Note De Synthèse Juridique

la provenance et l’évolution d’une partie de sa clientèle en consignant les résultats dans une note d’information (intégrant graphiques et commentaires) destinée au chef d’entreprise.| Compétences mises en œuvre :| Processus|Processus|Compétences *|Activités relevant du processus|| ||T|C|O||| |P1||||Elaborer tout type de document relatif aux opérations commerciales en respectant les règles juridiques et fiscalesCommenter les statistiques. Proposer des représentations graphiques adaptées. Rendre

bord page 63. Caractérisation de l’organisation (ANNEXE 1) pages 7-84. Le diagnostic stratégique (ANNEXE 2) page 9-105. Fiche de synthèse (ANNEXE 3) page 116. Programme RH/MSGN (ANNEXE4) pages 12-157. Programme de droit-économie (ANNEXE 5) pages 16-178. La question de gestion (ANNEXE 6) page 189. Grille d’analyse (ANNEXE 7) page 1910. Réaliser une note de synthèse (ANNEXE 8) page 19 11. L’art oratoire (ANNEXE 9) pages 20-2212. Les critères d’évaluation (ANNEXE 10) page 231. PRESENTATION DE

Mémoire de fin d’études 2 Amadou SOUMANA Pratique de l’Audit dans le milieu des OPCVM Sommaire Introduction et intérêt du sujet……………………………………………………………………………..5 Première partie : Les spécificités juridiques et comptables du secteur particulier des OPCVM……………7 Chapitre I : Le cadre juridique et fiscal de la gestion des OPCVM ……….8 I-1 : Statut et typologie des OPCVM ………………………….................................................................8 I-2 : Les organes de gestion ……………………………………………………………………………………………………17

Microsoft Word - Validation MBA spé.docx 1 MBA spé- Evaluation du module juridique Prévention des risques dans la négociation contractuelle L 'évaluation consistera en une présentation orale, au choix sur un des sujets suivants : -Analyse d’un contrat d’entreprise -Analyse d’une décision de justice dans le cadre la contestation d’un contrat -Une revue de presse sur une affaire judiciaire d’origine contractuelle. La note correspondra à la présentation orale et la réponse à une question de cours

à apporter pour des opérations de prospection à venir1.5 - Rendre compte de l’opération de prospection à l’équipe de vente et/ou au responsable des ventes, et/ou aux personnels d’administration commerciale151. Produire une synthèse écrite152. Présenter oralement cette synthèse- Présenter les éléments à mettre en valeur- Utiliser les outils audio-visuels | Dans le cadre :- d’un contexte professionnel donné,- d’un environnement informatique et téléphonique donné,- d’une situation de travail réelle

concurrents, on peut ainsi détecter les possibles innovations qui permettent d’améliorer ses propres procès, l’entreprise assistera aussi a des séminaires et des congrès des chercheurs pour éviter de se faire double par la concurrence . La veille juridique ou législatives : pour aborder un marché étranger et de maintenir son activité l’entreprise doit respecter les lois et les règlementations, elle doit aussi vérifier les normes qui peuvent évoluer et entrainer les changements important dans le procès

stages de remise en forme. Compétences mises en œuvre : Processus | Compétences * | Activités relevant du processus | | T | C | O | | P1 | X | | X | * Technique : Identifier les informations comptables, appliquer les dispositions juridiques et fiscales relatives aux ventes et aux prestations de servicesTraiter des documents commerciaux * Organisation : participer au contrôle interne | P2 | | | | | P3 | X | X | X | * Technique : Réaliser le calcul de la TVA sur les ventes

| |Détermination du régime de tva | |Rédaction d’une note interne concernant le régime de tva auquel est soumises la société de Vitalibio du mois d’octobre 2007. | |Tableau préparatoire à la déclaration de Tva sur les ventes d’octobre 2007

En cas d’élimination, l’offre du soumissionnaire ne sera pas examinée. 6.1.2 Chaque soumissionnaire devra transmettre les éléments mentionnés ci-dessous. A défaut, son offre pourra ne pas être examinée. 5 1 2 Renseignements Légaux – Juridiques Lettre de candidature : les candidats précisent s’ils se présentent seuls ou au titre d’un groupement et pour quel(s) lot(s) ; Fournir un certificat d’inscription au registre professionnel des transitaires et commissionnaires en douane (ou équivalent)

LES PROPOSITIONS DE SOLUTIONS Ce que dit la note de cadrage… POUR CE QUI CONCERNE LES PROPOSITIONS A - dégager des solutions… L’exploitation du dossier et les connaissances du candidat doivent lui permettre de repérer les informations qu’il peut utiliser pour dégager des solutions, comme : - le cadre juridique ; - le cadre financier ; - les ressources humaines ; - les orientations politiques ; - des expériences éclairantes conduites par différentes collectivités... B -des solutions