Ordre Initial Chef De Section

envisager dans son exercice un certain nombre de prestation qui est offerte de manière positive aux usagers de ce service. Dans un premier temps on étudiera la notion de police administrative et en second lieu comment s’exerce cette activité. Section 1 : La notion de police administrative. Pour envisager la notion dans son ensemble on étudiera ce service dans sa finalité (maintien de l’ordre public) et ensuite concernant ces missions si il y a des restrictions ou des extensions à l’action de

EXECUTIF……………………………………………………………………………………………………..17 Section I. La détermination et l’orientation de la politique générale de l’Etat………………..…..21 Section II. Le pouvoir hiérarchique absolu sur le gouvernement………………………………......57 CHAPITRE II : LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DOMINE DE PLUS EN PLUS LE POUVOIR LEGISLATIF………………………………………………………………………........................................84 Section I. Une domination large en temps normal…………………………………………………..…87 . Section II. Une domination plus accentuée en temps

sous régionale. Situé à égale distance des deux points extrêmes de la Côte Atlantique de l’Afrique, Nouadhibou en Mauritanie et Luanda en Angola, le Port de Lomé s’affirme comme une plaque tournante du commerce de la région ouest africaine. SECTION 1 : Présentation générale du Port autonome de Lomé Paragraphe 1 : Historique, nature juridique et les infrastructures du Port Autonome de Lomé A- Historique du PAL L’histoire de l’industrie maritime et portuaire du Togo

Droit Constitutionnel Chapitre 1 : l’Etat Section 1 : la notion d’Etat Origines et définition de l’Etat L'état est la forme institutionnalisé du pouvoir politique. Il est pour les sociétés l'instrument d'affirmation de la souveraineté sur le plan intérieur. Il est charge d assurer l ordre et la cohérence de la société. Cette souveraineté s'impose au plan extérieur puisque l’Etat intervient dans les relations internationales, il lu appartient de sauvegarder l’indépendance du pays vis

renforcer le gouvernement et le chef du gouvernement mais le Président de la République (Idée nouvelle). En 1946, ce que l’on va faire c’est l’inverse (Président du Conseil : procédure de parlementarisme rationalisé). Il faut que le chef de l’Etat soit un vrai chef (paradoxe en 1946) : « il ne lui manquait en somme que deux choses pour être un chef d’Etat : premièrement d’être d’un chef, deuxièmement d’avoir un état ».Il faut donc mettre en place un instrument pour un chef (il faudra ensuite le trouver)

aussi ma gratitude à le chef d’agence de service et tous les autres responsables pour leur aide et accordée toutes les facilités pour l’élaboration de mon stage. SOMMAIRE CHAPITRE I : Présentation de l’ONEP Section I : Historique de l’ONEP…………………………………………8 Section II : l’agence de service Sidi kacem………………………………11 CHAPITRE II : Les procédures de recrutement Section 1 : Définition, objectifs et importance du recrutement………17 Section 2 : procédure de recrutement………………………………

PROPRIETE INDUSTRIELLE ISO  : INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATION MEDD  : MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE MES  : MATIERES EN SUSPENSION OEC  : ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES DE FRANCE OECT  : ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES DE TUNISIE OMC : ORGANISATION MONDIALE DE COMMERCE ONG : ORGANISATION NON GOUVERNEMENTALE OIN  : ORGANISATION INTERNATIONALE DE NORMALISATION

: CONCEPTS DU CONTROLE INTERNE ET DU MANUEL DE PROCEDURES INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE ................................................... 13 Chapitre1 : Concepts du contrôle interne ..................................................... 14 Section 1 : Généralités sur le contrôle interne ............................................. 14 I. Les définitions du contrôle interne ............................................ 14 II. Les concepts ..................................................

des Marchés Publics à cette fin. II. En l’absence de délégation spécifique, la Personne Responsable des Marchés Publics est : opour l' Etat, le Chef d’Institution ou le Ministre ordonnateur compétent au regard du département ministériel destinataire du marché. opour les Provinces Autonomes, le chef de l’exécutif de la province. opour les régions, le chef de région. opour les communes, le maire. o pour les établissements publics, le directeur de l’établissement public. Pour certaines catégories de

| | | | | Système d’information finance et contrôle | [Sélectionnez la date] | Rapport du Projet tuteuré | La méthode des sections homogènes | | Encadré par : Mr BENHOUAD | | AminaAnneé universetaire :2012/2013 | REMERCIEMENT Nous tenons à remercier, en premier lieu, notre encadreur Mr BENHOUAD qui a collaboré avec nous d’une manière étroite pour la réalisation de ce projet Nous exprimons par la