Ordre Public Et Bonnes Moeurs

la Terre découverte, des grandes explorations ouvrant à l'Europe la connaissance et l'exploitation des Indes d'Est et d'Ouest, et de l'Afrique. Des voyageurs rapportent alors dans leurs coffres les épices et l'or, et dans leur mémoire le récit de moeurs et d'institutions qui renversent toutes les vérités reçues. Mais ce scandale n'aurait fait qu'un petit bruit de curiosité, si dans le sein même des pays qui jetaient ainsi leurs navires à la conquête des terres nouvelles, d'autres événements n'avaient

société. Bernard: (indigné, sort une fiche de cours) Pas d'accord, s'il existe un lieu où l'on exprime de nombreux sentiments, c'est bien le théâtre. Regarde ! Dans l'Ecole des Femmes, Molière sait, grâce à son habileté et son écriture, amuser le public. Dans la scène 5 de l'acte II, Arnolphe, obsédé par la crainte d'être cocu, interroge Agnès qui vient de s'ouvrir à l'amour. De plus, de tous temps, les Hommes voient le théâtre comme un lieu de divertissement. La Comédia Dell'Arte et son théâtre

code de l’information du Burkina Faso. Cyrille GUEL Etudiant en Master 1/SIC Introduction Les années 1990 connaissent avec l’adoption de la constitution du 02 Juin 1991, l’instauration d’un régime démocratique au Burkina Faso. Ce nouvel ordre politique traduit le refus de l’absolutisme (la pensée unique) et la quête d’une expression plurielle pour tous les citoyens. C’est dire donc que de la démocratie découle la liberté d’expression. Selon le professeur Iba Der THIAM la démocratie est

Comme en témoigne cette citation d'Horace (65 av J-C) « Quid leges sine moribus, quid mores sine legibus?» ce qui signifie (« Que sont les lois sans les mœurs, que sont les mœurs sans les lois ? ») la relation entre droit et morale est une problématique posée depuis plusieurs siècles. Des rapports et des oppositions apparaissent entre ces deux termes, le droit peut s'inspirer de la morale "tu ne tuera point" mais peuvent avoir des propriétés et finalité différentes. Le rapport droit/morale est

Extrait de La Fausse Suivante, Marivaux, 1724, acte III, scène 3 Ce texte fut écrit en 1724 par Marivaux qui assistera à la fois à la fin de l’absolutisme, illustré par le roi Soleil et à la libération des mœurs et des idées au moment de la régence Son esprit est attaché à la fois à la raison et au sentiment , mais il cherche aussi la vérité et le progrès. Son œuvre “La Fausse suivante (triple jeu : elle se fait

sur le droit privé/droit civil mais un certain nombre d’aspects constitutionnels devront être pris en comte. Sous la révolution et au début du 19ème siècle, on considère que le, les biens etc. doit être strictement calqué sur les principes du droit public. La constitution commande les prescriptions du droit civil. Le Code Civil s’inscrit dans la perspective de la DDHC de 1789.Napoléon Bonaparte disait : « L’ordre civil doit venir cimenter l’ordre politique »A Sainte-Hélène, Napoléon Code Civil est

l’organisation de l’entreprise loi de 2004 : on refuse les signes ostentatoire public jusqu’au lycée loi 2010 Problématique : Le Droit peut-il resté neutre face à la religion sans que la paix sociale ne soit pour autant compromise ? Si afin d’assure le principe de neutralité et le libre développement des religions le Droit s’est émancipé de la Religion pour devenir laïc (I) dans le même temps, afin d’assurer le bon ordre de la société le Droit encadre le libre exercice du culte (II). I/ Le Droit

fonctions générales du droit ? Les règles de droit sont nécessaires pour assurer l’ordre social sinon c serait l’anarchie et chacun se ferait justice à sois même. Leur objet est d’organiser les relations des individus entre eux et avec les pouvoirs publics en définissant leurs droits et obligations. Ces droits sont appelés liberté publique ou droit fondamentaux. On parle donc de droit et des droits. Le droit c’est l’ensemble des règles juridiques qui gouverne les rapports des individus entre eux

lorsque les règles impératives font défaut. Par exemple il est écrit à l'article 6 du Code civil : « on ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public et les bonnes mœurs ». A contrario, il pourrait, à toute loi qui n'intéresse ni l'ordre public ni les bonnes mœurs, être dérogé par convention. L'article 1134 du Code civil dispose à cet effet : « Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites ».Il en est ainsi de la plupart

orateur, les établissements, en apparence des plus inébranlables, s’écroulent ; ils n’avaient plus de racine dans les mœurs ni dans l’opinion. Ces succès encouragent ; et bientôt la prudence qui tolérait tout, fait place au désir de tout détruire. Alors on revient aux idées d’uniformité dans la législation, parce qu’on entrevoit la possibilité de les réaliser. Mais un bon code civil pouvait-il naître au milieu des crises politiques qui agitaient la France ? Toute révolution est une