, au capital

réformes dont a fait l’objet notre place boursière ne sont pas sans donner un bien utile coup de pouce à l’ensemble des activités qui s’y rattachent. Dans un marché financier régi par les lois de l’offre et de la demande des valeurs mobilières, la Bourse de Casablanca joue de plus en plus son rôle de lieu de rencontre entre les différentes parties prenantes. Toutefois, l’image du marché boursier est globalement floue auprès du grand public, du

Réalisé par : BENAZOUZ AHMED SAAD ENCG MARRAKECH (formation continue) La Bourse: La Bourse est un marché financier sur lequel s'effectuent des transactions sur les valeurs mobilières et les marchandises. C'est le lieu où les actions et les obligations, cotées en Bourse, sont vendues et achetées par des investisseurs. Les valeurs mobilières ont une cote qui définit leur prix de vente et leur prix d'achat. Très souvent, les investisseurs ont recours à des intermédiaires pour participer à la Bourse. Ces

particulier où se déterminent les cours d’échange, c’est-à-dire le prix d’échange des produits en question. Créée en 1929 la bourse de Casablanca se nommait alors l’office de compensation des valeurs mobilières En 1948, l’Office de Compensation des Valeurs Mobilières devint Office de Cotation des Valeurs Mobilières suite aux améliorations et aux nouvelles réglementations des autorités de l’époque Une dizaine d’année plus tard, en 1967, une nouvelle réforme a été mise en place afin de remédier au

à partir de 1987. Chapitre I : Champ d’application : I- Personnes imposables : Sont imposables à l’IS : 1- Obligatoirement: a- les sociétés quels que soient leur forme et leur objet à l’exclusion : * des sociétés en nom collectif et des sociétés en commandite simple constituées au Maroc et ne comprenant que des personnes physiques ainsi que les sociétés en participation. Ces sociétés peuvent néanmoins opter pour l’IS. • les sociétés de fait ne comprenant que des personnes

institué au Maroc à partir de 1987. Chapitre I : Champ d’application : I- Personnes imposables : Sont imposables à l’IS : 1- Obligatoirement: a- les sociétés quels que soient leur forme et leur objet à l’exclusion : * des sociétés en nom collectif et des sociétés en commandite simple constituées au Maroc et ne comprenant que des personnes physiques ainsi que les sociétés en participation. Ces sociétés peuvent néanmoins opter pour l’IS. • les sociétés de fait ne comprenant que des personnes

directe ou indirecte, d’actions ou de tous autres titres ou pouvant donner accès, directement ou indirectement, au capital ou aux droits de vote de la personne ou de l’entité, sauf lorsqu’ils sont acquis par l’intermédiaire d’un organisme de placement collectif en valeurs mobilières faisant appel public à l’épargne ; - la détention, directe ou indirecte, de titres de créance ou de tous autres instruments financiers émis par la personne ou l’entité ; - tout dépôt de fonds, sous quelque forme que